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Conseil du 29 avril 2016
| Désignation du secrétaire de séance | |||
| Compte-rendu des délégations | |||
| Approbation du procès-verbal du 26 février 2016 | |||
| Transition énergétique – Organisation d'un débat citoyen | J. Rolland | ||
| NANTES – SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE – BASSE-GOULAINE - Réseau Chronobus structurant – Ligne C9 - Bilan de la concertation préalable - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de la ligne C9 - Approbation | B. Affile | ||
| Programme d'adaptation des infrastructures en vue de l'acquisition de Busway électriques de 24m - Marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures – Lancement d'une procédure négociée | B. Affile | ||
| Plans de mobilité entreprises et événementiels – Offres d'essais et promotionnelles – Approbation des tarifs et titres associés Tan, Bicloo, Métropole à vélo | B. Affile | ||
| Plan climat territorial et politique publique de l’énergie – Reconduction des dispositifs d'aide – Eco-prime chaudière et prime solaire thermique | règlement d'attribution éco-prime chaudière et prime solaire | J. Laernoes | |
| Convention de partenariat entre Nantes Métropole et les maîtres d'ouvrage sociaux membres de l'Union Sociale pour l'Habitat (USH) des Pays de la Loire - Approbation | P. Chiron | ||
| Convention avec le Département de Loire Atlantique relative à l'Agence Immobilière Sociale de Loire Atlantique - Mise en place d'un dispositif financier d'aide aux propriétaires bailleurs privés pour la conclusion d'un mandat de gestion locative sociale | P. Chiron | ||
| Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé - Programmation 2016 - Avenants 1 au titre de l'année 2016 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat – Approbation | P. Chiron | ||
| LE PELLERIN – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation | F. Roussel | ||
| SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – ZAC des Indulgences – Avenant n°4 à la concession d'aménagement | F. Roussel | ||
| SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation | F. Roussel | ||
| 12 | NANTES - Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Avis sur le projet de plan et avis sur le bilan de la concertation | A. Robert | |
| REZE – Projet Château – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Approbation | M. Nael | ||
| COUERON – Secteur rue du Docteur Janvier – Institution d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial | F. Roussel | ||
| NANTES - Mise en souterrain de la ligne électrique Gesvres/Saint Joseph – Déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme – Avis à donner | F. Roussel | ||
| Transfert du MIN de Nantes à Rezé – Bilan de la concertation préalable – Saisine du Préfet | A. Robert | ||
| NANTES – Campus prometteur - Construction du pôle universitaire interdisciplinaire dédié aux cultures numériques sur l'Ile de Nantes – Convention avec l'Université de Nantes | K. Daniel | ||
| Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 2 – Subvention exceptionnelle relative aux opérations estivales – Approbation | F. Roussel | ||
| Délégation de service public pour la gestion du site du château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n° 3 – Approbation | F. Roussel | ||
| Centre d'Interprétation et d'Animation du Patrimoine de Rezé – Horaires d'ouverture – Tarifs – Choix du nom – Equipements culturels métropolitains – Tarifs – Approbation | G. Allard | ||
| Gens du voyage – Accueil des grands passages été 2016 – Dispositif mis en place – Approbation | MH. Nedelec | ||
| Coopération entre Dschang et Nantes Métropole dans la lutte contre le réchauffement climatique – Conventions – Approbation | MH. Nedelec | ||
| Décision modificative n°1 2016 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement – Délégations du Conseil : ajustement | DM1 budget principal et annexe déchets – Budgets annexes - APCP | P. Bolo | |
| Attribution de subventions aux tiers | F. Roussel | ||
| Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2016 et des tarifs au 1er juillet 2016 - Approbation | B. Affile | ||
| Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation | E. Lefranc | ||
| Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de relève à distance – Lancement d'un marché négocié | M. Pernot | ||
| Marché de travaux d'éclairage public – Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre | P. Hay | ||
| Modifications du règlement intérieur du Conseil métropolitain | F. Roussel | ||
| Commission locale d'évaluation des charges et des ressources transférées – Désignation des représentants de Nantes Métropole | F. Roussel | ||
| Désignations diverses | J. Rolland |
mise à jour le 26 mai 2016
