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Conseil du 28 juin 2016

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 29 avril 2016

   

1

    Election d'un nouveau 15ème vice-président suite à la démission de Karine Daniel et désignations diverses

 

J. Rolland

2

    Fonds de concours pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique - Approbation du principe et conditions d'éligibilité

 

F. Roussel

3

    Elaboration du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

PADD

P. Pras

4

    Elaboration du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Mise en œuvre de la réforme nationale modernisant le contenu du Plan Local d'Urbanisme

 

P. Pras

5

    CARQUEFOU - Zone d'aménagement concerté du verger – Dossier de réalisation et programme des équipements publics - Approbation

Annexes 12 - 3

P. Pras

6

    MAUVES-SUR-LOIRE - Zone d'aménagement concerté centre-bourg - Dossier de réalisation et programme des équipements publics - Approbation

Annexe

P. Pras

7

    VERTOU - Porte de Vertou - Modification du PLU - Ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU

 

P. Pras

8

    NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

9

    ORVAULT - NANTES - Axe Route de Rennes - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU - Bilan de la concertation préalable

 

P. Pras

10

    COUERON - Modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Métairie - Modification du programme des équipements publics - Approbation

Annexes 1-2-3-4-5-6-7-8

P. Pras

11

    COUERON - Modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Ouest Centre Ville - Modification du programme des équipements publics - Approbation

Annexes 1-2-3

P. Pras

12

    NANTES - Chantenay - Opération d'aménagement du Bas-Chantenay - Bilan de la concertation préalable

 

A. Robert 

13

    Mise en place d'un service de transport fluvial par barge sur la Loire aval - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole à la commission d'appel d'offres du groupement de commande

 

F. Roussel

14

    Création d'une commission métropolitaine de sécurité routière

annexe

C. Chevallereau

15

    LES SORINIERES - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le projet de contournement Ouest du bourg des Sorinières - Approbation

plan

P. Pras

16

    RN844 - Périphérique nantais - Parti d'aménagement - Etudes préalables - Dossier de concertation - Avis consultatif de Nantes Métropole

annexe

B. Affilé

17

    Volet mobilité du Défi Famille à Energie Positive 2016 - Approbation du dispositif

 

B. Affilé

18

    Travaux « Chronobus » - Lignes C9, C20 et prolongement de la ligne C3 - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des commerçants riverains – Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable

Annexes 1 - 23

B. Affilé

19

    Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Subvention d'équipement 2015 - Rénovation tramway commerce-médiathèque : autorisation de programme et enveloppe financière prévisionnelle - Mandats « DSP »  : modification de programmes et enveloppes financières prévisionnelles - Avenant n°12

Avenant annexe

B. Affilé

20

    Acquisition de Busway électriques de 24m et de leur système de recharge nécessaires à l'exploitation de la ligne 4 de Busway - Marché de fournitures - Lancement d'une procédure négociée

 

B. Affilé

21

    Gestion Urbaine et Sociale de proximité du quartier plaisance à Orvault convention d’exécution - Approbation

convention

M. Naël

22

    Politique foncière - Exercice 2015 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Annexes 1 - 2

P. Pras

23

    Droit de préemption urbain

Annexes 12

P. Pras

24

    NANTES - 11 allée Baco - Acquisition d'un immeuble bâti auprès de l’Etat - Délégation du droit de priorité au groupe Gambetta Locatif en vue de la réalisation d'une résidence sociale

 

P. Pras

25

    NANTES - Stade Louis Fonteneau à la Beaujoire - Programme d'entretien durable 2016 - Transfert du poste de sécurité - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

P. Bolo

26

    Institut de Recherche en santé Campus - Approbation d'une convention pour l'Université pour le premier équipement

Convention - Annexe

B. Affilé

27

    Transfert du MIN de Nantes sur Rezé - Autorisation aval de signature du marché de travaux de décapage VRD - Clôtures et portails et lancement des autres marchés de travaux

 

A. Robert 

28

    Ile de Nantes - Préparation de l'assiette foncière du futur CHU - Démolition des hangars portuaires - Signature du marché de travaux de démolition

 

A. Robert 

29

    Pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes - Etudes et travaux de dépose des voies de service CREM-Centre voie et train auto couchette - Convention de financement - Approbation

convention

A. Robert 

30

    NANTES - Réserve Foncière Métropolitaine - Quai Président Wilson - Acquisition d'un immeuble bâti auprès du Grand Port Maritime Nantes - Saint-Nazaire

 

A. Robert 

31

    NANTES - Travaux de réparation et de rénovation des ouvrages d'art - Lancement d'une procédure adaptée

 

M. Lucas

32

    Modernisation de l'usine de production d'eau potable de La Roche à Nantes - Démolition des ouvrages non réutilisés - Lancement d'un marché négocié

 

M. Pernot

33

    Acquisition de carrosseries industrielles pour châssis d'un poids supérieur à 3,5 tonnes - Lancement d'appels d'offres ouverts

 

M. Gressus

34

    Groupement de commandes informatiques - Acquisition et maintenance de copieurs bureautiques - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

35

    Adhésion de Nantes Métropole à l'Association Architecture et Maîtres d'Ouvrage Bretagne/Pays de Loire

 

M. Gressus

36

    Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Déclaration d'intérêt métropolitain des suites opérationnelles de la démarche « Eau et Paysages »

 

C. Couturier

37

    Eau - Commission locale de l'eau pour le bassin de la Sèvre nantaise - Désignation du représentant de Nantes Métropole

 

C. Couturier

38

    Désignation des représentants de Nantes Métropole au sein de l'AURAN

 

P. Pras

39

    Société publique locale Le Voyage à Nantes - Evolution de l'actionnariat - Approbation

 

P. Bolo

40

    Société d'Economie Mixte Nantes Métropole Gestion Equipements - Dispositif de contrôle - Approbation

annexe

B. Affilé

41

    Syndicat Mixte pour l'Hébergement des gens du Voyage - Dissolution et conditions de liquidation - Approbation

annexe

F. Roussel

42

    Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

 

M. Gressus

43

    Fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel des membres du groupement de commande - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

44

    Compte de gestion - Exercice 2015 - Budget principal et Budgets annexes

Annexe

P. Bolo

45

    Compte administratif - Exercice 2015 - Budget principal et Budgets annexes

synthèse financière- rapport de présentation – annexes 3 - 4- 5 - 6

P. Bolo

46

    Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes - Facturation des charges de structures des budgets annexes - Affectations des résultats de fonctionnement 2015 - Rachat de véhicules de la Ville de Nantes - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)

Annexes 123

P. Bolo

47

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

48

    Délégations du conseil au bureau, à la Présidente et aux vice-présidents - Ajustements

 

M. Gressus

49

    Etat de la dette au 31/12/2015 - Agence France Locale - Modification de l'acte de garantie à certains créanciers

annexe

P. Bolo

50

    Diverses dispositions fiscales

annexe

P. Bolo

51

    Equipements culturels et sportifs métropolitains - Occupation du domaine public - Maison des chercheurs étrangers - Tarifs - Dispositions diverses

Annexes 1 - 2

P. Bolo

52

    Opérations d'aménagement et d'habitat - Comptes-rendus d'activités 2015 - Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement - Approbation

avenants

P. Pras

53

    Site d'activités économiques métropolitains - Compte-rendus d'activités 2015 - Avenants aux concessions d'aménagement et conventions publiques d'aménagement - Approbation

avenants

P. Pras

54

    NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2015 - Recette garantie 2015 - Approbation

 

C. Couturier

55

    Rapports annuels 2015 : Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

    Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services

    Eau et assainissement :rapports annuels des délégataires

   
 

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés : rapport prix et qualité du service

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés : rapport annuel des délégataires

   
 

    Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Rapport annuel du délégataire

   
 

    Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Politique Touristique - Machines de l'Ile – Rapports annuels des délégataires

   
 

    Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire

   
     
 

    Réalisation du parc de stationnement ilot 8A1 à Nantes – Rapport annuel du titulaire du contrat de partenariat

   
     
     
 

    Château des Ducs et Mémorial de l'Abolition de l'esclavage

   
 

    Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA

   
     

mise à jour le 26 juillet 2016


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