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Conseil du 29 juin 2015

 

Désignation de secrétaire de séance

   
 

Compte-Rendu des délégations

   
 

Approbation du procès-verbal du 10 avril 2015

   

1

Désignations diverses suite à la démission de Catherine Touchefeu

 

J. Rolland

2

FEDER 2014-2020 – Investissement territorial intégré (ITI) – Approbation de la convention de gestion entre la Région Pays de la Loire et Nantes Métropole

Conventionannexe

F. Roussel

3

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 : Convention d'application du volet territorial : Approbation de la convention métropolitaine

convention

F. Roussel

4

Contractualisation territoriale avec la région Pays de la Loire : Approbation de l'avenant d'ajustement au contrat régional d'agglomération pour la période 2013-2016

Avenantannexe

F. Roussel

5

CPER 2015/2020 - Volet Enseignement Supérieur Recherche – Convention d'application

convention

K. Daniel

6

Campus Nantes - Convention à conclure avec l'université de Nantes - Approbation

convention

K. Daniel

7

Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Nantes – Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes – Approbation

convention

A. Robert 

8

Nantes – Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – Avenant n°2 à la convention financière – Approbation

avenant

A. Robert 

9

Nantes – secteur Boisbonne/Chantrerie - Modification du PLU – Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU

 

P. Pras

10

Nantes – Aménagement du site du Champ de Manoeuvre – Bilan de la concertation préalable – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) - Concession d'aménagement –Approbation

 

P. Pras

11

VERTOU – Projet de centre d'exploitation de bus urbains sud loire - Secteur des Clouzeaux - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

12

SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE – Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

13

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Route de Thouaré - Rue des Pavillons - Rue Louis Gaudin - Rue de la Cadoire - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

14

ORVAULT - NANTES – Axe route de Rennes – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation

 

P. Pras

15

Brains – Place de la Forge – Prise en considération d'un périmètre d'études complémentaire

plan

P. Pras

16

INDRE – BOUGUENAIS – Projet de réhabilitation des ouvrages électriques RTE (réseau de transport d'électricité) traversant la Loire – Mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme – Avis à donner

 

P. Pras

17

Protocole de préfiguration dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Approbation

Protocole - Annexe

M. Nael

18

NANTES - Projet Global Nantes Nord – Etude projet urbain - Désignation des membres pour constituer le jury

 

M. Nael

19

Sites d'activités économiques métropolitains – Comptes rendus d'activités 2014 - Avenants aux concessions d'aménagements - Suppression de ZAC - Approbation

avenants

G. Allard

20

NANTES – Quartier de Malakoff : Création d'un marché – Approbation

 

G. Nicolas

21

Programme Local de l'Habitat - Bilan 2014 et évaluation à mi-parcours – Approbation

 

P. Pras

22

Rattachement de l'office public de l'habitat Nantes Habitat à Nantes Métropole

Rapport au préfet

P. Chiron

23

Evolution de la conférence intercommunale du logement

 

P. Chiron

24

Engagement de la procédure d'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs

 

P. Chiron

25

Opérations d'aménagement et d'habitat – Compte-Rendus d'activités 2014 – Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement - Approbation

avenants

P.Pras

26

Attribution des fonds de concours pour l'aménagement de terrains familiaux communaux locatifs – Approbation

 

Mh. Nedelec

27

Mandat DSP 2 modifié « infrastructures ferroviaires réseau TCSP et Busway » – Opération rénovation tramway secteur commerce Feltre Calvaire à Nantes – Marchés de travaux et marchés de fournitures – Lancement des consultations

 

B. Affile

28

Mandat « rénovation et mise aux normes du patrimoine immobilier période 2012-2015 » – Rénovation des toitures du dépôt de Dalby – Marché de travaux – Lancement d'une procédure adaptée

 

B. Affile

29

Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Lancement d'un marché négocié pour l'acquisition de bus GNV

 

B. Affile

30

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2014 - Recette garantie 2014 - Approbation

 

C. Couturier

31

Syndicat Loire Aval "Syloa"- Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts

C. Couturier

32

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Inventaire des zones humides et des cours d’eau de la Métropole nantaise - Validation de l’inventaire

annexe

C. Couturier

33

Soutien à la rénovation énergétique des copropriétés – Approbation des dispositifs

Annexes 123

J. Laernoes

34

    Cartes de bruit stratégiques de Nantes Métropole – Approbation en vue de l'élaboration du plan de prévention du bruit dans l'environnement

 

Jc. Lemasson

35

Commission consultative de l'environnement de l'aéroport Nantes Atlantique – Désignation d'un représentant

 

J. Gillaizeau

36

Rezé – Aménagement de la Porte de Rezé – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable – Approbation

 

M. Lucas

37

Prestations de balayage mécanique et nettoyage de l'espace public – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Lucas

38

Politique foncière - Agence Foncière de Loire Atlantique - Approbation du nouveau règlement intérieur et d'intervention et de la nouvelle convention de portage – Modification des conventions de portage en vigueur

Règlementconvention

P.Pras

39

Travaux de sécurisation du schéma directeur eau potable de Nantes Métropole : Pose d'une canalisation d'interconnexion du secteur de distribution dit « surpressé Nantes » - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'une procédure adaptée

 

M. Pernot

40

Assainissement - Branchements, petites extensions, réparations et réhabilitations d'assainissement sur le territoire de Nantes Métropole – Lancement d'une procédure négociée

 

M. Pernot

41

Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation

Annexes 26

E. Lefranc

42

Fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel de la Ville de Nantes, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes, de Nantes Métropole, de l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole (ESBANM), du Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra (SMANO) et de l'Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

E. Lefranc

43

La Haluchère – Construction du siège pôle Erdre et Loire – Opération mixte en co-maîtrise d'ouvrage – Lancement d'un appel d'offres restreint

 

F. Roussel

44

Adhésion de Nantes Métropole au réseau OBSAR – Approbation

 

F. Roussel

45

UGAP – Convention de partenariat – Approbation

Convention

F. Roussel

46

Ile de Nantes – Palais des Sports de Beaulieu – Travaux de réhabilitation et d'extension – Approbation du projet et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un appel d'offres ouvert et d'une procédure adaptée

 

P. Bolo

47

Attribution de subventions aux tiers

conventions

F. Roussel 

48

Compte de gestion – Exercice 2014 – Budget principal et budgets annexes

 

P. Bolo

49

Compte administratif - Exercice 2014 – Budget principal et budgets annexes

CA : budget principal et déchets - budgets annexes - Tableau des politiques publiques - Rapport de présentation – Synthèse financière

P. Bolo

50

Décision modificative n°1 – Budget principal et budgets annexes – Facturation des charges de structures des budgets annexes – Affectations des résultats de fonctionnement 2014 – Ajustements de provisions – Diverses dispositions tarifaires – Décisions fiscales

DM 1 : Budget principal et Déchets - budgets annexesAPCP

P. Bolo

51

Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d'activité 2014

rapport

F. Roussel

52

Politique foncière - Exercice 2014 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Acquisitionscessions

P.Pras

53

Rapports annuels 2014 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

Elimination des déchets : rapport prix et qualité du service Elimination des déchets : rapports annuels des délégataires

   
 

Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services Eau et assainissement :rapports annuels des délégataires

   
 

Transports collectifs - Stationnement - Ports fluviaux - Rapports annuels des délégataires

   
 

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire – Rapport annuel du délégataire

   
 

Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Zénith - Politique Touristique - Machines de l'Ile – Rapports annuels des délégataires

   
 

Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire

   
 

Crématorium – Rapport annuel du délégataire

   
 

Contrat de partenariat gare sud 3

   
 

Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA

   
 

Rapport de la CCSPL

   

mise à jour le 28 juillet 2015


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