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Conseil du 29 juin 2015
| Désignation de secrétaire de séance | |||
| Compte-Rendu des délégations | |||
| Approbation du procès-verbal du 10 avril 2015 | |||
| Désignations diverses suite à la démission de Catherine Touchefeu | J. Rolland | ||
| FEDER 2014-2020 – Investissement territorial intégré (ITI) – Approbation de la convention de gestion entre la Région Pays de la Loire et Nantes Métropole | F. Roussel | ||
| Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 : Convention d'application du volet territorial : Approbation de la convention métropolitaine | F. Roussel | ||
| Contractualisation territoriale avec la région Pays de la Loire : Approbation de l'avenant d'ajustement au contrat régional d'agglomération pour la période 2013-2016 | F. Roussel | ||
| CPER 2015/2020 - Volet Enseignement Supérieur Recherche – Convention d'application | K. Daniel | ||
| Campus Nantes - Convention à conclure avec l'université de Nantes - Approbation | K. Daniel | ||
| Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Nantes – Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes – Approbation | A. Robert | ||
| Nantes – Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – Avenant n°2 à la convention financière – Approbation | A. Robert | ||
| Nantes – secteur Boisbonne/Chantrerie - Modification du PLU – Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU | P. Pras | ||
| Nantes – Aménagement du site du Champ de Manoeuvre – Bilan de la concertation préalable – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) - Concession d'aménagement –Approbation | P. Pras | ||
| VERTOU – Projet de centre d'exploitation de bus urbains sud loire - Secteur des Clouzeaux - Prise en considération d'un périmètre d'étude | P. Pras | ||
| SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE – Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation | P. Pras | ||
| SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Route de Thouaré - Rue des Pavillons - Rue Louis Gaudin - Rue de la Cadoire - Prise en considération d'un périmètre d'étude | P. Pras | ||
| ORVAULT - NANTES – Axe route de Rennes – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation | P. Pras | ||
| Brains – Place de la Forge – Prise en considération d'un périmètre d'études complémentaire | P. Pras | ||
| INDRE – BOUGUENAIS – Projet de réhabilitation des ouvrages électriques RTE (réseau de transport d'électricité) traversant la Loire – Mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme – Avis à donner | P. Pras | ||
| Protocole de préfiguration dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Approbation | M. Nael | ||
| NANTES - Projet Global Nantes Nord – Etude projet urbain - Désignation des membres pour constituer le jury | M. Nael | ||
| Sites d'activités économiques métropolitains – Comptes rendus d'activités 2014 - Avenants aux concessions d'aménagements - Suppression de ZAC - Approbation | G. Allard | ||
| NANTES – Quartier de Malakoff : Création d'un marché – Approbation | G. Nicolas | ||
| Programme Local de l'Habitat - Bilan 2014 et évaluation à mi-parcours – Approbation | P. Pras | ||
| Rattachement de l'office public de l'habitat Nantes Habitat à Nantes Métropole | P. Chiron | ||
| Evolution de la conférence intercommunale du logement | P. Chiron | ||
| Engagement de la procédure d'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs | P. Chiron | ||
| Opérations d'aménagement et d'habitat – Compte-Rendus d'activités 2014 – Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement - Approbation | P.Pras | ||
| Attribution des fonds de concours pour l'aménagement de terrains familiaux communaux locatifs – Approbation | Mh. Nedelec | ||
| Mandat DSP 2 modifié « infrastructures ferroviaires réseau TCSP et Busway » – Opération rénovation tramway secteur commerce Feltre Calvaire à Nantes – Marchés de travaux et marchés de fournitures – Lancement des consultations | B. Affile | ||
| Mandat « rénovation et mise aux normes du patrimoine immobilier période 2012-2015 » – Rénovation des toitures du dépôt de Dalby – Marché de travaux – Lancement d'une procédure adaptée | B. Affile | ||
| Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Lancement d'un marché négocié pour l'acquisition de bus GNV | B. Affile | ||
| NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2014 - Recette garantie 2014 - Approbation | C. Couturier | ||
| Syndicat Loire Aval "Syloa"- Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole | C. Couturier | ||
| SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Inventaire des zones humides et des cours d’eau de la Métropole nantaise - Validation de l’inventaire | C. Couturier | ||
| Soutien à la rénovation énergétique des copropriétés – Approbation des dispositifs | J. Laernoes | ||
| Cartes de bruit stratégiques de Nantes Métropole – Approbation en vue de l'élaboration du plan de prévention du bruit dans l'environnement | Jc. Lemasson | ||
| Commission consultative de l'environnement de l'aéroport Nantes Atlantique – Désignation d'un représentant | J. Gillaizeau | ||
| Rezé – Aménagement de la Porte de Rezé – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable – Approbation | M. Lucas | ||
| Prestations de balayage mécanique et nettoyage de l'espace public – Lancement d'un appel d'offres ouvert | M. Lucas | ||
| Politique foncière - Agence Foncière de Loire Atlantique - Approbation du nouveau règlement intérieur et d'intervention et de la nouvelle convention de portage – Modification des conventions de portage en vigueur | P.Pras | ||
| Travaux de sécurisation du schéma directeur eau potable de Nantes Métropole : Pose d'une canalisation d'interconnexion du secteur de distribution dit « surpressé Nantes » - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'une procédure adaptée | M. Pernot | ||
| Assainissement - Branchements, petites extensions, réparations et réhabilitations d'assainissement sur le territoire de Nantes Métropole – Lancement d'une procédure négociée | M. Pernot | ||
| Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation | E. Lefranc | ||
| Fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel de la Ville de Nantes, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes, de Nantes Métropole, de l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole (ESBANM), du Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra (SMANO) et de l'Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) – Lancement d'un appel d'offres ouvert | E. Lefranc | ||
| La Haluchère – Construction du siège pôle Erdre et Loire – Opération mixte en co-maîtrise d'ouvrage – Lancement d'un appel d'offres restreint | F. Roussel | ||
| Adhésion de Nantes Métropole au réseau OBSAR – Approbation | F. Roussel | ||
| UGAP – Convention de partenariat – Approbation | F. Roussel | ||
| Ile de Nantes – Palais des Sports de Beaulieu – Travaux de réhabilitation et d'extension – Approbation du projet et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un appel d'offres ouvert et d'une procédure adaptée | P. Bolo | ||
| Attribution de subventions aux tiers | F. Roussel | ||
| Compte de gestion – Exercice 2014 – Budget principal et budgets annexes | P. Bolo | ||
| Compte administratif - Exercice 2014 – Budget principal et budgets annexes | CA : budget principal et déchets - budgets annexes - Tableau des politiques publiques - Rapport de présentation – Synthèse financière | P. Bolo | |
| Décision modificative n°1 – Budget principal et budgets annexes – Facturation des charges de structures des budgets annexes – Affectations des résultats de fonctionnement 2014 – Ajustements de provisions – Diverses dispositions tarifaires – Décisions fiscales | P. Bolo | ||
| Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d'activité 2014 | F. Roussel | ||
| Politique foncière - Exercice 2014 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières | P.Pras | ||
| Rapports annuels 2014 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux | P. Bolo | ||
| Elimination des déchets : rapport prix et qualité du service Elimination des déchets : rapports annuels des délégataires | |||
| Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services Eau et assainissement :rapports annuels des délégataires | |||
| Transports collectifs - Stationnement - Ports fluviaux - Rapports annuels des délégataires | |||
| Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire – Rapport annuel du délégataire | |||
| Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Zénith - Politique Touristique - Machines de l'Ile – Rapports annuels des délégataires | |||
| Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire | |||
| Crématorium – Rapport annuel du délégataire | |||
| Contrat de partenariat gare sud 3 | |||
| Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA | |||
| Rapport de la CCSPL |
mise à jour le 28 juillet 2015
