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Conseil du 24 mars 2017

 

    Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

    Compte-rendu des délégations

 

 

 

    Approbation du procès-verbal du 10 février 2017

 

 

1

    Désignations diverses

 

J. Rolland

2

    Evolution du parc de matériel roulant tramway acquisition de 61 rames – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’un accord cadre de mandats – Babinière : réalisation d’un CETEX et d’un prolongement Tramway.

 

B. Affilé

3

    Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°14

Avenant – annexes 1 - 2

B. Affilé

4

    Mandat DSP 2 modifié "Infrastructures ferroviaires réseau TCSP et Busway – Opération rénovation tramway secteur Gare SNCF - Duchesse Anne Château à Nantes" - Marchés de travaux et marchés de fournitures - Lancement des consultations

 

B. Affilé

5

    Mise en sécurité du réseau tramway 2012-2015 – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

B. Affilé

6

    Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2017 et des tarifs au 1er juillet 2017 – Approbation

 

B. Affilé

7

    NANTES – Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes – Convention de financement des études et travaux de reconstitution du centre de formation de la circulation ferroviaire SNCF Réseau – Approbation

convention

A. Robert 

8

    Mise en place d’un service de transport fluvial par barge sur la Loire aval – Marché avec l’opérateur fluvial dans le cadre du groupement de commandes avec le Grand Port Maritime et Saint-Nazaire Agglomération

 

F. Roussel

9

    NANTES – Construction d’un bâtiment universitaire – Santé, rue Bias – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’État – Convention financière avec l’université – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre

Conventions

1 2

B. Affilé

10

    SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Zone d’Aménagement concerté de la Minais – Modification du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics – Approbation

programme des équipements publics

P. Pras

11

    LES SORINIERES - Modification du Plan Local d’Urbanisme – Approbation- Droit de préemption urbain

annexe

P. Pras

12

    REZE – Secteur de l’Hôtel de Ville – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

 

P. Pras

13

    NANTES - Site patrimonial remarquable – Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – Avis sur le projet de plan après enquête publique

 

A. Robert 

14

    Fédération des boutiques à l’essai – Adhésion

annexe

J. Sotter

15

    Convention de partenariat entre Nantes Métropole et Action Logement

convention

P. Chiron

16

    Délégation de la compétence d'attribution des aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé - Programmation 2017 - Avenants 1 au titre de l'année 2017 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat – Approbation

Avenants 1 2

P. Pras

17

    Schéma de Promotion des Achats Responsables – Approbation

annexes

A. Sobczak

18

    Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°4 – Approbation

avenant et annexes

G. Allard

19

    Protocole de partenariat et Accord de programmation Agence de l'Eau / Nantes Métropole 2017-2019 – Approbation

Annexes 1 2

M. Pernot

20

    CARQUEFOU, LA CHAPELLE SUR ERDRE, MAUVES SUR LOIRE, ORVAULT, SAINTE-LUCE SUR LOIRE, SAUTRON, THOUARE SUR LOIRE – Collecte des déchets ménagers – Signature du marché

 

M. Gressus

21

    Fourniture, logistique et distribution de sacs à déchets – Lancement d'un appel d'offres ouvert

     

 

M. Gressus

22

    NANTES - Ile de Nantes - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU - Déplacement d’une ligne électrique haute tension – Convention SAMOA / RTE

convention

A. Robert

23

    Aires de grands passages été 2017 – Dispositif mis en place - Approbation

 

MH. Nedelec

24

    Décision modificative N°1 - 2017 – Budget principal

 

F. Roussel

25

    Dispositions Diverses

annexe

F. Roussel

26

    Attribution d’une subvention à l’ADIL

convention

M. Gressus

27

    Création de la Société Publique Locale (S.P.L) – Nantes Métropole Gestion Services – Participation de Nantes Métropole au capital - Approbation des statuts - Désignation des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale – Approbation

statuts

M. Gressus

28

    Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 - 2

E. Lefranc

29

    Réfection des couvertures et des étanchéités des bâtiments métropolitains – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

30

    Systèmes d’information – Lancement d’une consultation pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS et ESBANM) – Convention avec l’UGAP et signature d’un marché subséquent.

convention

M. Gressus

mise à jour le 19 juin 2017


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