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Conseil du 26 juin 2017
| Désignation du secrétaire de séance | |||
| Compte-rendu des délégations | |||
| Approbation du procès-verbal du 24 mars 2017 | |||
| Désignations diverses | J. Rolland | ||
| LA CHAPELLE SUR ERDRE – NANTES – Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : Phase 2 Babinière, CETEX et Pôle d’Echanges - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études préliminaires de maîtrise d’œuvre et d’avant-projet - Accord-cadre de mandats développement d'infrastructures et de bâtiments sur le réseau structurant de Transport Collectif – Lancement d’un marché subséquent | B. Affilé | ||
| REZE – NANTES – Lignes de tramway centralité métropolitaine – Pôle d’échanges multimodal – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études préliminaires de maîtrise d’œuvre et d’avant-projet – Accord-cadre de mandats développement d’infrastructures et de bâtiments sur le réseau structurant de transport collectif – Lancement d’un marché subséquent | B. Affilé | ||
| VERTOU – Centre Technique d’Exploitation Bus/Busway Phase 1 – Les Clouzeaux – Acquisition d’immeubles auprès des sociétés civiles immobilières Bonnemine et Clouzeaux – Promesse de vente et bail emphytéotique – Programme et enveloppe financière prévisionnelle | B. Affilé | ||
| BOUGUENAIS ET VERTOU – Extension P+R – Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution et signature des marchés de maîtrise d’œuvre marché de maîtrise d’œuvre | B. Affilé | ||
| Tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs – Conclusion de l’évaluation et évolution du dispositif | B. Affilé | ||
| Evolution du dispositif d'accompagnement des employeurs sur la mobilité durable | B. Affilé | ||
| Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole – Choix du mode de gestion – Principe d’une délégation de service public – Approbation | rapport de présentation | B. Affilé | |
| A11 – Périphérique nantais – Travaux d’aménagement de la porte de Gesvres – Convention de financement avec la société COFIROUTE | B. Affilé | ||
| NANTES – Transfert des installations ferroviaires de Nantes Etat à Nantes Blottereau – Convention de financement des études de projet | Convention et annexe | B. Affilé | |
| Arbre aux hérons – Fonds de dotation – Approbation des statuts | F. Roussel | ||
| Souscription au fonds Go Capital Amorçage II (GOCA II) | F.Trichet | ||
| Campus Nantes – Convention avec ONIRIS – Approbation | B. Affilé | ||
| Fonds de concours pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique – Approbation des montants – Attribution d’un fonds de concours à Sainte-Luce sur Loire pour le projet La Sablière | F. Roussel | ||
| Economie Sociale et Solidaire (ESS) – Création de « ESS Nantes Factory » | M. Coppey | ||
| COUERON – Hameau de La Montagne – Révision dite « Allégée » du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | P. Pras | ||
| NANTES – REZE – Opération programmée d’amélioration de l’habitat multi-sites copropriétés dégradées Confluence II – Convention multipartite – Approbation | P. Pras | ||
| NANTES - REZE - BOUGUENAIS – SAINT HERBLAIN - Projets urbains de Pirmil les Isles - Grand Bellevue - Bottière Pin Sec - Définition des modalités de participation du public par voie électronique au titre de l'évaluation environnementale du projet | P. Pras | ||
| Programme Local de l’Habitat – Bilan réalisation pour l’année 2016 | P. Pras | ||
| Programme Local de l’Habitat – Application de l’article 55 de la loi SRU- Demande d’exemption du prélèvement annuel pour logements sociaux manquants dans les communes concernées | P. Pras | ||
| Délégation de la compétence d’attribution des aides à la pierre de l’État 2012-2017 en faveur du logement social et du logement privé – Prorogation des conventions avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat - Approbation | P. Pras | ||
| NANTES – Projet global Nantes Nord – Prise en considération d’un périmètre d’étude – Approbation | M. Nael | ||
| Charte locale d’insertion appliquée au nouveau programme de renouvellement urbain | P. Bolo | ||
| Habitat – Conférence intercommunale du logement – Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur | P. Chiron | ||
| Attribution de fonds de concours pour l’aménagement des terrains d’insertion pour les migrants de l’Est Européen non sédentarisés – Approbation de principe et conditions d’éligibilité | Mh. Nedelec | ||
| NANTES – Gare de Nantes Nord – Travaux d’aménagement des espaces publics – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’un appel d’offres ouvert | A. Robert | ||
| NANTES – Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes – Transfert du centre telecom de SNCF – Réseau – Convention de financement des travaux de reconstitution du centre de telecom SNCF – Réseau – Convention de financement pour l’acquisition d’un bâtiment – Approbation | A. Robert | ||
| Politique publique de l’énergie : mise en place d’un conseil en énergie partagé pour les communes de moins de 10 000 habitants du territoire de Nantes Métropole – Approbation | F. Roussel | ||
| Pole métropolitain Loire Bretagne – Approbation des actions d’intérêt métropolitain | F. Roussel | ||
| Pole métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2016 | F. Roussel | ||
| Assainissement – Programme – Enveloppe - Lancement de consultations | M. Pernot | ||
| Fourniture de pièces de réseau pour les opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement – Lancement d’un appel d’offres ouvert | M. Pernot | ||
| Fournitures d’enrobés – Lancement d’un appel d’offres ouvert | M. Lucas | ||
| Pôles Loire Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest – Marché de maintenance des installations publiques d’éclairage public – Lancement d’un appel d’offres ouvert | P. Hay | ||
| Systèmes d’information - Groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) – Prestations en appui de la conduite de projets informatiques – Lancement d’un appel d’offres ouvert | M. Gressus | ||
| Personnel Métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation | E. Lefranc | ||
| Attribution de subventions aux tiers | M. Gressus | ||
| Avenant au programme partenarial de travail de l’AURAN | F. Roussel | ||
| Compte de gestion – Exercice 2016 – Budget principal et budgets annexes | P. Bolo | ||
| Compte administratif – Exercice 2016 – Budget principal et budgets annexes | P. Bolo | ||
| Affectation des résultats de fonctionnement 2016 - Budget supplémentaire 2017 (budget principal et budgets annexes) – Facturation des charges de structures des budgets annexes – Versement excédent du SMHGDV dissous - Etalement des charges indemnités du min sur 2 ans - Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Avance remboursable à l’ESBANM | P. Bolo | ||
| Diverses dispositions fiscales | P. Bolo | ||
| Equipements culturels et sportifs métropolitains – Maison des chercheurs étrangers - Tarifs – Règlement intérieur des musées, du planétarium et du chronographe | P. Bolo | ||
| Opérations d'aménagement et d'habitat – Compte rendus d'activités 2016- Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement – Approbation | P. Pras | ||
| Sites d'activités économiques métropolitains – Comptes-rendus d’activités 2016 – Avenants aux concessions d’aménagement et conventions publiques d’aménagement – Approbation | P. Pras | ||
| Politique foncière – Exercice 2016 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières | P. Pras | ||
| NANTES – Gare fluviale de l'Erdre – Comptes définitifs 2016 – Redevance 2016 – Approbation | C. Couturier | ||
| Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – Convention de délégation de service public avec la société ALCEA – Avenant n° 2 – Approbation | M. Gressus | ||
| Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la cité des congrès de Nantes – Avenant n°6 - Approbation | A. Robert | ||
| Visites des cryptes de la cathédrale Saint-Pierre Saint-Paul - Convention de gestion avec le Clergé et l’État – Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l’Abolition de l’esclavage et des cryptes de la cathédrale - Avenant N°4 – Approbation | F. Roussel | ||
| Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 4 – Approbation | F. Roussel | ||
| Gestion de l'équipement culturel Zénith Nantes Métropole – Délégation de service public – Approbation du principe – Lancement de la consultation | F. Roussel | ||
| Rapports annuels 2016 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux | P. Bolo | ||
| Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services Assainissement :rapports annuels des délégataires | |||
| Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés: rapport prix et qualité du service Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés :: rapports annuels des délégataires | |||
| Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Rapport annuel du délégataire | |||
| Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Politique Touristique - Machinesde l'Ile – Rapports annuels des délégataires | |||
| Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire | |||
| Gestion animation et développement du quartier de la création | |||
| Transports collectifs / stationnement / gare fluviale de l'Erdre à Nantes, ports de l'Erdre à Nantes, de Loire à Rezé, Nantes et Coueron – Rapports annuels des délégataires | |||
| Réalisation du parc de stationnement Ilot 8A1 à Nantes – rapport annuel du titulaire du contrat de partenariat | |||
| Crématoriums – Rapport annuel du délégataire | |||
| Gestion du Zenith | |||
| Gestion du site du Château, du mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale | |||
| Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA | |||
| Commission Consultative des Services Publics Locaux |
mise à jour le 2 août 2017
