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Conseil du 17 octobre 2016

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Conseil du 17 octobre 2016

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 28 juin 2016

   

1

    Rapport annuel du Conseil de développement

   

2

    VŒU : Ouverture des commerces le dimanche - dossier remis sur table

 

J. Rolland

3

    Programme Local de l'Habitat – Bilan de réalisation pour l'année 2015

 

P. Chiron

4

    Habitat – Adoption du document d'orientations stratégiques de la conférence intercommunale du logement (CIL)

annexe

P. Chiron

5

    SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE – Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation

 

F. Roussel

6

    BASSE-GOULAINE – Modification du plan local d'urbanisme – Approbation

 

F. Roussel

7

    MAUVES SUR LOIRE – Modification du plan local d'urbanisme – Approbation

 

F. Roussel

8

    BOUGUENAIS - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation

 

F. Roussel

9

    COUERON - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation

 

F. Roussel

10

    ORVAULT – Projet de contournement du bourg – Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

F. Roussel

11

    ORVAULT – Secteur de la Garenne – Institution d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial

Annexe 1

annexe 2

F. Roussel

12

    NANTES – ORVAULT – Secteur Peccot/Cholière et route de Rennes - Instauration d'une taxe d'aménagement à taux majoré

Annexe 1

annexe 2

F. Roussel

13

    Projet de pôle funéraire de Saint-Jean de Boiseau – Enquête publique unique – Prise en considération des conclusions du commissaire enquêteur

 

M. Gressus

14

    Révision du PDU pour la période 2018-2027 : modalités d'élaboration et de consultation

 

B. Affile

15

    VERTOU ET BOUGUENAIS - Extension P+R – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement de deux concours de maîtrise d’œuvre – Election de deux jurys

 

B. Affile

16

    Renouvellement des services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Principe d'un dialogue compétitif – Approbation

 

J. Garreau

17

    Pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Avenant à l'accord-cadre de financement - Convention de financement des espaces publics – Avenant à la convention de financement du transfert du CREM Centre-voie – Approbation

Annexe 1

annexe 2

annexe 3

A. Robert 

18

    Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Signature de marchés - Lancement des marchés de travaux aménagements intérieurs

 

A. Robert 

19

    Dossier retiré

   

20

    Aides financières à l'agriculture – Adaptation du dispositif

 

Jc. Lemasson

21

    Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d'activité 2015 – Approbation des actions d'intérêt métropolitain 2017-2020

Rapport d'activité

F. Roussel

22

    Développement culturel - Convention de partenariat culturel entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et le Département de Loire-Atlantique – Approbation

convention

F. Roussel

23

    Fonds de concours pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique – Approbation des montants

Annexe 1

annexe 2

F. Roussel

24

    NANTES – Modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chantrerie – Modification du programme des équipements publics – Approbation

annexe

A. Robert 

25

    NANTES Erdre – Projet de renouvellement urbain Halvêque-Beaujoire-Ranzay – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation

plan

A. Robert 

26

    NANTES – Aménagement du site de la caserne Mellinet de Nantes – Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

annexe

A. Robert 

27

    NANTES – Bas Chantenay – Opération d'aménagement du Bas-Chantenay – Enjeux, objectifs, périmètre, programme et bilan prévisionnel – Concession d'aménagement – Approbation

annexe

F. Roussel

28

    Sites d'activités économiques métropolitains – Opérations d'aménagement et d'habitat – Comptes-rendus d'activités 2015 – Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement – Approbation – Suppression de zones d'aménagement concerté (ZAC)

Annexe 1

annexe 2

annexe 3

annexe 4

F. Roussel

29

    Prestations de services auprès des clubs sportifs professionnels pour la promotion de l'image de Nantes Métropole – Lancement de marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence

 

P. Bolo

30

    SCIC BGE Atlantique Vendée – Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole

statuts

G. Allard

31

    Atlansun - Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole

 

G. Allard

32

    Retrait du Département de Loire Atlantique du syndicat mixte AUDENCIA Nantes – Ecole de Management – Approbation du protocole de retrait

protocole

B. Affile

33

    Syndicat mixte EDENN, Entente pour le Développement de l'Erdre Navigable et Naturelle  – Modification des statuts

Statuts

C. Couturier

34

    Association SMILE SMART GRIDS – Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole

Statuts

règlement intérieur

F. Trichet

35

    Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (D.D.S.) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

36

    Exploitation du service d’eau potable – Procédure concurrentielle avec négociation

 

M. Pernot

37

    Egalité Femmes-Hommes – Présentation du rapport annuel 2015

rapport

F. Roussel

38

    Attribution de subventions aux tiers

Avenants et conventions

M. Gressus

39

    Société d'Economie Mixte Loire Océan Développement – Evolution de l'actionnariat – Approbation – Désignation des représentants de la Métropole

convention

P. Bolo

40

    Décision modificative n°3 et dispositions financières

budget principal et annexe déchets – budgets annexesAPCP

convention

P. Bolo

41

    Equipements culturels métropolitains – Tarifs

Convention

P. Bolo

42

    Versement transport  - Exonération d'un établissement de l'association des Paralysés de France

 

P. Bolo

43

    Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole – Evolution des tarifs au 1er janvier 2017 – Approbation

Annexe 1

annexe 2

annexe 3

E. Buquen

44

    Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public - Approbation des tarifs 2017

annexe

C. Couturier

45

    Désignations diverses

annexe

J. Rolland

46

    Personnel Métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

annexe

E. Lefranc

47

    Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public

Règlement intérieur

M. Gressus

48

    Moyens généraux – Prestations de services – Lancement de consultations

 

M. Gressus

49

    Services publics de distribution d'électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires

Annexe 1

annexe 2

annexe 3

M. Gressus

mise à jour le 15 novembre 2016


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