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Conseil du 14 octobre 2013

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Conseil du 14 octobre 2013

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

FINANCES

   

1

Débat d'orientations budgétaires 2014

support au débat

P. Bolo

 

ENVIRONNEMENT

   

2

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2012 - 2013

rapport

E. Guist'hau

 

URBANISME

   

4

Projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Julien-de-Concelles - Avis de Nantes Métropole

annexe

P. Pras

5

La CHAPELLE SUR ERDRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

annexe

P. Pras

6

SAINT-HERBLAIN - Secteur du Fouloir - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable

 

P. Pras

7

REZE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

8

INDRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

9

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

10

MAUVES-SUR-LOIRE - Secteur du Centre-Bourg - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

11

LES SORINIERES - Ilot Sanglerie - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

12

NANTES - Rue des Dervallières - Révision simplifiée du  Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

13

NANTES - ZAC Erdre Porterie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

14

Proposition d'adoption d'une position d'agglomération sur les demandes d'ouverture exceptionnelle des surfaces commerciales le dimanche pour les fêtes de fin d'année

 

G. Retière

14B

Voeu du Conseil Communautaire de Nantes Métropole : Alcatel-Lucent Orvault doit vivre !

 

G. Retière

15

Concession d'aménagement Croix Rouge Moulin Cassé - Avenant n°6 - Approbation

avenant - plan

P. Pras

16

Délégation de Service Public pour le Parc de la Beaujoire - Avenant n°2 - Approbation

avenant - plan

JP. Fougerat

 

SOLIDARITES

   

17

Emploi - Avance de trésorerie pour l'OGIM : report de l'échéance de remboursement - Approbation

avenant

P. Rimbert

 

DEPLACEMENTS

   

18

SAINT HERBLAIN - NANTES - SAINTE LUCE SUR LOIRE - THOUARE SUR LOIRE - Réseau Chronobus structurant - Lignes C6 et C7 - Modification des programmes et des enveloppes - Marchés de mandat, de maîtrise d'œuvre et de travaux - Avenants

 

JF. Retière

19

NANTES - La Chapelle sur Erdre - Tram-train Nantes-Châteaubriant - Conventions PRO et REA - Avenants

avenants 1 - 2

JF. Retière

20

NANTES - Exploitation  de sept parcs publics de stationnement Bretagne, Cité Internationale des Congrès, Decré-Bouffay, Graslin, Médiathèque, Talensac et Bellamy - Délégation de service public - Approbation du contrat

Contratliste des annexes – note motifs choix

JP. Legendre

21

NANTES - Délégation de service public pour l’exploitation des parkings Gare Nord, Gare Sud 2, 3, 4 et Fresche Blanc – Prolongation d’un an de la DSP Gare du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 - Approbation d’un nouveau compte d’exploitation prévisionnel – Avenant n° 3

avenant

JF. Retière

 

POLITIQUE DE LAVILLE – GRAND PROJET DE VILLE

   

22

NANTES - Saint-Herblain - Projet de Bellevue - Extension du périmètre d'intervention sur l'ensemble du territoire de Bellevue

 

J. Rolland

23

NANTES - Grand Projet de Ville Le Nouveau Malakoff - Rénovation urbaine du quartier Malakoff - Avenant de clôture de la convention de rénovation urbaine - Approbation

avenant - annexe

J. Rolland

 

FONCIER

   

24

Agence Foncière de Loire-Atlantique - Approbation de la convention de portage type modifiée

convention

G. Retière

 

EAU

   

25

Modification du règlement du service de distribution d'eau potable - Approbation

 

R. Lannuzel

26

Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature du marché de travaux de construction d'une filière de traitement de l'eau

 

R. Lannuzel

 

MOYENS GENERAUX

   

27

Modification du tableau des effectifs et divers

convention

B. Bolzer.

28

Mise à disposition du Département Général des Ressources Numériques de Nantes Métropole à la Ville de Nantes - Reconduction - Avenant n°2 - Approbation

avenant

JP. Fougerat

29

Adhésion à l'association OPEN DATA France et désignation d'un(e) représentant(e) de Nantes Métropole

statuts

JP. Fougerat

30

MAUVES-SUR-LOIRE - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial

convention

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

31

Attribution de subventions aux tiers

conventions

P. Bolo

32

Société d'Equipement de la Loire Atlantique (SELA) - Prises de participation dans différentes sociétés

 

P. Bolo

33

Décision modificative n°3 - Budget principal et budgets annexes et dispositions financières diverses

DM3 - budgets principal et déchets - budgets annexes - APCP

P. Bolo

34

Indemnité de conseil au receveur des finances de Nantes Municipale - Ajustement

 

P. Bolo

35

Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains nus devenus constructibles

 

P. Bolo

 

RAPPORTS ANNUELS

   

36

Rapports annuels 2012 : délégataire de service public de distribution publique d'électricité

synthèses 1-2

P. Chiron

mise à jour le 20 février 2014


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