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Conseil du 22 juin 2018

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
     
     

1

    Programme local de l’habitat – Arrêt du projet

diagnostic orientations, programme actions territorialisées

P. Pras

2

    TRANSITION ENERGETIQUE – Ambition zéro passoire énergétique – Feuille de route, engagements 1 et 2 - Mon projet rénov : nouveaux dispositifs d’aide à la rénovation énergétique de l’habitat privé – Approbation

règlements

J. Laernoes

3

    TRANSITION ENERGETIQUE – Programme d’Intérêt Général (PIG) « Mon projet rénov » à destination des ménages modestes – Suivi animation – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

 

P. Pras

4

    TRANSITION ENERGETIQUE - Opération programmée d’amélioration de l’habitat bords de Loire – Avenant à la convention de programme - Approbation

avenant

P. Pras

5

    Pacte Métropolitain – Fonds de concours en investissement

 

F. Roussel

6

    Pacte Métropolitain - Fonds de concours en fonctionnement – Tourisme de proximité

annexe et avenants 2018

F. Roussel

7

    NANTES – Exploitation de parcs publics de stationnement du coeur de ville - Délégation de service public - Approbation du contrat

Rapport - contrat et liste annexes

B. Affilé

8

    NANTES – Boulevard de Berlin, acquisition en VEFA auprès de Nantes Métropole Aménagement d’un parc public de stationnement de 500 places dans l’ensemble immobilier ilôt 5B cadastré WZ 138 et 142

 

E. Buquen

9

    Développement et gestion des services de location et de stationnements vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Tarifs - Règlements d'usage - Approbation

annexes

J. Garreau

10

    TRANSITION ENERGETIQUE – Acquisition Busway électriques 24 m et adaptation des infrastructures – Centre technique d’exploitation bus/busway secteur Vertonne – Marchés de fournitures et de travaux – Lancement de consultations - Signature de marchés

 

B. Affilé

11

    TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Modification du programme 2016-2017 et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

B. Affilé

12

    Réseau TAN / TER – Avenant n°3 à la convention d’intégration tarifaire – Convention relative à la tarification combinée – Approbation

Annexes 1 2

B. Affilé

13

    ENGAGEMENTS LOIRE - Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Approbation du contrat

Rapport - contrat et liste annexes

C. Couturier

14

    Campus Nantes – Convention avec l’université de Nantes – Approbation

convention

B. Affilé

15

    NANTES – REZE – BOUGUENAIS – Projet urbain de Pirmil les Isles – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Pirmil les Isles – Suppression de la ZAC des Isles – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d’Aménagement – Concession d’aménagement – Approbation

Annexe 1 23 4 5

F. Roussel

16

    NANTES – Doulon Bottière – Projet global Bottière Pin Sec - Bilan de la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)

 

M Naël

17

    NANTES – Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations – Approbation

règlement

F. Roussel

18

    NANTES / ILE DE NANTES – Nouveau CHU – Cession au CHU du foncier île de Nantes et acquisition auprès du CHU du site Hôtel Dieu et ses annexes – Autorisation de dépôt de permis de construire

 

A. Robert

19

    Association territoriale pour le développement de l’emploi et des compétences - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

F. Roussel

20

    Gestion de l’équipement culturel Zenith Nantes Métropole – Délégation de service public – Approbation du contrat de concession de service public

Rapport - contrat et liste annexes

F. Roussel

21

    Pôle métropolitain Loire Bretagne – Programme d’actions 2018

 

F. Roussel

22

    Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2017

rapport

F. Roussel

23

    Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS - Nantes Métropole Habitat - ESBANM - Fourniture et acheminement d'électricité - Lancement et signature des marchés subséquents

 

J. Laernoes

24

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc en Ciel – Protocole de fin de contrat – Approbation

protocole et annexes 12 3 4 5

M. Gressus

25

    TRANSITION ENERGETIQUE - Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à l'exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Avenant n°1

avenant

M. Gressus

26

    TRANSITION ENERGETIQUE - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public - Approbation du contrat

Rapport - contrat et liste annexesActe acceptation - Convention

M. Gressus

27

    Déchets - Lancement d’appels d’offres ouverts

 

M. Gressus

28

    Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Lot 1 : Décapage – Terrassement – Assainissement – VRD – Clôtures et portails - Enveloppe financière dédiée à cet accord-cadre de travaux

 

A. Robert 

29

    NANTES – Grand projet de Ville Malakoff Pré Gauchet – Compte rendu d’activité 2017 – Avenant n°13 à la concession d’aménagement – Réalisation du volet immobilier du pôle d’échanges multimodal de la Gare de Nantes – Approbation

avenant

A. Robert 

30

    NANTES – Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Nantes - Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes - Avenant n°2 – Accord-cadre de financement – Avenant n°2 - Approbation

Annexe 1 2

A. Robert 

31

    Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes – Avenant n°7 – Approbation

avenant

A. Robert 

32

    Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Modification de la contribution annuelle 2018 – Avenant n°6 – Approbation

avenant

F. Roussel

33

    Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Modification de la contribution annuelle 2018 – Accompagnement d’un dispositif de sauvegarde des éléphants - Avenant n°7 – Approbation

avenant

F. Roussel

34

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières

 

F. Roussel

35

    Délégation de service public pour la gestion du site du Château des ducs de Bretagne, du mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n°5 – Approbation

avenant

F. Roussel

36

    Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n° 5 – Approbation

avenant et annexe

G. Allard

37

    TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes (hors véhicules à motorisation GNV) pour le compte du groupement de commandes constitue par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre

 

M. Gressus

38

    NANTES – 97, rue Bonne Garde – Acquisition auprès de Nantes Métropole Aménagement de l’ensemble immobilier « Le Cambridge » 

 

M. Gressus

39

    Inspections télévisées et contrôles de réception de réseaux d’assainissement – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence

 

M. Pernot

40

    Fourniture de chlorure ferrique en vrac pour le traitement de l’eau potable de l’usine de la Roche à Nantes et pour la station d’épuration de Basse-Goulaine – Signature du marché

 

M. Pernot

41

    NANTES – Travaux de désamiantage sur la voirie et ses dépendances – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre

 

M. Lucas

42

    Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexe 1 et 2

E. Lefranc

43

    Attribution de subventions aux tiers

conventions

P. Bolo 

44

    Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement

contrat

P. Bolo 

45

    Compte de gestion – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes

 

P. Bolo 

46

    Compte administratif – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes

Annexes 1 234

P. Bolo 

47

    Affectation des résultats de fonctionnement 2017 – Budget supplémentaire 2018 ( Budget principal et budgets annexes) et dispositions diverses

Annexes 12

P. Bolo 

48

    Diverses dispositions fiscales

Annexe

P. Bolo 

49

    Diverses dispositions tarifaires

Annexes 1 23 4

P. Bolo 

50

    Adhésion au réseau régional multi-acteurs de solidarité internationale – Désignation d’un représentant de Nantes Métropole – Approbation

 

MH. Nedelec

51

    Commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Nantes Atlantique – Désignations des représentants de Nantes Métropole – Approbation

 

J. Gillaizeau

52

    Politique foncière et immobilière – Exercice 2017 – Bilan des acquisitions et cessions

bilan

P. Pras

53

    NANTES – Gare fluviale de l'Erdre – Comptes définitifs 2017 – Redevance 2017 – Approbation

annexe

C. Couturier

54

    Opérations d’aménagement et d’habitat - Comptes – rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation

avenants

P. Pras

55

    Sites d’activités économiques métropolitains - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions d’aménagements et conventions publiques d’aménagement – Approbation

avenants

P. Pras

56

    Rapports annuels 2017 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat  - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

 

P. Bolo

 

    Eau et assainissement : rapport prix et qualité des services

    Assainissement :rapports annuels des délégataires

   
 

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés: rapport prix et qualité du service

    Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés : rapports annuels des délégataires

   
 

    Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Rapport annuel du délégataire

   
 

    Cité Internationale des Congrès - Parc des Expositions de la Beaujoire - Politique Touristique - Machines de l'Ile – Rapports annuels des délégataires

   
 

    Conception, extension, exploitation technique et commerciale du réseau très haut débit - Rapport annuel du délégataire

   
 

    Gestion animation et développement du quartier de la création

   
     
     
 

    Réalisation du parc de stationnement Ilot 8A1 à Nantes – rapport annuel du titulaire du contrat de partenariat

   
     
 

    Rapport administrateurs SAEM – SPL - SPLA

   
 

    Commission Consultative des Services Publics Locaux

   

mise à jour le 17 juillet 2018


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