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Conseil du 25 janvier 2013

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Conseil du 25 janvier 2013

CONSEIL DU 25 JANVIER 2013
Cité des Congrès – 08H45 – Salle 300
Ordre du jour
 

 

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

   Désignation du secrétaire de séance

   
 

   Compte rendu des délégations

   
 

   Approbation du procès verbal du 14 Décembre 2012

Consultable à la direction du secrétariat général

 

1

Budget primitif 2013 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales

Rapport de présentation - Synthèse financière - budget primitif principal et annexe - APCP -politiques publiques par opération

P. Bolo

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

2

Institut Hospitalo Universitaire - Centre Européen sciences transplantation et immunothérapie - Contribution de Nantes Métropole

Convention consortium - convention financière - annexe 1 et 2

K. Daniel

3

Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions et subvention 2013 – Approbation

 

V. Demangeau

4

Délégation de service public  conception, extension et exploitation  du réseau de communications électroniques métropolitain à  très haut débit - Avenant n°1 - Approbation

avenant et annexes

A. Mazzorana-Kremer

 

AMENAGEMENT

   

5

Contractualisation territoriale avec la Région pays de la Loire : Approbation du projet de contrat régional d'agglomération pour la période 2013-2016

contrat - annexe 1 et 2

F. Roussel

6

Agence d'urbanisme de la région nantaise - Programme de travail 2013

programme

G. Retière


 

URBANISME

   

7

LES SORINIERES - Secteur La Cassière - Modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC

 

P. Pras

8

SAINT-HERBLAIN - Secteur du Boulevard de la Baule - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable – Approbation

 

P. Pras

9

SAINT-HERBLAIN ET NANTES - Aménagement du site du boulevard de la Baule - Bilan de la concertation - Dossier de création de la ZAC - Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) et de la Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) - Concession d'aménagement - Approbation

Contrat

P. Pras

10

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Secteur du Bigand - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable

 

P. Pras

11

COUERON - Secteur Paul Langevin - Prise en considération d'un périmètre d'études

 

P. Pras

12

Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays-de-Retz - Avis

annexe

P. Pras

 

DEPLACEMENTS

   

13

COUERON, REZE, NANTES - Enquête publique - Demande d'autorisation des dragages d'entretien et des immersions à la lambarde des matériaux dragués dans l'estuaire de la loire - Avis

 

B. Chesneau

14

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Nouveau programme d'investissements 2011-2015 et nouvelle enveloppe financière prévisionnelle correspondante – Avenant N°5 – Subvention d’equipement 2013

avenant et annexes

J. F. Retière

15

Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Evolution des tarifs au 1er juillet 2013 - Approbation

 

J. F. Retière

16

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération Nantaise - Evolution des tarifs au 1er juillet 2013  et au 1er novembre 2013 - Approbation

 

J. F. Retière

17

Plan de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2013

règlement

J. Garreau

18

NANTES - ZAC du Pré Gauchet - Ilot 8A1 - Construction d'un parking public - Evaluation préalable et autorisation à lancer un contrat de Partenariat

rapport d'évaluation - synthese

J.F. Retière

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

19

SAINT-HERBLAIN - Projet de rénovation urbaine du quartier Sillon-de-Bretagne - Convention de financement de la création d'un parvis et aménagement paysager du complexe sportif de l'Angevinière - Approbation

convention - annexe

J. Rolland

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

20

NANTES - Réalisation du Pont Léopold Sédar Senghor - Conclusion d'un protocole transactionnel

protocole

JP. Fougerat

 

EAU

   

21

Adhésion de Nantes Métropole à l'association Programme Solidarité Eau

 

R. Lannuzel

 

AUTRES RESEAUX

   

22

Charte entre Nantes Métropole, les Communes et les opérateurs (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR) relative aux modalités d'implantation des stations radioélectriques - Approbation

charte

F. Roussel

 

MOYENS GENERAUX

   

23

Personnel Communautaire - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

 

B. Bolzer

24

Promotion des métiers de la fonction publique territoriale - Partenariat Nantes Métropole, ville de Nantes, région Pays de la Loire et centre national de la fonction publique territoriale - Approbation

 

B. Bolzer

 

FINANCES

   

25

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

P. Bolo

26

Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux

état et stratégie de la dette

P. Bolo

mise à jour le 12 fvrier 2013


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