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Conseil du 19 avril 2013

CONSEIL DU 19 AVRIL 2013
Cité des Congrès – 08H45 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 25 janvier 2013

   
 

AMENAGEMENT

   

1

Désignations diverses : Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN) - Société Anonyme des Marches de l'Ouest (SAMO) - Maison Familiale de la Loire Atlantique (MFLA)

 

G. Retière

2

Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation des actions d'intérêt métropolitain

 

G. Retière

3

Création de la SPL Loire Atlantique développement - Adhésion de Nantes Métropole à la société publique locale et désignation d'un représentant de Nantes Métropole au sein du conseil d'Administration

Statuts - annexes

P. Pras

 

URBANISME

   

4

SAINT-HERBLAIN – ZAC des Tilleuls - Avenant n° 5 à la concession d'aménagement - Approbation

avenant

P. Pras

5

BOUGUENAIS - Secteur Centre bourg - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

P. Pras

6

ORVAULT - Ilot Plaisance - Prise en considération d'un périmètre d'études

 

P. Pras

7

SAINT-HERBLAIN - Quartier de Preux - Prise en considération d'un périmètre d'études

 

P. Pras

8

SAUTRON - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

9

SAINT-HERBLAIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

10

Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains des Vallées de l'Erdre, du Gesvres et du Cens - Accord sur le projet de périmètre et la notice justificative

plan

P. Pras


11

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

12

NANTES - Rue des Dervallières - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable

 

P. Pras

13

THOUARE-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

14

LES SORINIERES - ZAC des Vignes - Bilan de mise à disposition de l'étude d'impact actualisée - Modification du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics - Approbation

 

P. Pras

15

NANTES - ZAC Erdre Porterie - Bourg Nord - Révision Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable

 

P. Pras

16

NANTES - St Donatien-Malakoff - Site caserne Mellinet - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC)

 

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

17

Association Cap Aliment - Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole au sein du comité d'orientation de l'association - Approbation

 

K. Daniel

18

Pacte de Progrès Concerté (PPC) entre Nantes Métropole - La ville de Nantes et l'Université de Nantes 2013 -2014 -  Approbation

Pacte - annexe

K. Daniel

19

Université de Nantes - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Convention - annexes

K. Daniel

 

HABITAT

   

20

Convention de partenariat entre Nantes Métropole et les maîtres d'ouvrage sociaux membres de l'Union Sociale pour l'Habitat des Pays-de-la-Loire - Approbation

convention

B. Chesneau

21

Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement social – Programmation 2013 - Avenants I au titre de l’année 2013 aux conventions avec l’Etat et l’Agence nationale de l’habitat - Approbation

Avenants - Etat, ANAH

B. Chesneau

 

DEPLACEMENTS

   

22

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre lignes régulières - Approbation

 

JF. Retière

23

Délégation de service public des ports de plaisance fluviaux - Schéma d'aménagement spatial - Modifications du règlement intérieur - Avenant n°5 - Approbation

Avenantrèglement - plan

B. Chesneau

24

Aménagement du Pôle d'Echanges de la Gare de Nantes - Objectifs et modalités de la concertation préalable

 

J. Rolland

25

Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Adaptation tarifaire des parkings du centre ville – Approbation

 

JF. Retière

 

POLITIQUE DE LA VILLE – GRAND PROJET DE VILLE

   

26

SAINT-HERBLAIN - Secteur de Bellevue - Avenant de clôture à la convention de rénovation urbaine - Approbation

avenant

J. Rolland

 

ENVIRONNEMENT

   

27

Association Technique Energie Environnement (ATEE) et Atlansun - Adhésion de Nantes Métropole

 

E. Guist’hau

28

Nantes Capitale Verte européenne 2013 - Appel à projets citoyens – Financements des projets

 

F. Roussel

 

ESPACES PUBLICS - VOIRIE

   

29

NANTES - Emprise des travaux secteur Graslin, rues Jean-Jacques Rousseau et De Lattre de Tassigny - Périmètre de la commission de règlement amiable

 

JP. Fougerat

30

Convention relative au financement des travaux et missions connexes liés à la réalisation des ouvrages d’alimentation en eau potable depuis la Loire en vue de la sécurisation du nord ouest du département - Approbation

convention

R. Lannuzel

 

MOYENS GENERAUX

   

31

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer

32

Modalités d'avancement de grade pour la catégorie C - Approbation

 

B. Bolzer

33

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation

Programme pluriannuel - convention

B. Bolzer

34

Emplois d'avenir - Poursuite de la mise en œuvre du dispositif dans les directions communautaires - Approbation

 

B. Bolzer

 

FINANCES

   

35

Attribution de subventions aux tiers

Conventions et avenants

P. Bolo

36

Décision modificative N°1 2013 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions financières diverses

DM1 – budget principal et déchets, Budgets, annexes - APCP

P. Bolo

mise à jour le 17 mai 2013


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