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Conseil du 27 juin 2014

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 16 avril 2014

   
 

Approbation du procès verbal du 25 avril 2014

   

1

Désignations diverses

 

J. Rolland

2

Règlement intérieur du conseil communautaire  

règlement

F. Roussel

3

Loire et centralité métropolitaine - Organisation d'un débat citoyen

annexe

J. Rolland

4

Pôle Métropolitain Loire Bretagne - Approbation des actions d'intérêt métropolitain - Contribution de Nantes Métropole au budget du Pôle métropolitain pour 2014

 

F. Roussel

 

URBANISME

   

5

NANTES - Saint Donatien Malakoff - Site caserne Mellinet - Mandat d'études préopérationnelles - Maîtrise d'œuvre conception urbaine - Désignation des membres pour constituer le jury

 

P. Pras

6

SAINT AIGNAN DE GRANDLIEU - Secteur la Garotterie - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

7

BOUGUENAIS - Secteur les Guenets - Les Rouleaux - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

8

BOUGUENAIS – SAINT AIGNAN DE GRANDLIEU - Secteur D2A - Le Chaffault - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

9

ORVAULT - Bourg - Petit Chantilly - Prise en considération de deux périmètres d'étude

plans Bourg - Petit Chantilly

P. Pras

 

AMENAGEMENT

   
10 NANTES [PDF - 555 Ko]- Z.A.C. du Pré Gauchet - Ilot 8A1 - Contrat de partenariat relatif à la réalisation au sein d'un ensemble immobilier complexe comprenant un parc public de stationnement auquel est associée une opération de valorisation immobilière. Approbation et autorisation de signature du contrat de partenariat et des autres actes et conventions nécessaires à son exécution

 

A. Robert

11

NANTES - Ile de Nantes - Aménagement du Sud Ouest - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation

 

A. Robert

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

12

Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Principe du renouvellement d'une gestion déléguée du service

rapport de présentation

F. Roussel

13

Sites d'activités économiques communautaires – Comptes rendus d'activités 2013 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants 1- 2 - 3 - 4 - 5 - 6 -7 - 8

P. Pras

14

Transfert du MIN de Nantes sur Rezé - Approbation du choix du site d'implantation, du programme, de l'enveloppe prévisionnelle financière - Lancement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres du jury de concours

 

A. Robert

15

Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion - Loyers et Services - Tarifs 2014/2015 - Approbation

 

K. Daniel

16

"Campus Nantes" - Schéma de développement enseignement supérieur et recherche métropolitain - Approbation

annexe

K. Daniel

 

HABITAT

   

17

COUERON - INDRE - LA MONTAGNE - LE PELLERIN - SAINT JEAN DE BOISEAU - Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Bords de Loire" - Convention multipartite - Approbation

convention

P. Pras

 

DEPLACEMENTS

   

18

Adhésion de Nantes Métropole au réseau Polis - Approbation

 

B. Affilé

19

A 844 - Périphérique nantais - Etudes préalables à la DUP - Périphérique Nord Porte de Gesvres - Porte d'Orvault - Convention de financement - Avenant n° 2 

avenant

B. Affilé

20

RN 844 - Périphérique  Nantais -  Périphérique Nord Porte de Rennes - Porte d'Orvault - Etudes préalables à la DUP -  Dossier de concertation - Avis consultatif de Nantes Métropole

 

B. Affilé

21

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Modification du programme d'investissements 2011-2016 et de l' enveloppe financière prévisionnelle correspondante – Avenant n° 8

Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation tramway centre ville – lancement d'une procédure négociée

avenant - annexe

B. Affilé

22

Tarification combinée Pratik+ entre les réseaux TER et TAN - Convention avec la région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN

convention

B. Affilé

23

Principes et mise en œuvre opérationnelle des actions en faveur de la pratique du vélo - Attribution de subventions pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique, vélo familial ou vélo cargo par les salariés d'entreprises signataires d'un plan de mobilité et par les habitants de Nantes Métropole - Convention-cadre

 

J. Garreau

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

24

Missions de contrôle technique des équipements de l'espace public - Signature des marchés

 

JP. Fougerat

 

ENVIRONNEMENT

   

25

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2013 - Recette garantie 2013 - Approbation

annexe

C. Couturier

26

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sèvre Nantaise et Schéma d’Aménagement et de gestion des eaux Logne, Boulogne, Ognon, Grand-lieu – Avis de Nantes Métropole sur les projets des deux SAGE révisés.

annexe

C. Couturier

27

Groupement d'intérêt public Loire Estuaire – Approbation de la convention constitutive 2015-2021

convention constitutive

C. Couturier

 

EAU

   

28

NANTES - Protection de l'Erdre Aval - Construction du bassin de régulation du Maquis de Saffré - Enveloppe financière prévisionnelle

 

M. Pernot

29

Eau - Assainissement - Délégations de service public - Avenants de fin de contrat

avenants 1- 2 - 3 - 4

M. Pernot

30

NANTES, SAINT-HERBLAIN, COUERON, VIGNEUX-DE-BRETAGNE Sécurisation Nord Ouest de l’alimentation en eau potable de la Loire Atlantique : Approbation du programme et de l’enveloppe financière previsionnelle.

 

M. Pernot

 

ASSAINISSEMENT

   

31

VERTOU  - Extension du réseau d'eaux usées secteurs du Pâtis Vinet et de la Verrie - Lancement d'une procédure adaptée

 

M. Pernot

 

DECHETS

   

32

Traitement des déchets banals non valorisables en mélange et du bois issus de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole  - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

 

AUTRES RESEAUX

   

33

Expérience d'achat d'électricité pour les points de livraisons en tarifs bleus sur l'espace public du territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

P. Hay

 

SOLIDARITES

   

34

Accueil des grands passages de gens du voyage - Dispositif d'accueil mis en place pour l'été 2014 - Approbation

 

MH. Nedelec

 

FINANCES - MOYENS GENERAUX

   

35

Personnel Communautaire - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

annexe

E. Lefranc

36

Fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel des membres du groupement de commandes entre la ville de Nantes, Nantes Métropole, le Conseil communal d'action sociale de la ville de Nantes (CCAS), l'école supérieure des beaux arts (ESBANM) et le syndicat mixte Angers Nantes Opéra (SMANO) - Lancement d'un appel d'offre ouvert

 

E. Lefranc

37

Stade couvert d'athlétisme de Nantes Métropole "Stadium Pierre Quinon" - Tarifs saison 2014/2015 - Approbation

annexe

P. Bolo

38

Attribution de Subventions aux tiers

conventions et avenant

P. Bolo

39

Compte administratif - Compte de gestion exercice 2013 - Budget principal et budgets annexes

CA : budget  principal et déchets - budgets annexes - Tableau des politiques publiques - Rapport de présentationSynthèse financièreRapport financier

P. Bolo

40

Décision Modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes - Facturation des charges de structures des budgets annexes - Affectations des résultats de fonctionnement 2013

DM 2 : Budget principal
et Déchets
- budgets annexes - APCP

P. Bolo

41

Diverses dispositions fiscales

annexe

P. Bolo

42

Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d'entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

 

RAPPORTS ANNUELS

   

43

Pôle Métropolitain Nantes St-Nazaire - Rapport d'activité 2013

rapport

F. Roussel

44

Rapport annuel 2013 de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

rapport

J. Garreau

45

Politique foncière - Exercice 2013 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

bilan

P. Pras

46

Rapports annuels 2013 :
- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets
- Délégataires de services publics
- Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA
- Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

Elimination des déchets: rapport  prix et qualité du service
Elimination des déchets : rapports annuels de l'opérateur public et des délégataires (synthèses)

   
 

Eau et assainissement : rapport  prix et qualité des services
Eau et assainissement - rapports annuels de l'opérateur public et des délégataires (synthèses)

   
 

Réseaux de chaleur et  chauffage urbain -  rapports annuels  des délégataires (synthèses)
Distribution de gaz - rapport annuel du délégataire (synthèse)

   
 

Transports collectifs stationnement - gare fluvialeports fluviaux - rapports annuels  des délégataires (synthèses)

   
 

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - rapport annuel du délégataire (synthèse)

   
 

Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Zénith - Politique Touristique  - Machines de l'Ile- rapports annuels  des délégataires (synthèses)

   
 

Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit -  rapport annuel du délégataire (synthèse)

   
 

Crématorium - rapport annuel du délégataire

   
 

Rapport administrateurs SAEM - SPL-SPLA- 2014

   
 

Rapport de la CCSPL

   

mise à jour le 14 avril 2015


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