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Conseil du 29 avril 2016

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte-rendu des délégations

   
 

Approbation du procès-verbal du 26 février 2016

   

1

Transition énergétique – Organisation d'un débat citoyen

 

J. Rolland

2

NANTES – SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE – BASSE-GOULAINE - Réseau Chronobus structurant – Ligne C9 - Bilan de la concertation préalable - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de la ligne C9 - Approbation

 

B. Affile

3

Programme d'adaptation des infrastructures en vue de l'acquisition de Busway électriques de 24m - Marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures – Lancement d'une procédure négociée

 

B. Affile

4

Plans de mobilité entreprises et événementiels – Offres d'essais et promotionnelles – Approbation des tarifs et titres associés Tan, Bicloo, Métropole à vélo

 

B. Affile

5

Plan climat territorial et politique publique de l’énergie – Reconduction des dispositifs d'aide – Eco-prime chaudière et prime solaire thermique

règlement d'attribution éco-prime chaudière et prime solaire

J. Laernoes

6

Convention de partenariat entre Nantes Métropole et les maîtres d'ouvrage sociaux membres de l'Union Sociale pour l'Habitat (USH) des Pays de la Loire - Approbation

convention

P. Chiron

7

Convention avec le Département de Loire Atlantique relative à l'Agence Immobilière Sociale de Loire Atlantique - Mise en place d'un dispositif financier d'aide aux propriétaires bailleurs privés pour la conclusion d'un mandat de gestion locative sociale

convention

P. Chiron

8

Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé - Programmation 2016 - Avenants 1 au titre de l'année 2016 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat – Approbation

avenants Etat - ANAH

P. Chiron

9

LE PELLERIN – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation

 

F. Roussel

10

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – ZAC des Indulgences – Avenant n°4 à la concession d'aménagement

avenant

F. Roussel

11

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation

 

F. Roussel

12

NANTES - Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Avis sur le projet de plan et avis sur le bilan de la concertation

 

A. Robert

13

REZE – Projet Château – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Approbation

plan

M. Nael

15

COUERON – Secteur rue du Docteur Janvier – Institution d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial

planprogramme équipements publics

F. Roussel

16

NANTES - Mise en souterrain de la ligne électrique Gesvres/Saint Joseph – Déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme – Avis à donner

 

F. Roussel

17

Transfert du MIN de Nantes à Rezé – Bilan de la concertation préalable – Saisine du Préfet

 

A. Robert

18

NANTES – Campus prometteur - Construction du pôle universitaire interdisciplinaire dédié aux cultures numériques sur l'Ile de Nantes – Convention avec l'Université de Nantes

convention

K. Daniel

19

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 2 – Subvention exceptionnelle relative aux opérations estivales – Approbation

avenant

F. Roussel

20

Délégation de service public pour la gestion du site du château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n° 3 – Approbation

avenant

F. Roussel

21

Centre d'Interprétation et d'Animation du Patrimoine de Rezé – Horaires d'ouverture – Tarifs – Choix du nom – Equipements culturels métropolitains – Tarifs – Approbation

tarifs

G. Allard

22

Gens du voyage – Accueil des grands passages été 2016 – Dispositif mis en place – Approbation

 

MH. Nedelec

23

Coopération entre Dschang et Nantes Métropole dans la lutte contre le réchauffement climatique – Conventions – Approbation

Conventions 12 - 3

MH. Nedelec

24

Décision modificative n°1 2016 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement – Délégations du Conseil : ajustement

DM1 budget principal et annexe déchetsBudgets annexes - APCP

P. Bolo

25

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

F. Roussel

26

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2016 et des tarifs au 1er juillet 2016 - Approbation

 

B. Affile

27

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

 

E. Lefranc

28

Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de relève à distance – Lancement d'un marché négocié

 

M. Pernot

29

Marché de travaux d'éclairage public – Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

 

P. Hay

30

Modifications du règlement intérieur du Conseil métropolitain

règlement

F. Roussel

31

Commission locale d'évaluation des charges et des ressources transférées – Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

F. Roussel

32

Désignations diverses

 

J. Rolland

mise à jour le 26 mai 2016


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