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Conseil du 14 décembre 2012

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Conseil du 14 décembre 2012

CONSEIL DU 14 DECEMBRE 2012
Cité des Congrès – 08H45 – Salle 300

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

   Désignation du secrétaire de séance

   
 

   Compte rendu des délégations

   
 

   Approbation du procès verbal du 19 octobre 2012

Consultable à la direction du secrétariat général

 

0

Adoption du projet de territoire Horizon 2030

Annexes 1 et 2

G. Retière

 

FINANCES

   

1

Débat d'orientations budgétaires 2013

support au débat

P. Bolo

 

URBANISME

   

2

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de l'Habitat et Plan de déplacements urbains - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation publique

 

P. Pras

 

AMENAGEMENT

   

3

Pôle Métropolitain Loire Bretagne – Approbation des actions d'intérêt métropolitain - Contribution de Nantes Métropole au budget du pôle métropolitain pour 2013

 

P. Rimbert

 

URBANISME

   

4

REZE - Secteur Trocardière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

P. Pras

5

REZE - Secteur Quai de la Verdure - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

P. Pras

6

SAINT-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU - Centre-ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

7

SAINT-HERBLAIN - Secteur François Mitterrand et secteur de la Baraudière - Prise en considération de deux périmètres d'étude

 

P. Pras

8

INDRE - Secteur de Haute-Indre - SOFERTI - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

9

SAINT-HERBLAIN - Secteur du Fouloir - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

 

P. Pras

10

BASSE-GOULAINE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

11

NANTES - Rue des Dervallières - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

 

P. Pras

12

NANTES - Secteur de la Persagotière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

P. Pras

13

NANTES - ZAC Erdre-Porterie - Dossier de réalisation et Programme des Equipements Publics - Approbation

Programme des équipements publics

P. Pras

14

NANTES - ZAC Erdre Porterie - Bourg Nord - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs et modalités de la concertation préalable

 

P. Pras

15

BRAINS - ZAC des Courtils et LA MONTAGNE - ZAC de la Gaudinière - Avenants n°1 aux concessions d'aménagement - Approbation

avenants : ZAC des Courtils - ZAC Gaudinière

P. Pras

16

SAINT-HERBLAIN - ZAC de la Solvardière - Clôture d'opération et suppression de la ZAC

 

P. Pras

17

REZE - ZAC de la Jaguère - Cession par apport en nature d'immeubles non bâtis à Loire Océan Développement

 

P. Pras

18

Régime de participations financières des constructeurs en ZAC – Exonérations - Approbation

 

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

19

Emploi d'avenir - Approbation de la convention-cadre et de partenariat

convention

J. Rolland

20

SAINTE LUCE SUR LOIRE - ZAC du Moulin des Landes 2 - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

avenant

C. Couturier

21

Délégation de Service Public Cité des Congrès - Entrée du Conseil Régional au capital de la Cité - Avenant n°2 afférent à la contribution financière 2012 au titre du fonctionnement - Approbation

avenant

JP. Fougerat

22

Délégation de Service Public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Prolongation – Avenant n°3 - Approbation

avenant

V. Demangeau

23

Demande de classement de la société publique locale Voyage à Nantes

 

V. Demangeau

 

DEPLACEMENTS

   

24

Délégation de Service Public des ports fluviaux - Approbation des tarifs 2013 - Approbation dispositions diverses

tarifs

B. Chesneau

25

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER - Avenant n°2 à la convention avec la région des Pays de la Loire , la SNCF et la SEMITAN

avenant

JF. Retière

 

ENVIRONNEMENT

   

26

NANTES – SAUTRON – ORVAULT – CARQUEFOU – REZE - LES SORINIERES – BOUAYE - Inventaire des zones humides et des cours d’eau de l’agglomération nantaise - Validation de l’inventaire

cartes : NANTES (Nord, Sud) – SAUTRONORVAULT – CARQUEFOU (Nord, Sud) – REZE - LES SORINIERESBOUAYE

C. Couturier

27

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2011 -2012 - Présentation

rapport

E. Guist'hau

28

Politique publique de l’énergie - Développement des énergies renouvelables - Mise en place d’un dispositif de soutien au développement du solaire thermique

annexe

P. Chiron

29

Plan climat - Plan d'actions en faveur de l'énergie durable - Convention des Maires - Présentation

annexe

P. Chiron

 

ASSAINISSEMENT

   

30

Exploitation des stations de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite-Californie - Délégation de Service Public - Avenant n°2 - Approbation

avenant

C. Couturier

31

Financement de l'assainissement collectif - Modification du règlement d'assainissement collectif

 

C. Couturier

 

AUTRES RESEAUX

   

32

Energie - Distribution publique d'électricité - Protocole entre Nantes Métropole, la commune de La Baule et le SYDELA - Approbation

protocole

P. Chiron

 

MOYENS GENERAUX

   

33

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

34

Emplois d'avenir - Mise en œuvre du dispositif dans les directions communautaires - Approbation

 

B. Bolzer.

35

Crématoriums - Délégation de Service Public - Approbation du principe

Rapport de présentation

F. Roussel

36

Mise à disposition du département général des ressources numériques de Nantes Métropole à la Ville de Nantes - Modification de la périodicité de refacturation - Avenant n°1 - Approbation

avenant

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

37

Voirie : Tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2013

Tarifs annexes 1 et 2

JP. Fougerat

38

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique - Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole - Gestion et exploitation de la Cité des Congrès - Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Gestion et mise en œuvre de la politique touristique - Tarifs 2013

tarifs

P. Bolo

39

Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2013 - Approbation

tarifs

P. Bolo

40

Décision modificative N°4 - Budget principal et budgets annexes et dispositions financières diverses

budgets principal et annexes - APCP

P. Bolo

41

Versement transport - Exonération des associations et fondations

annexe

P. Bolo

42

Attribution de subventions aux tiers

Conventions et avenants

P. Bolo

mise à jour le 22 janvier 2013


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