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Conseil du 24 janvier 2014

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Conseil du 24 janvier 2014

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 13 décembre 2013

Consultable à la direction du secrétariat général

 
 

AMENAGEMENT

   

1

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail 2014

Programme

G. Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

2

Gestion, commercialisation et maintenance de l'immobilier économique communautaire - Conventions particulières pour les centres commerciaux Château de Rezé et Breil Malville

Conventions Breil et Château de Rezé

P. Pras

 

DEPLACEMENTS

   

3

Plan de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2014

Règlement

J. Garreau

4

Mandat acquisition de matériel roulant autobus - Modification du programme et de l'enveloppe financière - Avenant n° 1 - Approbation

annexe

JF. Retière

 

MOYENS GENERAUX

   

5

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer

 

FINANCES

   

6

Attribution de subventions aux tiers

Conventions

P. Bolo

mise à jour le 11 juin 2014


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