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Conseil du 17 octobre 2014

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Conseil du 17 octobre 2014

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 27 juin 2014

   

0

Vœu du Conseil de Nantes Métropole : ouverture des commerces le dimanche

 

J. Rolland

1

Désignations diverses

 

J. Rolland

2

Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Accord cadre de financement pour la réalisation du projet - Approbation

accord cadre

A. Robert

 

URBANISME

   

3

NANTES - Secteur Boisbonne/Chantrerie - Modification du PLU - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU

 

P. Pras

4

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

 

P. Pras

5

Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal : Objectifs poursuivis - Modalités de la collaboration avec les communes membres - Modalités de la concertation publique – Approbation - Révision du plan de déplacements urbains : Lancement de la procédure

 

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

6

Gestion, maintenance et exploitation de l'immobilier économique communautaire - Conventions particulières pour les deux hôtels d’entreprises et le centre commercial des Dervallières, les immeubles Cour Artisanale de Bellevue, Cambridge et Cassini (La Poste) - Approbation

convention

G. Allard

7

Emploi - Avance de trésorerie pour l'OGIM – Approbation

convention

M. Gressus

 

DEPLACEMENTS

   

8

Evolutions tarifaires dans les parkings en enclos, les parkings en ouvrage et création d'un titre "ticket samedi famille" sur le réseau de transports collectifs de Nantes Métropole

annexes 1 - 2 - 3 - 4

B. Affilé

9

NANTES - Exploitation de parcs de stationnement secteur Gare - Délégation de service public - Approbation du principe

 

B. Affilé

10

Services d'autopartage - Démarche de labellisation - Labellisation des véhicules Marguerite - Approbation

 

B. Affilé

11

Travaux de modification des équipements de régulation de trafic - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

B. Affilé

12

Appels à projets vélo 2015 - Appel à projets citoyens – Appel à projets plan de mobilités – Approbation des règlements intérieurs

Annexe 1-2

J. Garreau

 

VOIRIE

   

13

REZE - Aménagement de la porte de Rezé - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre

 

JP. Fougerat

 

FONCIER

   

14

NANTES – Réserve Foncière AFLA - Boulevard de la Prairie au Duc - Rétrocession à la SAMOA - Délégations du conseil - Complément

 

P. Pras

15

NANTES - Site de l'ancienne caserne Mellinet - Convention entre l'Etat, l'Agence Foncière de Loire-Atlantique et Nantes Métropole - Approbation

convention

A. Robert

 

EAU

   

16

Eau potable - Achat et vente d'eau en gros - Convention avec le syndicat départemental Atlantic'eau - Approbation

convention - annexes 1 - 2 - 3 - 4

M. Pernot

 

ASSAINISSEMENT

   

17

Assainissement - Autorisation de signature de marchés

 

M. Pernot

 

DECHETS

   

18

Déchets – Lancement de consultations

 

M. Gressus

 

MOYENS GENERAUX

   

19

Personnel Communautaire – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses - Approbation

 

E. Lefranc

20

Souscription d'un contrat d'assurance responsabilités et risques annexes pour Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

21

Prestations de nettoyage de bâtiments à vocation administrative ou autre pour le groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un accord cadre sous forme d'un appel d'offres ouvert.

 

M. Gressus

 

FINANCES

   

22

Prestations de coordination de mise en configuration sportive pour l'accueil des évènements dans le hall XXL du parc des expositions de Nantes - Attribution et signature de l'accord-cadre mono-attributaire

 

P. Bolo

23

Attribution des subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

24

Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs

 

P. Bolo

25

Décision modificative n°3 - Budget principal et budgets annexes et dispositions financières et fiscales diverses

Budget principal et déchets – Budgets annexes - APCP

P. Bolo

26

Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de l'AURAN au titre des années 2008 à 2012 - Rapport d'observations définitives - Information

rapport

P. Bolo

 

RAPPORTS ANNUELS

   

27

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2013-2014 - Comité 21 : Adhésion de Nantes Métropole

rapport

J. Laernoes

28

Rapports annuels 2013 : délégataires de service public de distribution publique d'électricité

synthèse

P. Bolo

mise à jour le 10 dcembre 2014


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