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Conseil du 16 décembre 2016

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Conseil du 16 décembre 2016

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2016

   

1

    Ouverture des commerces le dimanche – 2017

 

J. Rolland

2

    Point sur le pacte métropolitain – INFORMATION

 

F. Roussel

3

    Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels transférés

 

F. Roussel

4

    Schéma de coopération et de mutualisation de la métropole nantaise : bilan de l'année 2016 et perspectives 2017

 

F. Roussel

5

    Opérations d’aménagement - Cimetières et sites cinéraires – Définition de l'intérêt métropolitain

 

F. Roussel

6

    Transfert des compétences départementales – Convention – Approbation – Règlements intérieurs - Désignation

Convention et annexes - autres Annexes 1 234

F. Roussel

7

    Pacte métropolitain d'innovation de Nantes Métropole

annexes

F. Roussel

8

    Débat d'orientations budgétaires 2017

rapport

P. Bolo

9

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public - Approbation du principe

rapport

M. Gressus

10

    Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à l’exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets (C.T.V.D.) de Couëron – Approbation

convention

M. Gressus

11

    BASSE-GOULAINE, BOUAYE, BRAINS, BOUGUENAIS, REZE, SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU, SAINT-LEGER LES VIGNES, SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE, LES SORINIERES, VERTOU - Collecte des déchets ménagers – Signature du marché

 

M. Gressus

12

    Soutien à la rénovation énergétique des copropriétés – Programme investissements d'avenir – Adaptation du dispositif : approbation du règlement évaluation

règlement

J. Laernoes

13

    Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Nord Chézine – Délégation de service public - Choix du délégataire – Convention de délégation de service public – Approbation

contrat et liste des annexes

J. Laernoes

14

    Rapport sur la situation en matière de développement durable 2015-2016 (actions biodiversité)

rapport

J. Laernoes

15

    Programme Local de l'Habitat – Engagement de la procédure d'élaboration du PLH 2019-2025 – Désignation des personnes morales associées et définition des modalités d'association

Annexes 1 - 2

P. Pras

16

    CARQUEFOU – Modification du Plan Local d’Urbanisme – Approbation

 

P. Pras

17

    COUERON – Hameau de la Montagne – Révision dite « allégée » du Plan Local d'Urbanisme – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

 

P. Pras

18

    LES SORINIERES – Zone d'aménagement concerté coeur de ville – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation

Annexes 1 - 2

P. Pras

19

    REZE – Aménagement du site de Vert Praud – Bilan de la concertation préalable – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement (TA) et de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) – Concession d'aménagement – Approbation

Annexes 12 3 4

F. Roussel

20

    NANTES – Doulon-Bottière - Aménagement du site Doulon Gohards – Bilan de la concertation préalable – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement (TA) et de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) – Concession d'aménagement – Approbation

Annexes 123 4

P. Bolo

21

    NANTES – Aménagement du site de la caserne Mellinet – Bilan de la mise a disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement (TA) et de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) – Concession d'aménagement – Approbation

Annexes 1 2 3 3,13,23,3

P. Bolo

22

    Projet Petite Hollande et bords de Loire – Lancement d'une consultation internationale

 

A. Robert 

23

    NANTES - Ile de Nantes – Opération d'aménagement – Arrêté des comptes et bilan de clôture définitifs de la convention publique d'aménagement – Bilan d'ouverture actualisé du traité de concession d'aménagement – Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ile de Nantes Sud-Ouest – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Approbation

Annexes 1 23

A. Robert 

24

    Ile de Nantes – Préparation de l'assiette foncière du futur CHU – Travaux pour les confortements du quai Wilson – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

A. Robert 

25

    Opérations d’aménagement et d’habitat - Sites d'activités économiques métropolitains – Comptes rendus d’activités 2015 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation

avenants

P.Pras

26

    NANTES - PNRU Bellevue - Résiliation des baux des commerçants des Lauriers – Convention financière – Approbation

convention

M. Nael

27

    Conventions d'exécution de la gestion urbaine et sociale de proximité des quartiers prioritaires de la politique de la ville à Nantes, Saint-Herblain et Rezé – Approbation

Convention type

M. Nael

28

    Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Avenant n°4 - Approbation

avenant et annexe

F. Roussel

29

    Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Avenant n°2 au contrat de délégation de service public – Approbation

avenant et annexes

G. Allard

30

    Campus Nantes – Convention avec l'Ecole Centrale de Nantes – Approbation

convention

B. Affile

31

    Rapport 2015-2016 de la Commission Métropolitaine de l’Accessibilité Universelle – Présentation

rapport

J. Garreau

32

    Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°13

avenant

B. Affile

33

    NANTES – SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE – BASSE-GOULAINE – Aménagements de voiries pour le passage de la ligne chronobus C9 – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle pour les opérations d’accompagnement - Lancement d'une procédure adaptée

 

B. Affile

34

    NANTES - Stade Louis Fonteneau à la Beaujoire – Programme d'entretien durable 2016 - Réfection de l'éclairage - Rénovation des peintures des structures métalliques et remplacement des bardages dégradés – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles – Lancement d'appels d'offres ouverts

 

P. Bolo

35

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et annexes

M. Gressus

36

    Culture – Création d'un fonds de dotation à vocation culturelle pour la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Approbation des statuts

statuts

F. Roussel

37

    FEDER 2014-2020 – Investissement Territorial Intégré (ITI) – Avenant à la convention de gestion entre la Région Pays de la Loire et Nantes Métropole

Avenant – annexes 1 et 2

F. Roussel

38

    Equipements culturels et sportifs métropolitains – Tarifs – Dispositions financières diverses

Annexes

P. Bolo

39

    Raccordement des usagers non domestiques au réseau d'assainissement collectif - Modification des dispositifs tarifaires

annexes

M. Pernot

40

    Aides financières au titre de la politique publique de l'eau

Annexes 12

M. Pernot

41

    Tarifs des services publics locaux – Eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur, à compter du 1er janvier 2017 – Approbation

tarifs

P. Bolo

42

    Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole – Gestion et exploitation de la Cité des Congrès – Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire – Exploitation de l'équipement du site des machines de l'Ile – Gestion et mise en œuvre de la politique touristique – Gestion et animation du patrimoine immobilier économique – Tarifs 2017

tarifs

P. Bolo

43

    Voirie : tarification 2017 des prestations à l'usager, d'occupation du domaine public métropolitain et tarifs liés au transfert de la police de la circulation, du stationnement et des taxis

Tarifs 1 2 3 -4 5

P. Bolo

44

    Gens du Voyage – Modalités d'apurement des comptes du Syndicat Mixte pour l'Hébergement des Gens du Voyage suite à sa dissolution – Frais de séjour 2017 - Commission Métropolitaine – Approbation

annexe

F. Roussel

45

    Chambre Régionale des Comptes – Contrôle de gestion de Nantes Métropole au titre des années 2008 et suivantes – Suites données par Nantes Métropole au rapport d'observations définitives – Information

 

P. Bolo

46

    Désignations diverses 

 

J. Rolland

47

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes

E. Lefranc

48

    Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation

rapport

E. Lefranc

49

    Voirie – Fourniture et pose de signalisation - Accord-cadre – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Lucas

mise à jour le 17 janvier 2017


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