Accès direct au contenu

  • Texte plus petit
  • Texte standard
  • Texte plus grand
Recherche avancée

Nantes Métropole le site officiel de Nantes Métropole

Accueil > La Métropole > L'institution > Conseils métroplitains

Conseil du 16 février 2018

retour à l'accueil


Conseil du 16 février 2018

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 08 décembre 2017

   

1

    Révision du Plan de Déplacements Urbains – 2018-2027 – Perspectives 2030 - Arrêt du projet

Annexe 1 - 2 - 3

B. Affilé

2

    La transition énergétique c’est nous - Conclusions et suites du débat

annexe

J. Laernoes

F. Roussel

3

    Plan Climat Air Energie Territorial – Arrêt du projet

Annexes 12 3

J. Laernoes

4

    Budget primitif 2018 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de paiements – Dispositions budgétaires et comptables – Instruments de couverture des risques de taux – Dispositif d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Dispositions diverses

Annexes 1 et 2 -

rapport de présentation,

budget principal,

budgets annexes,

état des APCP et

tableau des politiques publiques par opérations

P. Bolo

5

    Vote des taux 2018 de la fiscalité directe locale

 

P. Bolo

6

    Promotion portuaire territoriale – Convention cadre de partenariat – Convention de financement avec le PASCA – Approbation

Annexes 12 3

F. Roussel

7

    Chronographe – Approbation du projet scientifique et culturel

Annexes 1 2

G. Allard

8

    Fonds d’aide aux jeunes – Règlement intérieur modifié – Convention de gestion avec la mission locale - Approbation

Annexes 12

C. Chevallereau

9

    NANTES – SAINT-HERBLAIN – Projet du Grand Bellevue - Bilan de la concertation préalable à la création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) - Concession d’aménagement – Approbation

Annexes 12 3

M. Naël

10

    NANTES - REZE - BOUGUENAIS – Projet urbain de Pirmil Les Iles - Bilan de la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) - Approbation

Annexes 1 23 4

P. Pras

11

    La CHAPELLE SUR ERDRE – La Babinière – Implantation du CREPS – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Approbation

 

P. Pras

12

    NANTES - Projet urbain de l’Île de Nantes – Indemnisation des commerçants – Avenant à la concession d’aménagement – Modification de la composition de la Commission de Règlement Amiable – Approbation

avenant

A. Robert 

13

    REZE - NANTES – Lignes de tramway centralité métropolitaine - Pôle d'échanges multimodal - Marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure négociée

 

B. Affilé

14

    Mandat DSP 3 modifié – Mandat DSP 5 modifié – Réfection des quais de stations et des voiries dans les CETEX – Travaux de serrurerie en station et dans les CETEX - Aménagement de passerelles dans les CETEX de Dalby et Saint-Herblain - Transformation de la station de compression du CETEX de Trentemoult - Lancement de procédures adaptées

 

B. Affilé

15

    Busway électriques de 24 M – Adaptation des infrastructures et centre technique d’exploitation de Vertou – Travaux de rénovation stations et de la plate-forme – Lancement d’une procédure adaptée – Marchés de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux – Lancement de procédures négociées

 

B. Affilé

16

    Mandat « rénovation et mise aux normes du patrimoine immobilier mis à disposition de la SEMITAN période 2012-2015» - Complément au programme de l’opération – Lancement de consultations

 

B. Affilé

17

    Convention relative aux tarifs intermodaux applicables sur la ligne Nantes-Chateaubriant et sur les réseaux TAN et LILA - Avenant n°2 – Approbation

avenant

B. Affilé

18

    Attribution de fonds de concours pour les travaux d’aménagement du cimetière de Bouguenais – Approbation

convention

M. Gressus

19

    Attribution de subventions aux tiers

conventions

P. Bolo

20

    Habitat - Contrat d’objectifs et de moyens Nantes Métropole - Nantes Métropole Habitat pour la période 2018-2021 : Dispositif d’accompagnement exceptionnel

Annexes 12 34

P. Bolo

21

    Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2018

Annexes 12

F. Roussel

22

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières et accord cadre relatif à des prestations de transports d'oeuvres et d’objets d’art

Annexes 1 2 - 3

F. Roussel

23

    NANTES - Prestation de nettoiement du Parc des Chantiers et des espaces intérieurs et extérieurs du Mémorial de l'abolition de l'esclavage - Lancement d'une procédure concurrentielle avec négociation

 

M. Gressus

24

    Ile de Nantes - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Marchés négociés avec les concessionnaires de réseaux

 

A. Robert 

25

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 12

E. Lefranc

26

    Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec l’État

convention

M. Gressus

28

    Acquisition d’équipements de signalisation lumineuse, contrôles d’accès, comptage – Lancement d’un appel d’offres ouvert et d’une procédure adaptée

 

M. Lucas

29

    Prestations d’investigations, d’études et d’assistance technique en géotechnique, chaussées et ouvrages d’art – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Lucas

30

    Achat et vente d’eau en gros – Convention avec la CARENE – Approbation

convention

M. Pernot

31

    Assainissement - Délégations de Service Public – Avenants – Fin de contrat

Avenants – 12

M. Pernot

mise à jour le 5 mars 2018


Rechercher un conseil

Rechercher un conseil

Nantes Métropole — 2, Cours du champ de Mars — 44923 Nantes Cedex 9 | Tél. 02 40 99 48 48