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Conseil du 19 octobre 2015

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Conseil du 19 octobre 2015

  Désignation de secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations    
  Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015    
1 Voeu du Conseil de Nantes Métropole : ouverture des commerces le dimanche  

J. Rolland

2 Election d'un nouveau membre du bureau et désignations diverses suite à la démission de Madame Céline Cardin et de Madame Magali Leske  

J. Rolland

3 Commissions d'appel d'offres – Commission de délégation de service public – Election des membres  

J. Rolland

4 Débat d'orientations budgétaires 2016 Support au débat

P. Bolo

5 NANTES - Gare de Nantes Nord - Aménagement des espaces publics – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre  

A. Robert

6 Pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Accords-cadres fonciers – Approbation Protocoles 1 et 2

A. Robert

7 Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Prolongation de la durée du contrat - Mandats DSP : programme et enveloppe financière prévisionnelle – Subvention d'équipement 2014 – Contribution financière forfaitaire – Avenant n°11 Avenant et annexes

B. Affilé

8 Mandat DSP 1.1 « Matériels roulants – Prolongation de vie des rames de tramway » - Marché de fournitures de platines électroniques de commande de portes  

B. Affilé

9 Mandat adaptation des bus d'occasion et travaux d'adaptation des dépôts du Bêle et de Dalby aux spécificités du réseau de transport collectif nantais - Travaux de modification et extension de l'atelier du Bêle – Lancement d'une procédure adaptée  

B. Affilé

10 NANTES - Exploitation de parcs publics de stationnement secteur Gare – Délégation de service public de stationnement - Approbation du contrat Choix candidatContratListe des annexes

B. Affilé

11 Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole – Evolution des tarifs au 1er janvier 2016 – Approbation Annexes 1, 2, 3 et 4

B. Affilé

12 A 844 - Périphérique Nantais - Travaux de réaménagement du périphérique Nord entre les Portes de Rennes et d'Orvault - Conventions de financement avec l'Etat et le Département de Loire-Atlantique – Approbation Conventions 1 et 2

B. Affilé

13 REZE - Aménagement de la Porte de Rezé – Bilan de la concertation préalable  

M. Lucas

14 Travaux de réfection de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord cadre  

M. Lucas

15 NANTES – Requalification piétonne de la rue Santeuil – Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains – Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable Périmètre

M. Lucas

16 Rapport sur la situation en matière de développement durable 2014-2015 (Actions climat) et labellisation cit'ergie Rapport - annexe

J. Laernoes

17 THOUARE-SUR-LOIRE – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation  

P. Pras

18 NANTES – Secteur Bêle Champ de Tir – Institution d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial  

P. Pras

19 Adoption du schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'Accessibilité Programmée des transports collectifs Schéma directeur

J. Garreau

20 Agenda d'Accessibilité Programmée des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public Annexes 1, 2 et 3

J. Garreau

21 Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées – Rapport annuel 2014 Rapport

J. Garreau

22 Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Nord Ouest du département – Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'une procédure négociée – Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme – Avis  

M. Pernot

23 Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite Californie - Valorisation agricole des boues - Régie intéressée - Avenant n°3 – Approbation Avenant

M. Pernot

24  

Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite Californie - Exploitation des stations d'épuration - Régie intéressée - Avenant n°3 – Approbation

Avenant

M. Pernot

25 Réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n°3 à la convention de délégation de service public – Approbation Avenant et annexes 1 et 2, 3, 4, 5 et 6

J. Laernoes

26 Demande de renouvellement de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique  

F. Roussel

27 Conservatoire d'espaces naturels des Pays de la Loire – Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole  

C. Couturier

28 Inventaire des zones humides et des cours d’eau de la métropole nantaise – Validation de l'inventaire  

C. Couturier

29  

NANTES – Réserve Foncière métropolitaine – Boulevard Gustave Roch - Acquisition d'un immeuble bâti auprès de SNCF Réseau

 

A. Robert

30 NANTES – Ile de Nantes – Opération d'aménagement Ile de Nantes – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable – Approbation Annexe

A. Robert

31 Ile de Nantes - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Evolution du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la démolition des hangars – Lancement des marchés de maîtrise d'oeuvre pour les confortements du quai Wilson, la démolition du MIN  

A. Robert

32 Institut de Recherche en Santé Campus – Groupement de commandes avec l'université – Election du représentant de Nantes Métropole  

M. Gressus

33 Animation du cluster Quartier de la Création - Délégation de service public – Approbation du principe Caractéristiques des prestations déléguées

F. Roussel

34 Délégation de service public des ports de l'Erdre à Nantes, de la Loire à Nantes, Rezé et Couëron – Prolongation du contrat - Subvention d'investissement et approbation du nouveau compte d'exploitation – Approbation du règlement d'exploitation – Avenant 7 - Approbation des tarifs 2016 Avenant – Annexes 1 et 2

C. Couturier

35 Attribution de subventions au tiers Conventions et avenant

M. Gressus

36 Décision Modificative N°2 – Budget principal et budgets annexes - Dispositions financières diverses et tarifaires Annexes 1 et 2DM2 budgets principal et annexes - APCP

P. Bolo

37 Diverses dispositions fiscales  

P. Bolo

38 Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation  

E. Lefranc

39 Acquisition de carburants par cartes accréditives pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole  

M. Gressus

40 Systèmes d'information – Prestations de centre d'appels pour le dépannage et l'assistance informatique et téléphonique – Signature du marché  

M. Gressus

41 Services publics de distribution d'électricité, de gaz et Service public de chauffage urbain - Rapports annuels des délégataires Annexes 1, 2, 3

P. Bolo

mise à jour le 17 novembre 2015


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