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Conseil du 24 juin 2013

CONSEIL DU 24 JUIN 2013
Cité des Congrès – 08H45 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

FINANCES

   

1

Désignations diverses

 

G. Retière

2

Compte administratif - Compte de gestion exercice 2012 - Budget principal et budgets annexes

CA : budget  principal et déchets - budgets annexes - Tableau des politiques publiques - Rapport de présentation – Synthèse financière – Rapport financier

P. Bolo

3

Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes et dispositions financières diverses - Approbation des conventions de dématérialisation paie et documents budgétaires

DM 2 : Budget principal
et Déchets - budgets annexes - APCP

P. Bolo

 

AMENAGEMENT

   

4

Nantes - Ile de Nantes - Protocole d'accord entre Nantes Métropole et le CHU

protocole

G. Retière

 

DEPLACEMENTS

   

5

Franchissements de Loire - Etudes techniques - Analyse des conditions de faisabilité

 

JF. Retière

 

URBANISME

   

6

NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

7

REZE - Secteur Ragon - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

8

BOUAYE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

9

BOUGUENAIS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Droit de préemption urbain : délimitation des zones

annexe

P. Pras

10

VERTOU - Elaboration du  Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Droit de préemption urbain : délimitation des zones

annexe

P. Pras

11

VERTOU - Quartier Beautour - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

12

Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation de la Loire aval dans l'agglomération nantaise - Avis de Nantes Métropole

 

P. Pras

13

Projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pont-Saint-Martin - Avis de Nantes Métropole

annexe

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

14

Technocampus EMC2 - Nouvelle convention constitutive du groupement d'intérêt public - Désignation des représentants de Nantes Métropole - Approbation

convention

K. Daniel

15

Maison des chercheurs étrangers - Gestion - Loyers et services - Tarifs 2013/2014 - Approbation

 

K. Daniel

16

Société Publique Locale Voyage à  Nantes - Modifications statutaires

Statuts

V. Demangeau

 

GRANDS EQUIPEMENTS

   

17

Stade couvert d'athlétisme de Nantes Métropole - Dénomination, convention d'exploitation, tarifs et règlement intérieur

Convention - tarifs - règlement intérieur - budget

JP. Fougerat

 

HABITAT

   

18

Programme d'Intérêt Général (PIG) Habiter Mieux - Convention multipartite - Approbation

convention

G. Galliot

19

Programme Local de l'Habitat - Bilan 2012 - Approbation

bilan

B. Chesneau

 

DEPLACEMENTS

   

20

Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2012 - Recette garantie 2012 - Approbation

 

B. Chesneau

21

Saint Herblain – Nantes – Sainte Luce - Thouaré – Réseau Chronobus structurant - Lignes C6 et C7- Modification des programmes - Avenants aux marchés de mandat

 

JF. Retière

22

Services d'autopartage - Démarche de labellisation - Labellisation des véhicules Marguerite - Approbation

annexe

JF. Retière

23

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Avenant N°6 - Approbation

avenant

JF. Retière

24

Plan de mobilité employeur - Nouvelle convention - Approbation

convention - annexe

JF. Retière

 

POLITIQUE DE LA VILLE – GRAND PROJET DE VILLE

   

25

NANTES - ZAC Ile de Nantes - ZAC du Pré Gauchet et ZAC de Malakoff Centre - Comptes rendus annuels 2012 - Avenant n°4 à la convention publique d'aménagement de Malakoff Centre

avenant

J. Rolland

 

MOYENS GENERAUX

   

26

Modification du tableau des effectifs et divers

annexe

B. Bolzer

27

Formation du personnel communautaire - Convention avec le CNFPT - Approbation

convention

B. Bolzer

 

FINANCES

   

28

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

P. Bolo

29

Contrat d'objectifs et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV 2013-2017 - Approbation

convention

P. Bolo

30

SAEM Nantes Métropole Gestion Equipements - Modification des statuts - Autorisation

 

P. Bolo

 

RAPPORTS ANNUELS

   

31

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite

rapport

L. Plantive

32

Opérations d'aménagement et d'habitat - Comptes rendus d'activités 2012 - Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagements - Approbation

avenants

P. Pras

33

Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2012 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants

C. Gautier

34

Politique foncière - Exercice 2012 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

bilan

P. Pras

35

Rapports annuels 2012 :

- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets


- Délégataires de services publics

- Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA

- Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

-          Eau et assainissement : Rapport prix et qualité des services

   
 

-          Eau potable - Rapports annuels de l'opérateur public et des opérateurs privés délégataires (synthèses)

   
 

-          Assainissement – Rapports annuels de l'opérateur public et des opérateurs privés délégataires (synthèses)

   
 

-          Elimination des déchets: Rapport prix et qualité du service

   
 

-          Elimination des déchets : Rapports annuels de l'opérateur public et des délégataires (synthèses)

   
 

-          Rapports annuels des délégataires : Distribution de gaz - Réseaux de chaleur Centre Loire, la Minais, Bellevue (synthèses)

   
 

-          Rapport annuel du délégataire : Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire (synthèse)

   
 

-          Rapports annuels des délégataires : Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Zénith - Politique Touristique 1 et 2 - Machines de l'Ile (synthèses)

   
 

-          Rapport annuel du délégataire : Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit (synthèse)

   
 

-          Rapports annuels des délégataires : Transports collectifs, stationnement, gestion portuaire et gare fluviale (synthèses)

   
 

-          Sociétés d'Economie Mixte, SPL et SPLA- Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d'administration

   
 

-          Rapport annuel d'activité de la commission consultative des services publics locaux

   

mise à jour le 19 juillet 2013


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