Accès direct au contenu

  • Texte plus petit
  • Texte standard
  • Texte plus grand
Recherche avancée

Nantes Métropole le site officiel de Nantes Métropole

retour à l'accueil


Conseil du 27 juin 2008

OBJET DES DELIBERATIONS

annexes

Rapporteurs

 

Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

Compte rendu des délégations

 

 

 

Approbation du procès verbal du 16 mai 2008

 

 

1

Commissions Permanentes - Commissions de Délégation de Service Public - Organismes divers - Désignations des représentants de Nantes Métropole

 

J.M. Ayrault

2

Conseil de développement - Renouvellement de la composition - Élargissement des missions

 

J.M. Ayrault

 

MOYENS GENERAUX

 

 

3

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer

4

Mise en place de services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Ajustement des effectifs - Convention - Approbation

 

B. Bolzer

 

ESPACE PUBLIC - VOIRIE

 

 

5

NANTES - Site Neptune – Opération d’aménagement - Compte-rendu d’activité pour 2007

 

P. Rimbert

6

NANTES - Pont sur le bras de la Madeleine - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

P. Rimbert

7

NANTES - Aménagement de la route de Sainte Luce entre la station du tramway Souillarderie et la Rue du Perray, en accompagnement des travaux de la ZAC Bottière-Chenaie - Convention avec Réseau Ferré de France

convention

J.P. Fougerat

8

VERTOU - Aménagement du Centre-Ville - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

J.P. Fougerat

9

Travaux d'entretien des ouvrages d'art et berges - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

J.P. Fougerat

 

GRAND PROJET DE VILLE

 

 

10

NANTES - Le Nouveau Malakoff, Grand Projet de Ville - Volet Urbain - ZAC du Pré Gauchet Euronantes Gare - Compte-rendu d'activité à la collectivité

 

P. Rimbert

11

NANTES - Grand Projet de Ville Malakoff - Déplacement du réseau de chaleur - Approbation de la convention avec le concessionnaire Valorena / Elyo

 

P. Rimbert

 

ILE DE NANTES - RIVES DE LOIRE

 

 

12

NANTES - Ile de Nantes - Compte-rendu annuel à la collectivité 2007 - Avenant n°5 à la convention publique d'aménagement

Consultable à la direction du secrétariat général

P. Rimbert

13

REZE - Promenade des bords de Loire - Revalorisation de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

J. Garreau

 

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRIROIRE

 

 

14

NANTES - BOUAYE - Constitution de réserves foncières - Projet de création de ZAD - Demande au préfet - Approbation

plans : ZAD Beauséjour - ZAD de la Piogerie et des Cartrons  - ZAD de l’Epine Verte - ZAD de la Gare - ZAD du Pavillon -ZAD de la Ménardais - ZAD Bois des Anses - ZAD Prairie de Mauves - ZAD Boisbonne - ZAD Saint Joseph de Porterie

 B. Aunette

15

Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - Convention territoriale entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Nantes

convention et annexe

G. Retière

16

LES SORINIERES - ZAC des Vignes - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalables

plan

G. Retière

17

Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Ancenis - Avis

annexe

G. Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

 

18

Service public de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Service public de gestion de la pépinière d'entreprises biotechnologiques bio ouest - Ile de Nantes - Rapport annuel du délégataire - Extension du Carré de Couëron - Avenant n°4 à la convention de délégation de service public - Tarifs - Approbation

synthèse du rapport - Tarifs - avenant

C. Gautier

19

Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2007 - Nantes Aménagement - Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants

C. Gautier

20

Participation aux manifestations économiques - Avenant n°1 à la convention de promotion conclue avec la CARENE et Nantes Métropole Développement

avenant

C. Gautier

21

Adhésion à l'Association Réseau des Entreprises et des Sociétés Orvaultaises

 

C. Gautier

22

SAINT HERBLAIN - Aménagement du secteur de la Rousselière - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation

plans du secteur

C. Gautier

23

Service public de gestion et d’animation du patrimoine économique Cité Internationale des Congrès - Parc des expositions de la Beaujoire -  Rapports annuels du délégataire - Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la Cité Internationale des Congrès - Avenant n°5 - Modification des conditions d'assurances

synthèse - avenant

C. Gautier

24

Service public de gestion de l’équipement de grande capacité de type Zénith - Rapport annuel du délégataire

synthèse

M.F. Clergeau

25

Service public d’exploitation des Machines de l'Ile - Rapport annuel du délégataire

synthèse

V. Demangeau

26

Service public de gestion de la politique touristique - Rapport annuel du délégataire

synthèse

V. Demangeau

27

Institut d’Etudes Avancées - Adhésion à la fondation et désignation des représentants de Nantes Métropole au Conseil d’Administration – Convention de financement de l’équipement informatique avec l’association Institut des Etudes Avancées Norsud - Approbation

statuts - convention

Y. Guin

28

Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion - Loyers et services - Tarifs 2008/2009 - Approbation

 

Y. Guin

29

Dispositif  Nantes génération recherche 2015 convention avec l'école nationale vétérinaire de Nantes - Approbation

convention

Y. Guin

 

DECHETS - ENVIRONNEMENT

 

 

30

Service Public d'élimination des déchets - Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service

Rapport

M. Gressus

31

Service Public d'élimination des déchets - Rapport annuel 2007 des délégataires et de l'opérateur public de collecte

synthèses

M. Gressus

32

Unité de traitement des déchets Arc-en-Ciel - Autorisation de cession du bail emphytéotique administratif n°3 aux sociétés crédits bailleurs Nation Energie / Dexia Flobail

acte de cession - avenant

M. Gressus

33

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2007 et recette garantie définitive 2007 -  Avenant n°2 au contrat de concession - Approbation

avenant - recette garantie

B. Chesneau

34

Service Public des ports fluviaux - Rapport annuel du délégataire

synthèse ports et gare fluviale

B. Chesneau

35

Nantes Métropole - SAGE Estuaire de la Loire - Avis sur le projet de SAGE

 

C. Couturier

 

HABITAT - SOLIDARITES

 

 

36

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la Métropole Nantaise - Garantie des indus - Avance de trésorerie remboursable - Convention financière - Approbation

convention

P. Rimbert

37

Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social - Programmation 2008 - Avenants aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat - Approbation

avenants - Etat - ANAH

G. Retière

38

SAUTRON - Programme d'aménagement d'ensemble du Secteur de Beausoleil - Modification du périmètre et du programme

annexe

G. Retière

39

Loi SRU - Calcul de la contribution due par Nantes Métropole - Communauté urbaine aux communes

tableau

G. Retière

 

EAU

 

 

40

Schéma départemental - Réalisation des ouvrages d'alimentation en eau depuis la Loire en vue de la Sécurisation du Nord Ouest et du Sud Ouest du Département

convention - délibération du SDAEP - courrier du SDAEP

R. Lannuzel

41

Service Public de l'eau potable - Rapport 2007 sur le prix et la qualité du service

Rapport

R. Lannuzel

42

Service public de l'eau potable - Rapport 2007 des opérateurs : Opérateur Public et Opérateurs Privés Délégataires

synthèses

R. Lannuzel

43

Protocoles de fin de contrat - Gestion en eau potable des communes de REZE – BOUGUENAIS – LA MONTAGNE – LES SORINIERES – BOUAYE – SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU – SAINT JEAN DE BOISEAU – LE PELLERIN – BRAINS – SAINT LEGER LES VIGNES

protocoles 1 et 2

R. Lannuzel

 

ASSAINISSEMENT

 

 

44

Service public de l'assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement

Rapport

C. Couturier

45

Service public de l'assainissement - Rapport annuel des opérateurs : opérateur public, opérateurs privés dont délégataires

synthèse

C. Couturier

46

Unités de traitement des eaux usées de Tougas et de Petite Californie - Délégation de service public avec Loire 21 - Présentation de la clôture et bilan des travaux de gros entretien et renouvellement (GER) pour l'exercice 2007

annexe

C. Couturier

47

Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite Californie - Exploitation  des stations - Délégation de service public - Approbation du contrat

Consultable à la direction du secrétariat général

C. Couturier

48

Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite Californie -  Valorisation agricole des boues - Délégation de service public - Approbation du contrat

Consultable à la direction du secrétariat général

C. Couturier

49

NANTES - Programme Neptune III - Protection de l'Erdre aval - Diminution de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

C. Couturier

 

AUTRES RESEAUX

 

 

50

Services publics de distribution de Gaz et d'Electricité - Rapports annuels des délégataires

synthèses gaz - électricité

R. Dantec

51

Service public de distribution de Chauffage Urbain - Rapport annuel du délégataire

synthèse

R. Dantec

52

Nantes- Ile de Nantes - Réalisation et prise en charge des réseaux de distribution électrique - Programme 2008 - Approbation de la convention annuelle 2008

convention

R. Dantec

52b

Vœu pour le maintien des recettes fiscales des collectivités territoriales en matière de transport

 

J.F. Retière

 

DEPLACEMENTS

 

 

53

NANTES - Délégation de Service Public pour l'exploitation des parkings Bretagne, Cité Internationale des Congrès, Decré-Bouffay, Graslin, Médiathèque et Talensac - Avenant n°3 portant sur la reconduction du service "Ville à Vélo"

avenant et annexe

J. Garreau

54

Connexion des lignes 1 et 2 de Tramway - Avenants n°1 et 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Convention avec l'Etat pour le co-financement des études de mixité des circulations Tramway et Tram-Train

 

J.F. Retière

55

Evolution du parc de matériel roulant Tramway - Rénovation de 20 rames Alstom de première génération - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

J.F. Retière

56

Service public du stationnement - Rapport annuel des délégataires

 

J.F. Retière

57

Parc de stationnement en ouvrage Commerce - Contrat de concession avec NGE - Approbation de la recette garantie définitive 2007 et du compte définitif 2007

 

J.F. Retière

58

Tarification 2008 du stationnement dans les parcs en enclos et parkings de Nantes Métropole

 

J.F. Retière

59

Service public de transports collectifs - Rapport annuel du délégataire

 

J.F. Retière

60

Exploitation du réseau de transports urbains de l'agglomération nantaise - Délégation de service public - Approbation du principe

rapport de présentation

J.F. Retière

61

Tarification sur le réseau de transports publics urbains de l'agglomération nantaise à compter du 1er septembre 2008

 

J.F. Retière

62

Evolution de l'offre sur les lignes régulières du réseau de transports collectifs urbains à la rentrée de septembre 2008

 

J.F. Retière

63

Avenant n°7 à la convention de délégation de service public du réseau de transports collectifs de l'agglomération nantaise - Mise en place du service garanti

avenant

J.F. Retière

64

Sociétés d'Economie Mixte - Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d'administration

extraits des rapports

J.P. Fougerat

65

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonérations

liste

J.P. Fougerat

66

Comptes de gestion - Exercice 2007 - Budget principal - Budgets annexes

 

J.P. Fougerat

67

Comptes administratifs - Exercice 2007 - Budget principal - Budgets annexes

maquettes budgétaires budget principal et annexes - Rapport politiques publiques - synthèse financière - tableaux politiques publiques

J.P. Fougerat

68

Affectation des résultats de l'exercice 2007 - Budget principal

 

J.P. Fougerat

69

Affectation des résultats de l'exercice 2007 - Budgets annexes

 

J.P. Fougerat

70

Décision modificative n° 1 (Budget supplémentaire) - Budget principal

maquette budgétaire - situation des AP

J.P. Fougerat

71

Décision modificative n° 1 (Budget supplémentaire) - Budgets annexes

maquette budgétaire

J.P. Fougerat

72

Indemnité de conseil au receveur des finances de Nantes Municipale

 

J.P. Fougerat

73

Attribution de subventions aux tiers au titre de l'exercice 2008

 

J.P. Fougerat

74

Coopération internationale dans le domaine de l'eau - Fonds de solidarité eau assainissement - Taux de prélèvement 2008 - Projets retenus en 2008

 

J.P. Magnen

75

Projet d'aéroport pour le Grand Ouest - Notre Dame des Landes

décret du 9-02-2008 - avis de la commission d'enquête -

J. Gillaizeau

mise à jour le 29 novembre 2010


Rechercher un conseil

Rechercher un conseil

Nantes Métropole — 2, Cours du champ de Mars — 44923 Nantes Cedex 9 | Tél. 02 40 99 48 48