Accès direct au contenu

  • Texte plus petit
  • Texte standard
  • Texte plus grand
Recherche avancée

Nantes Métropole le site officiel de Nantes Métropole

retour à l'accueil


Conseil du 26 juin 2017

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 24 mars 2017

   

1

    Désignations diverses

 

J. Rolland

2

    LA CHAPELLE SUR ERDRE – NANTES – Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : Phase 2 Babinière, CETEX et Pôle d’Echanges - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études préliminaires de maîtrise d’œuvre et d’avant-projet - Accord-cadre de mandats développement d'infrastructures et de bâtiments sur le réseau structurant de Transport Collectif – Lancement d’un marché subséquent

 

B. Affilé

3

    REZE – NANTES – Lignes de tramway centralité métropolitaine – Pôle d’échanges multimodal – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études préliminaires de maîtrise d’œuvre et d’avant-projet – Accord-cadre de mandats développement d’infrastructures et de bâtiments sur le réseau structurant de transport collectif – Lancement d’un marché subséquent

 

B. Affilé

4

    VERTOU – Centre Technique d’Exploitation Bus/Busway Phase 1 – Les Clouzeaux – Acquisition d’immeubles auprès des sociétés civiles immobilières Bonnemine et Clouzeaux – Promesse de vente et bail emphytéotique – Programme et enveloppe financière prévisionnelle

Annexes 1 2

B. Affilé

5

    BOUGUENAIS ET VERTOU – Extension P+R – Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution et signature des marchés de maîtrise d’œuvre

    marché de maîtrise d’œuvre

 

B. Affilé

6

    Tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs – Conclusion de l’évaluation et évolution du dispositif

 

B. Affilé

7

    Evolution du dispositif d'accompagnement des employeurs sur la mobilité durable

 

B. Affilé

8

    Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole – Choix du mode de gestion – Principe d’une délégation de service public – Approbation

rapport de présentation

B. Affilé

9

    A11 – Périphérique nantais – Travaux d’aménagement de la porte de Gesvres – Convention de financement avec la société COFIROUTE

convention

B. Affilé

10

    NANTES – Transfert des installations ferroviaires de Nantes Etat à Nantes Blottereau – Convention de financement des études de projet

Convention et annexe

B. Affilé

11

    Arbre aux hérons – Fonds de dotation – Approbation des statuts

statuts

F. Roussel

12

    Souscription au fonds Go Capital Amorçage II (GOCA II)

Annexes 12345

F.Trichet

13

    Campus Nantes – Convention avec ONIRIS – Approbation

convention

B. Affilé

14

    Fonds de concours pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique – Approbation des montants – Attribution d’un fonds de concours à Sainte-Luce sur Loire pour le projet La Sablière

annexes

F. Roussel

15

    Economie Sociale et Solidaire (ESS) – Création de « ESS Nantes Factory » 

convention

M. Coppey

16

    COUERON – Hameau de La Montagne – Révision dite « Allégée » du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet

 

P. Pras

17

    NANTES – REZE – Opération programmée d’amélioration de l’habitat multi-sites copropriétés dégradées Confluence II – Convention multipartite – Approbation

Annexes 12 - 3 4 5

P. Pras

18

    NANTES - REZE - BOUGUENAIS – SAINT HERBLAIN - Projets urbains de Pirmil les Isles - Grand Bellevue - Bottière Pin Sec - Définition des modalités de participation du public par voie électronique au titre de l'évaluation environnementale du projet

 

P. Pras

19

    Programme Local de l’Habitat – Bilan réalisation pour l’année 2016

 

P. Pras

20

    Programme Local de l’Habitat – Application de l’article 55 de la loi SRU- Demande d’exemption du prélèvement annuel pour logements sociaux manquants dans les communes concernées

 

P. Pras

21

    Délégation de la compétence d’attribution des aides à la pierre de l’État 2012-2017 en faveur du logement social et du logement privé – Prorogation des conventions avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat - Approbation

 

P. Pras

22

    NANTES – Projet global Nantes Nord – Prise en considération d’un périmètre d’étude – Approbation

plan

M. Nael

23

    Charte locale d’insertion appliquée au nouveau programme de renouvellement urbain

charte

P. Bolo

24

    Habitat – Conférence intercommunale du logement – Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur

annexe

P. Chiron

25

    Attribution de fonds de concours pour l’aménagement des terrains d’insertion pour les migrants de l’Est Européen non sédentarisés – Approbation de principe et conditions d’éligibilité

 

Mh. Nedelec

26

    NANTES – Gare de Nantes Nord – Travaux d’aménagement des espaces publics – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

A. Robert 

27

    NANTES – Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes – Transfert du centre telecom de SNCF – Réseau – Convention de financement des travaux de reconstitution du centre de telecom SNCF – Réseau – Convention de financement pour l’acquisition d’un bâtiment – Approbation

Annexes 12

A. Robert 

28

    Politique publique de l’énergie : mise en place d’un conseil en énergie partagé pour les communes de moins de 10 000 habitants du territoire de Nantes Métropole – Approbation

Annexes 12 - 3

F. Roussel

29

    Pole métropolitain Loire Bretagne – Approbation des actions d’intérêt métropolitain

 

F. Roussel

30

    Pole métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2016

rapport

F. Roussel

31

    Assainissement – Programme – Enveloppe - Lancement de consultations

 

M. Pernot

32

    Fourniture de pièces de réseau pour les opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Pernot

33

    Fournitures d’enrobés – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Lucas

34

    Pôles Loire Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest – Marché de maintenance des installations publiques d’éclairage public – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

P. Hay

35

    Systèmes d’information - Groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) – Prestations en appui de la conduite de projets informatiques – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Gressus

36

    Personnel Métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 2 3 4 56

E. Lefranc

37

    Attribution de subventions aux tiers

annexes

M. Gressus

38

    Avenant au programme partenarial de travail de l’AURAN

avenant

F. Roussel

39

    Compte de gestion – Exercice 2016 – Budget principal et budgets annexes

 

P. Bolo

40

    Compte administratif – Exercice 2016 – Budget principal et budgets annexes

Annexes 12 - 3 4 - 5

P. Bolo

41

    Affectation des résultats de fonctionnement 2016 - Budget supplémentaire 2017 (budget principal et budgets annexes) – Facturation des charges de structures des budgets annexes – Versement excédent du SMHGDV dissous - Etalement des charges indemnités du min sur 2 ans - Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Avance remboursable à l’ESBANM

Annexes 123

P. Bolo

42

    Diverses dispositions fiscales 

annexe

P. Bolo

43

    Equipements culturels et sportifs métropolitains – Maison des chercheurs étrangers - Tarifs – Règlement intérieur des musées, du planétarium et du chronographe

Annexes 1 2 - 34 5

P. Bolo

44

    Opérations d'aménagement et d'habitat – Compte rendus d'activités 2016- Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement – Approbation

avenants

P. Pras

45

    Sites d'activités économiques métropolitains – Comptes-rendus d’activités 2016 – Avenants aux concessions d’aménagement et conventions publiques d’aménagement – Approbation

avenants

P. Pras

46

    Politique foncière – Exercice 2016 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Annexe 1 2

P. Pras

47

    NANTES – Gare fluviale de l'Erdre – Comptes définitifs 2016 – Redevance 2016 – Approbation

annexe

C. Couturier

48

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – Convention de délégation de service public avec la société ALCEA – Avenant n° 2 – Approbation

Annexes 1 2 3 4

M. Gressus

49

    Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la cité des congrès de Nantes – Avenant n°6 - Approbation

avenant

A. Robert 

50

    Visites des cryptes de la cathédrale Saint-Pierre Saint-Paul - Convention de gestion avec le Clergé et l’État – Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l’Abolition de l’esclavage et des cryptes de la cathédrale - Avenant N°4 – Approbation

Annexes 1 23 - 4

F. Roussel

51

    Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 4 – Approbation

avenant

F. Roussel

52

    Gestion de l'équipement culturel Zénith Nantes Métropole – Délégation de service public – Approbation du principe – Lancement de la consultation

rapport de présentation

F. Roussel

53

    Rapports annuels 2016 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat  - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

    Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services

    Assainissement :rapports annuels des délégataires

   
 

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés: rapport prix et qualité du service

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés :: rapports annuels des délégataires

   
 

    Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Rapport annuel du délégataire

   
     
     
 

    Gestion animation et développement du quartier de la création

   
 

    Transports collectifs / stationnement / gare fluviale de l'Erdre à Nantes, ports de l'Erdre à Nantes, de Loire à Rezé, Nantes et Coueron – Rapports annuels des délégataires

   
 

    Réalisation du parc de stationnement Ilot 8A1 à Nantes – rapport annuel du titulaire du contrat de partenariat

   
     
     
 

    Gestion du site du Château, du mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale

   
 

    Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA

   
 

    Commission Consultative des Services Publics Locaux

   

mise à jour le 2 aot 2017


Rechercher un conseil

Rechercher un conseil

Nantes Métropole — 2, Cours du champ de Mars — 44923 Nantes Cedex 9 | Tél. 02 40 99 48 48