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Conseil du 25 avril 2014

OBJET ANNEXES RAPPORTEURS
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations    
  Approbation du procès verbal du 24 janvier 2014    

1

Groupes de délégués - Droit à la formation des élus - Dispositions diverses

 

J. Rolland

 

DESIGNATIONS

   

2

Conseil communautaire - Règlement intérieur - Constitution d'un groupe de travail

 

J. Rolland

3

Commission d'appel d'offres permanente - Elections des membres - Commission d'appel d'offres groupement de commandes projet d'aménagement du pôle multimodal de la gare de Nantes

 

J. Rolland

4

Pôle de proximité sud Ouest - Construction d'un centre technique à Bouaye - Désignation des membres du jury de concours

 

J. Rolland

5

Commission de délégation de service public permanente - Elections des membres

 

J. Rolland

6

Commission prévue par la procédure de passation des contrats de partenariat - Elections des membres

 

J. Rolland

7

Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

8

Commissions permanentes - Création et désignation des membres

 

J. Rolland

9

Commission locale d'évaluation de transferts de charges

 

J. Rolland

10

Désignations des représentants de Nantes Métropole dans les syndicats mixtes et les pôles métropolitains

 

J. Rolland

11

Désignations des représentants de Nantes Métropole aux conseils de surveillance des établissements publics de santé

 

J. Rolland

12

SPL, SPLA et SAEM - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

13

Groupements d'intérêt public - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

14

Politique Foncière - Désignation des représentants de Nantes Métropole à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Agence Foncière de Loire-Atlantique

 

J. Rolland

15

A.U.R.A.N. (Agence d'Etudes Urbaines de la Région Nantaise) - Désignation des représentants de la communauté urbaine de Nantes au conseil d'administration et à l'Assemblée générale

 

J. Rolland

16

Agence de développement à l'international - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

17

Nantes Métropole Développement - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

18

Développement économique - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

J. Rolland

19

Emploi politique de la ville - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

J. Rolland

20

Secteur Mobilités - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

21

Environnement - Energie - Eau - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

22

Autres associations - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

23

Conseils d'administration des collèges et des lycées situés sur les communes de l'agglomération nantaise - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

24

Enseignement supérieur et recherche - Représentation de la communauté urbaine dans certaines instances d'organismes d'enseignement supérieur et recherche - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

25

Entreprises sociales pour l'habitat - Gouvernance HLM - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

26

Désignations de Nantes Métropole dans divers organismes

 

J. Rolland

27

Réseaux internationaux - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland


 

DEPLACEMENTS

   

28

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2014 et des tarifs au 1er juillet 2014 - Approbation

 

B. Affile

29

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER - Convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN - Approbation

convention

B. Affile

30

Tarification intermodale entre les réseaux TER, TAN et Lila sur la ligne Nantes-Châteaubriant - Convention avec la Région des Pays de la Loire, le Conseil Général de Loire Atlantique, la SNCF et la SEMITAN

convention

B. Affile

31

Délégation de service public conception, extension et exploitation du réseau de communications électroniques métropolitain à très haut débit - Avenant N°2 - Approbation

avenant et annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7

G. Allard

32

Délibération politique de soutien à l'enseignement supérieur et recherche dans le domaine de la santé - Approbation des conventions financières relatives aux opérations IRS 2 - ARRONAX+ - ABG

conventions 1-2-3

K. Daniel

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

33

SAINT-HERBLAIN - Projet de Renouvellement Urbain du Sillon de Bretagne - Avenant de clôture à la convention de rénovation urbaine - Approbation

avenant et annexes

M. Naël

34

Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social - Programmation 2014 - Avenants I au titre de l'année 2014 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat - Approbation

avenants 1 - 2

P. Chiron

 

ENVIRONNEMENT

   

35

Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains des vallées de l'Erdre, du Gesvres et du Cens - Accord sur le projet de programme d'actions

 

JC. Lemasson


 

URBANISME

   

36

ORVAULT - Secteur de la Route de Rennes - Prise en considération d'un périmètre d'étude complémentaire

plan

P. Pras

37

SAINT-HERBLAIN - Secteur d'Atlantis - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

 

FINANCES - MOYENS GENERAUX

   

38

Personnel Communautaire - Modification du tableau des effectifs - Approbation  

 

E. Lefranc

39

Décision modificative n°1 2014 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions financières diverses

DM1 budget principal - annexes - APCP

P. Bolo


mise à jour le 12 juin 2014


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