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Conseil du 26 février 2016
| Désignation du secrétaire de séance | |||
| Compte-rendu des délégations | |||
| Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2015 | |||
| Programme local de l'habitat – Modification et prorogation pour la période 2014-2018 – Approbation | P. Pras | ||
| Initiative Métropolitaine pour l'Habitat Participatif - Adhésion de Nantes Métropole au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif | P. Chiron | ||
| Plan vélo - Approbation du plan d'actions – Poursuite du projet axe structurant cyclable – Aide à la mobilité durable pour les flottes de véhicules professionnelles – Appel à volontariat sur l'écomobilité scolaire | J. Garreau | ||
| Adhésion de Nantes Métropole à l'association des Départements et Régions Cyclables (DRC) | J. Garreau | ||
| Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et l'ADEME - Contrat d'Objectifs Déchets Economie Circulaire - Contrat d'Objectifs Territoire Energie Climat – Approbation | F. Roussel | ||
| Projet zéro déchet zéro gaspillage : Déclinaison opérationnelle | M. Gressus | ||
| Aides financières à l'agriculture - Adaptation des modalités – Approbation | JC. Lemasson | ||
| Schéma Directeur d'Accessibilité – Approbation | J. Garreau | ||
| SAINT LEGER LES VIGNES – Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation | P. Pras | ||
| ORVAULT – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation | P. Pras | ||
| REZE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation | P. Pras | ||
| INDRE – SAINT HERBLAIN – Projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque sur le site de Tougas – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité des PLU | P. Pras | ||
| BASSE-GOULAINE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Ouverture à l'urbanisation de deux secteurs classés en zones 2AU | P. Pras | ||
| NANTES – Secteur Boisbonne/Chantrerie – Modification du PLU – Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU – Approbation | P. Pras | ||
| NANTES-Nord – Projet de renouvellement urbain de Nantes Nord – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Approbation | M. Nael | ||
| NANTES/DOULON-BOTTIERE – Projet Bottière-Pin Sec – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) – Approbation | M. Nael | ||
| Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Programme et enveloppe financière – Objectifs et modalités de la concertation préalable – Modification de l'état des autorisations de programme et crédits de paiement | A. Robert | ||
| NANTES – Réserve foncière métropolitaine – Quai Président Wilson – Acquisition d'un immeuble bâti auprès du Grand Port Maritime Nantes- Saint-Nazaire | A. Robert | ||
| Création de servitudes d'ancrage sur des façades d'immeubles – Tramway de Nantes Métropole – Ancrages de lignes aériennes de contact en façade d'immeubles | B. Affile | ||
| COUERON, INDRE, SAINT-HERBLAIN – Collecte des déchets ménagers – Signature du marché | M. Gressus | ||
| Pôle métropolitain Loire Bretagne – Approbation des actions d'intérêt métropolitain – Contribution de Nantes Métropole au budget du pôle métropolitain pour 2016 | F. Roussel | ||
| Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2016 | F. Roussel | ||
| Eau – Lancement de consultations | M. Pernot | ||
| NANTES – ZAC du Pré Gauchet – Îlot 8A1 – Contrat de partenariat - Résiliation du contrat d'amodiation de 70 places de stationnement avec la société gare sud 3 – Autorisation de signature d'un nouveau contrat dans les mêmes conditions avec la société BNP Paribas Diversipierre. | A. Robert | ||
| Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la cité des congrès de Nantes – Avenant 5 relatif au renouvellement du programme pluriannuel et à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement - Approbation | A. Robert | ||
| Délégation de service public pour la conception, l'extension et l'exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°3 - Approbation | G. Allard | ||
| BASSE-GOULAINE – Mise à disposition, par Nantes Métropole, au profit de la commune de Basse-Goulaine, d'un terrain nu situé rue du Grignon pour l'aménagement d'une halle couverte – Convention de superposition d'affectations du domaine public – Approbation | M. Lucas | ||
| Attribution de subventions aux tiers | P. Bolo | ||
| Personnel Métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs – Approbation | E. Lefranc | ||
| Pôle de proximité Sud Ouest – Construction d'un centre technique à Bouaye – Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre | M. Gressus | ||
| Groupement de commande informatique – Fourniture de services de télécommunications – Lancement d'un appel d'offres ouvert | M. Gressus | ||
| Travaux d'entretien durable sur les propriétés de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS et de l'ESBANM – Groupement de commandes – Signature des accords cadres | M. Gressus | ||
| Remplacement de Madame Anne-Sophie GUERRA au Conseil d'Administration de la SAMOA | F. Roussel |
mise à jour le 18 mars 2016
