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Conseil du 22 juin 2018
| Désignation du secrétaire de séance | |||
| Compte-rendu des délégations | |||
| Approbation du procès-verbal du 13 avril 2018 | |||
| Programme local de l’habitat – Arrêt du projet | diagnostic – orientations, programme – actions territorialisées | P. Pras | |
| TRANSITION ENERGETIQUE – Ambition zéro passoire énergétique – Feuille de route, engagements 1 et 2 - Mon projet rénov : nouveaux dispositifs d’aide à la rénovation énergétique de l’habitat privé – Approbation | J. Laernoes | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE – Programme d’Intérêt Général (PIG) « Mon projet rénov » à destination des ménages modestes – Suivi animation – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation | P. Pras | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE - Opération programmée d’amélioration de l’habitat bords de Loire – Avenant à la convention de programme - Approbation | P. Pras | ||
| Pacte Métropolitain – Fonds de concours en investissement | F. Roussel | ||
| Pacte Métropolitain - Fonds de concours en fonctionnement – Tourisme de proximité | F. Roussel | ||
| NANTES – Exploitation de parcs publics de stationnement du coeur de ville - Délégation de service public - Approbation du contrat | B. Affilé | ||
| NANTES – Boulevard de Berlin, acquisition en VEFA auprès de Nantes Métropole Aménagement d’un parc public de stationnement de 500 places dans l’ensemble immobilier ilôt 5B cadastré WZ 138 et 142 | E. Buquen | ||
| Développement et gestion des services de location et de stationnements vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Tarifs - Règlements d'usage - Approbation | J. Garreau | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE – Acquisition Busway électriques 24 m et adaptation des infrastructures – Centre technique d’exploitation bus/busway secteur Vertonne – Marchés de fournitures et de travaux – Lancement de consultations - Signature de marchés | B. Affilé | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Modification du programme 2016-2017 et de l’enveloppe financière prévisionnelle | B. Affilé | ||
| Réseau TAN / TER – Avenant n°3 à la convention d’intégration tarifaire – Convention relative à la tarification combinée – Approbation | B. Affilé | ||
| ENGAGEMENTS LOIRE - Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Approbation du contrat | C. Couturier | ||
| Campus Nantes – Convention avec l’université de Nantes – Approbation | B. Affilé | ||
| NANTES – REZE – BOUGUENAIS – Projet urbain de Pirmil les Isles – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Pirmil les Isles – Suppression de la ZAC des Isles – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d’Aménagement – Concession d’aménagement – Approbation | F. Roussel | ||
| NANTES – Doulon Bottière – Projet global Bottière Pin Sec - Bilan de la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) | M Naël | ||
| NANTES – Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations – Approbation | F. Roussel | ||
| NANTES / ILE DE NANTES – Nouveau CHU – Cession au CHU du foncier île de Nantes et acquisition auprès du CHU du site Hôtel Dieu et ses annexes – Autorisation de dépôt de permis de construire | A. Robert | ||
| Association territoriale pour le développement de l’emploi et des compétences - Désignation des représentants de Nantes Métropole | F. Roussel | ||
| Gestion de l’équipement culturel Zenith Nantes Métropole – Délégation de service public – Approbation du contrat de concession de service public | F. Roussel | ||
| Pôle métropolitain Loire Bretagne – Programme d’actions 2018 | F. Roussel | ||
| Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2017 | F. Roussel | ||
| Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS - Nantes Métropole Habitat - ESBANM - Fourniture et acheminement d'électricité - Lancement et signature des marchés subséquents | J. Laernoes | ||
| Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc en Ciel – Protocole de fin de contrat – Approbation | M. Gressus | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE - Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à l'exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Avenant n°1 | M. Gressus | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public - Approbation du contrat | Rapport - contrat et liste annexes – Acte acceptation - Convention | M. Gressus | |
| Déchets - Lancement d’appels d’offres ouverts | M. Gressus | ||
| Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Lot 1 : Décapage – Terrassement – Assainissement – VRD – Clôtures et portails - Enveloppe financière dédiée à cet accord-cadre de travaux | A. Robert | ||
| NANTES – Grand projet de Ville Malakoff Pré Gauchet – Compte rendu d’activité 2017 – Avenant n°13 à la concession d’aménagement – Réalisation du volet immobilier du pôle d’échanges multimodal de la Gare de Nantes – Approbation | A. Robert | ||
| NANTES – Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Nantes - Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes - Avenant n°2 – Accord-cadre de financement – Avenant n°2 - Approbation | A. Robert | ||
| Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes – Avenant n°7 – Approbation | A. Robert | ||
| Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Modification de la contribution annuelle 2018 – Avenant n°6 – Approbation | F. Roussel | ||
| Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Modification de la contribution annuelle 2018 – Accompagnement d’un dispositif de sauvegarde des éléphants - Avenant n°7 – Approbation | F. Roussel | ||
| Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières | F. Roussel | ||
| Délégation de service public pour la gestion du site du Château des ducs de Bretagne, du mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n°5 – Approbation | F. Roussel | ||
| Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n° 5 – Approbation | G. Allard | ||
| TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes (hors véhicules à motorisation GNV) pour le compte du groupement de commandes constitue par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre | M. Gressus | ||
| NANTES – 97, rue Bonne Garde – Acquisition auprès de Nantes Métropole Aménagement de l’ensemble immobilier « Le Cambridge » | M. Gressus | ||
| Inspections télévisées et contrôles de réception de réseaux d’assainissement – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence | M. Pernot | ||
| Fourniture de chlorure ferrique en vrac pour le traitement de l’eau potable de l’usine de la Roche à Nantes et pour la station d’épuration de Basse-Goulaine – Signature du marché | M. Pernot | ||
| NANTES – Travaux de désamiantage sur la voirie et ses dépendances – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre | M. Lucas | ||
| Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation | E. Lefranc | ||
| Attribution de subventions aux tiers | P. Bolo | ||
| Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement | P. Bolo | ||
| Compte de gestion – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes | P. Bolo | ||
| Compte administratif – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes | P. Bolo | ||
| Affectation des résultats de fonctionnement 2017 – Budget supplémentaire 2018 ( Budget principal et budgets annexes) et dispositions diverses | P. Bolo | ||
| Diverses dispositions fiscales | P. Bolo | ||
| Diverses dispositions tarifaires | P. Bolo | ||
| Adhésion au réseau régional multi-acteurs de solidarité internationale – Désignation d’un représentant de Nantes Métropole – Approbation | MH. Nedelec | ||
| Commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Nantes Atlantique – Désignations des représentants de Nantes Métropole – Approbation | J. Gillaizeau | ||
| Politique foncière et immobilière – Exercice 2017 – Bilan des acquisitions et cessions | P. Pras | ||
| NANTES – Gare fluviale de l'Erdre – Comptes définitifs 2017 – Redevance 2017 – Approbation | C. Couturier | ||
| Opérations d’aménagement et d’habitat - Comptes – rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation | P. Pras | ||
| Sites d’activités économiques métropolitains - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions d’aménagements et conventions publiques d’aménagement – Approbation | P. Pras | ||
| Rapports annuels 2017 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux | P. Bolo | ||
| Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services Assainissement :rapports annuels des délégataires | |||
| Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés: rapport prix et qualité du service Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés : rapports annuels des délégataires | |||
| Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Rapport annuel du délégataire | |||
| Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire | |||
| Gestion animation et développement du quartier de la création | |||
| Transports collectifs / stationnement / gare fluviale de l'Erdre à Nantes, ports de l'Erdre à Nantes, de Loire à Rezé, Nantes et Coueron – Rapports annuels des délégataires | |||
| Réalisation du parc de stationnement Ilot 8A1 à Nantes – rapport annuel du titulaire du contrat de partenariat | |||
| Crématoriums – Rapport annuel du délégataire | |||
| Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA | |||
| Commission Consultative des Services Publics Locaux |
mise à jour le 17 juillet 2018
