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Conseil du 15 décembre 2015

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Conseil du 15 décembre 2015

  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte-rendu des délégations    
  Approbation du procès-verbal du 19 octobre 2015    
1 « Nantes La Loire et Nous » - Conclusions et suites du débat Annexe J. Rolland
2 Désignations diverses   J. Rolland
3 Budget primitif 2016 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement et dispositions financières budgétaires et fiscales diverses – Stratégie de dette pour 2016 et instruments de couverture des risques de taux – Approbation du dispositif d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale rapport de présentation - tableaux politiques publiques - budget principal et annexe déchets – budgetsannexes – APCP - autres annexes 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 P. Bolo
4 Vote des taux de fiscalité directe locale applicables au 1er janvier 2016   P. Bolo
5 Contrat de co-développement 2016-2020 – Approbation du contrat-type Contrat type F. Roussel
6 Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise schéma F. Roussel
7 Acquisition de matériel roulant – Acquisition Busway électriques 24m et adaptation des infrastructures – Approbation du programme et enveloppe financière prévisionnelle   B. Affile
8 NANTES – SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE – BASSE-GOULAINE – Réseau Chronobus structurant – Aménagement de la ligne C9 – Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable   B. Affile
9 Plans de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo – Approbation règlement de l'appel à projets vélo 2016 Règlement J. Garreau
10 CARQUEFOU – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation   P. Pras
11 INDRE - SAINT-HERBLAIN – Projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque sur le site de Tougas – Mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme – Avis à donner   P. Pras
12 ZAC – Avenants aux concessions d'aménagement – Compte-rendu d'activité – Clôture d'opération Annexes 1 - 2 - 34 P. Pras
13 Délégations du Conseil aux Président et Vice-Présidents – Délégation des droits de préemption et droit de priorité au Département de Loire-Atlantique   P. Pras
14 NANTES – Feydeau-Commerce – Aménagement des espaces publics - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'une consultation de maîtrise d’œuvre   A. Robert 
15 NANTES – Reconversion du site de l'ancienne maison d'arrêt – Projet Aristide Briand – Lancement d'une procédure de dialogue compétitif Annexe A. Robert 
16 NANTES/SAINT-HERBLAIN – Projet Grand Bellevue – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) – Approbation   M. Naël
17 NANTES – Ile de Nantes – Aménagement du Sud Ouest – Bilan de la concertation préalable – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact – Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) – Approbation bilan A. Robert 
18 Gestion, animation et développement du quartier de la création - Délégation de service public – Approbation de la convention Contratliste des annexes F. Roussel
19 Ile de Nantes – Construction d'un immeuble d'entreprises dédié aux biotechnologies – Evolution du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle   A. Robert
20 Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes – Avenant n°4 – Approbation avenant A. Robert 
21 Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'île – Avenant n°3 - Approbation Avenant - Annexes 1 et 2 F. Roussel
22 Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 1 - Approbation avenant F. Roussel
23 Tarification sociale de l'eau - Définition des modalités   M. Pernot
24 Remises gracieuses pour fuite d'eau potable – Modification du règlement du service de distribution d'eau potable   M. Pernot
25 Assainissement non collectif – Charte qualité du département de Loire-Atlantique – Modification du dispositif d'aide financière à la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif Annexes 1 et 2 M. Pernot
26 Exploitation des déchèteries – Signature des marchés - Actualisation du règlement de collecte des déchets ménagers sur le territoire de Nantes Métropole règlement M. Gressus
27 NANTES, SAUTRON, SAINT-HERBLAIN, COUERON - Restauration hydroécologique et mise en valeur de la Chézine – Conclusions du commissaire enquêteur suite aux enquêtes publiques conjointes au titre de l'autorisation loi sur l'eau et de la déclaration d'intérêt général du projet – Renouvellement de la demande d'autorisation   C. Couturier
28 Environnement et développement durable : Convention cadre entre Nantes Métropole et l'association Ecopole convention J. Laernoes
29 Energie – Distribution publique d'électricité - Protocole entre Nantes Métropole, la commune de La Baule et le SYDELA – Approbation protocole et annexes 1 et 2 J. Laernoes
30 Distribution d'énergie électrique sur Nantes – Avenant n° 1 à la convention de concession de service public - Approbation avenant J. Laernoes
31 Campus Nantes – Convention avec Audencia Group et l'école des Mines de Nantes – Approbation conventions Audencia Ecole des Mines F. Roussel 
32 NANTES – Quartier Champ de Mars/Madeleine : Création d'un marché – Approbation   G. Nicolas
33 NANTES - Délégation de service public de stationnement – DSP Centre – Performance du service rendu – Avenant n° 3 avenant B. Affile
34 NANTES – Ile de Nantes – Opération d'aménagement Ile de Nantes – Bilan de la concertation préalable – Avenant de résiliation de la concession publique d'aménagement – Nouveau traité de concession d'aménagement – Approbation Bilanavenant et concession F. Roussel 
35 Attribution de subventions aux tiers conventions et avenants M. Gressus
36 Montants de l'attribution de compensation pour 2015 et les années suivantes – Décision modificative n°3 – Budget principal – Transferts d'actifs Rapport de la CLECT - DM3 P. Bolo
37 Personnel Métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation Autres annexes E. Lefranc
38 Renouvellement et approbation du plan de mobilité interne des agents de Nantes Métropole et approbation des conventions avec les partenaires de la mobilité Conventions 1 2 E. Lefranc
39 Adhésion de Nantes Métropole à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine   M. Gressus
40 Prestations de surveillance et de gardiennage d'immeubles et de sites pour le groupement de commandes Ville de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre   M. Gressus
41 Gestion et animation du patrimoine immobilier économique – Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole – Gestion et exploitation de la Cité des Congrès – Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire – Exploitation de l’équipement du site des Machines de l'Ile – Gestion et mise en œuvre de la politique touristique – Tarifs 2016 annexes 1a - 1b - 2 - 34 5 6 P. Bolo
42 Voirie : Tarification 2016 des prestations à l'usager, d'occupation du domaine public métropolitain et tarifs liés au transfert de la police de la circulation, du stationnement et des taxis annexes 1 -2 -3 P. Bolo
43 Equipements culturels et sportifs métropolitains – Tarifs Annexes 1 -2 -3 - 4 P. Bolo
44 Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2016 – Approbation Annexes 1 - 2 - 34 5 67 P. Bolo
45 Chambre Régionale des Comptes – Contrôle de gestion de Nantes Métropole au titre des années 2008 et suivantes – Rapport d'observations définitives – Information rapport P. Bolo

mise à jour le 14 janvier 2016


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