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Conseil du 26 février 2016

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Conseil du 26 février 2016

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2015

   

1

    Programme local de l'habitat – Modification et prorogation pour la période 2014-2018 – Approbation

Annexes 1 et 2

P. Pras

2

    Initiative Métropolitaine pour l'Habitat Participatif - Adhésion de Nantes Métropole au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif

annexe

P. Chiron

3

    Plan vélo - Approbation du plan d'actions – Poursuite du projet axe structurant cyclable – Aide à la mobilité durable pour les flottes de véhicules professionnelles – Appel à volontariat sur l'écomobilité scolaire

Annexes 1234

J. Garreau

4

    Adhésion de Nantes Métropole à l'association des Départements et Régions Cyclables (DRC)

 

J. Garreau

5

    Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et l'ADEME - Contrat d'Objectifs Déchets Economie Circulaire - Contrat d'Objectifs Territoire Energie Climat – Approbation

Annexes 1 234

F. Roussel

6

    Projet zéro déchet zéro gaspillage : Déclinaison opérationnelle

 

M. Gressus

7

    Aides financières à l'agriculture - Adaptation des modalités – Approbation

 

JC. Lemasson

8

    Schéma Directeur d'Accessibilité – Approbation

annexe

J. Garreau

9

    SAINT LEGER LES VIGNES – Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation

 

P. Pras

10

    ORVAULT – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation

 

P. Pras

11

    REZE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation

 

P. Pras

12

    INDRE – SAINT HERBLAIN – Projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque sur le site de Tougas – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité des PLU

 

P. Pras

13

    BASSE-GOULAINE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Ouverture à l'urbanisation de deux secteurs classés en zones 2AU

 

P. Pras

14

    NANTES – Secteur Boisbonne/Chantrerie – Modification du PLU – Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU – Approbation

 

P. Pras

15

    NANTES-Nord – Projet de renouvellement urbain de Nantes Nord – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Approbation

Annexe

M. Nael

16

    NANTES/DOULON-BOTTIERE – Projet Bottière-Pin Sec – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Approbation

annexe

M. Nael

17

    Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Programme et enveloppe financière – Objectifs et modalités de la concertation préalable – Modification de l'état des autorisations de programme et crédits de paiement

annexe

A. Robert 

18

    NANTES – Réserve foncière métropolitaine – Quai Président Wilson – Acquisition d'un immeuble bâti auprès du Grand Port Maritime Nantes- Saint-Nazaire

 

A. Robert 

19

    Création de servitudes d'ancrage sur des façades d'immeubles – Tramway de Nantes Métropole – Ancrages de lignes aériennes de contact en façade d'immeubles

 

B. Affile

20

    COUERON, INDRE, SAINT-HERBLAIN – Collecte des déchets ménagers – Signature du marché

 

M. Gressus

21

    Pôle métropolitain Loire Bretagne – Approbation des actions d'intérêt métropolitain – Contribution de Nantes Métropole au budget du pôle métropolitain pour 2016

 

F. Roussel

22

    Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2016

Annexes 1 et 2

F. Roussel

23

    Eau – Lancement de consultations

 

M. Pernot

24

    NANTES – ZAC du Pré Gauchet – Îlot 8A1 – Contrat de partenariat - Résiliation du contrat d'amodiation de 70 places de stationnement avec la société gare sud 3 – Autorisation de signature d'un nouveau contrat dans les mêmes conditions avec la société BNP Paribas Diversipierre.

annexe

A. Robert 

25

    Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la cité des congrès de Nantes – Avenant 5 relatif au renouvellement du programme pluriannuel et à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement - Approbation

Annexes 1 et 2

A. Robert 

26

    Délégation de service public pour la conception, l'extension et l'exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°3 - Approbation

avenant et annexes 12 34 5 -6 - 7

G. Allard

27

    BASSE-GOULAINE – Mise à disposition, par Nantes Métropole, au profit de la commune de Basse-Goulaine, d'un terrain nu situé rue du Grignon pour l'aménagement d'une halle couverte – Convention de superposition d'affectations du domaine public – Approbation

annexe

M. Lucas

28

    Attribution de subventions aux tiers

annexe

P. Bolo

29

    Personnel Métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs – Approbation

 

E. Lefranc

30

    Pôle de proximité Sud Ouest – Construction d'un centre technique à Bouaye – Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre

 

M. Gressus

31

    Groupement de commande informatique – Fourniture de services de télécommunications – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

32

    Travaux d'entretien durable sur les propriétés de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS et de l'ESBANM – Groupement de commandes – Signature des accords cadres

 

M. Gressus

33

    Remplacement de Madame Anne-Sophie GUERRA au Conseil d'Administration de la SAMOA

 

F. Roussel

mise à jour le 18 mars 2016


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