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Conseil du 15 décembre 2014

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Conseil du 15 décembre 2014

 

 

OBJET

 

ANNEXES

 

RAPPORTEURS

 

 Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

 Compte-rendu des délégations

 

 

 

Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2014

 

 

 01

Un    nouveau    pacte    métropolitain    pour    une    nouvelle         ambition communautaire

 

 J. Rolland

02

Pacte financier de Nantes Métropole

annexes 1 - 2 - 3

P. Bolo

03

Transfert d'équipements à Nantes Métropole

Annexes 1 2 3 4 5 6 7 8

F. Roussel

 04

Transfert de compétences à Nantes Métropole

 

 F. Roussel

05

Conseil de Développement - Nouvelle étape, nouvelles missions, nouveau positionnement

 

 F. Roussel

06

Débat d'orientations budgétaires 2015

support au débat

P. Bolo

 

POLITIQUE DE LA VILLE

   

07

Contrat de ville cadre 2015-2020 - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Conventions - Approbation

annexes 1 - 2

 

M. Naël

 

URBANISME

   

 08

 NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

F. Roussel

09

LES SORINIERES - ZAC Cœur de ville - Bilan de la concertation - Dossier de création de la ZAC - Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement (TA) - Concession d'aménagement - Approbation

Contrat de concession Bilan financier

F. Roussel

10

SAINT-HERBLAIN - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

 

F. Roussel

 11

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU    -    Secteur    du   centre-bourg   - Prise en considération d'un périmètre d'étude

annexe

F. Roussel

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

12

Délégation de Service Public pour la gestion et la mise en oeuvre de la politique touristique - Prolongation - Avenant n° 4 - Approbation

avenant

F. Roussel

13

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public - Approbation

avenant


annexes 1 - 2

G. Allard

14

Sites d'activités économiques communautaires - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

annexes 1 - 2

G. Allard

 15

Transfert  du  MIN  de  Nantes  à  Rezé  -  Avenant  à  la  convention de délégation de service public conclue avec la SEMMINN - Approbation

avenant

 P. Bolo

 

HABITAT

 

 

16

Programme Local de l'Habitat - Bilan 2013 - Approbation

bilan

F. Roussel

 

DEPLACEMENTS

 

 

17

NANTES - Délégations de service public de stationnement – DSP Centre : assujettissement à la TVA - Avenant n° 1 - DSP Commerce : Evolution du Plan Pluriannuel d'investissement et ajustement du compte d'exploitation prévisionnel – Approbation du nouveau plan qualité - Avenant n° 6 - DSP Cathédrale :  Approbation du nouveau plan qualité - Avenant n° 7

 annexes 1 - 2 - 3

B. Affilé

18

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°9 : révision du programme de maintenance lourde bus

avenant

B. Affilé

19

Tarifs intermodaux - Convention relative aux tarifs intermodaux applicables sur la ligne Nantes-Chateaubriant et sur les réseaux TAN et LILA - Avenant n°1 - Intégration tarifaire Métrocéane – Convention avec la Région des Pays de la Loire, le Conseil Général de Loire-Atlantique, la CARENE, la SNCF, la SEMITAN et la STRAN – Approbation

annexe 1 - 2

B. Affilé

20

Délégation de service public des ports fluviaux - Approbation des tarifs 2015 et compensation pour non réalisation d'investissements

 

C. Couturier

 

ENVIRONNEMENT

 

 

 

21

BRAINS – LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – SAINT-AIGNAN-DE-GRANDLIEU – SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Inventaire des zones humides et des cours d’eau de l’agglomération nantaise - Validation de l'inventaire

annexes 1 - 2 - 3 - 4

C. Couturier

 

EAU - ASSAINISSEMENT

 

 

22

Extension et renouvellement de canalisations et branchements d'eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre en procédure négociée

 

M. Pernot

23

SAUTRON - INDRE - COUËRON – Marché d'exploitation du service d'eau potable – Signature du marché

 

M. Pernot

24

BOUAYE,    BRAINS, LA MONTAGNE, LE PELLERIN, SAINT-JEAN-DE- BOISEAU, SAINT-LEGER-LES-VIGNES, SAINT-AIGNAN-DE-GRANDLIEU, CARQUEFOU, MAUVES-SUR-LOIRE, THOUARE-SUR-LOIRE, SAINTE-LUCE- SUR-LOIRE, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE, SAUTRON, COUËRON, INDRE ET SAINT-HERBLAIN - Marché d’exploitation des infrastructures d’assainissement – Signature du marché

 

 

M. Pernot

25

Candidature de Nantes Métropole pour participer à l’expérimentation nationale visant à "favoriser l'accès à l'eau et à mettre en œuvre une tarification sociale de l'eau" prévue par la loi, dite "loi Brottes", du 15 avril 2013

 

M. Pernot

26

Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de La Roche à Nantes et de chaux pour l'assainissement des eaux usées - Signature des marchés

 

M. Pernot

 

DECHETS

 

 

27

Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie  de Mauves - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Approbation

avenant

M. Gressus

 

AUTRES RESEAUX

   

28

Réseau  de  chaleur  Centre  Loire  –  Avenant  n°2  à  la  convention de délégation de service public  - Approbation

avenant - annexes 1 - 2 - 3

J. Laernoes

 

MOYENS GENERAUX

 

 

29

Personnel  Communautaire  -  Adaptation  du  tableau  des  effectifs  - Dispositions diverses - Approbation

 

E. Lefranc

 30

Dispositif de préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale destinés aux demandeurs d'emploi - Convention avec la Région des Pays de la Loire et le CNFPT - Approbation

 

E. Lefranc

31

Acquisition de carburant en vrac pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Loire Atlantique - Mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre

 

 

M. Gressus

32

Crématoriums de l'agglomération nantaise - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation

Rapport contrat Liste des annexes

M. Gressus

33

Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la ville de Nantes et son CCAS – Lancement d’un appel d’offres ouvert de fourniture d’outillages, d'équipements techniques et de consommables divers

 

M. Gressus

 

FINANCES

 

 

34

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

35

Aide exceptionnelle d'urgence à l'opération "Solidarité Ebola" - soutien aux actions de l'association Essentiel - Approbation

 

MH. Nedelec

36

LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA - Prise de participation au capital de la SAS AIR WATT Energy

 

P. Bolo

37

Décision Modificative n° 4 - Budget principal et dispositions budgétaires, financières et comptables

DM APCP Avenant Convention gare

 P. Bolo

38

Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2015 - Approbation

annexes 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7

P. Bolo

39

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique - Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole - Gestion et exploitation de la Cité des Congrès - Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire - Exploitation de l'équipement du site des machines de l'ile - Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique - Tarifs 2015

annexe

 

P. Bolo

40

Voirie : tarification 2015 des prestations à l’usager, d'occupation du domaine public communautaire et tarifs liés au transfert de la police de la circulation, du stationnement et des taxis

annexes 1 - 2 - 3

P. Bolo

41

Chambre Régionale des Comptes - Contrôle du service public de l'eau au titre des années 2008 à 2012 - Rapport d'observations définitives - Information

rapport

 P. Bolo


mise à jour le 26 janvier 2015


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