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Conseil du 13 octobre 2017

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Conseil du 13 octobre 2017

 

    Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

    Compte-rendu des délégations

 

 

 

    Approbation du procès-verbal du 26 juin 2017

 

 

0

    Vœu en faveur d’une construction de logement social ambitieuse pour les habitations de la métropole

 

 

1

    Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial

 

J. Laernoes

2

    NANTES - Transfert de l’école de Design Nantes Atlantique dans le quartier de la création – Convention de financement - Réalisation d’un parking public – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Convention de groupement de commandes

convention financementconvention groupement de commandes

B. Affile

3

    Fondation de l’Université de Nantes – Intégration en tant que membre fondateur – Protocole d’accord – Contribution annuelle – Approbation

statutsprotocole

F. Roussel

4

    Dissolution du syndicat mixte d’Audencia Nantes Ecole de Management – Approbation du principe

 

B. Affile

5

    NANTES, SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE ET BASSE-GOULAINE – Aménagement de voiries sur l’itinéraire de la ligne Chronobus C9 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

 

B. Affile

6

    Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Modification du programme 2016-2017 - Programmation 2018-2019 et enveloppe financière prévisionnelle

 

B. Affile

7

    Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°15

     

avenant

B. Affile

8

    Renouvellement du système d’aide à l’exploitation du tramway – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

B. Affile

9

    Acquisition matériel roulant – Acquisition Busway électriques 24m et adaptation des infrastructures - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

B. Affile

10

    NANTES - Plan Vélo 2015/2020 – Axe structurant cyclable Nord Sud – Bords de L’Erdre - Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

 

J. Garreau

11

    Exploitation des parcs publics de stationnement - Délégation de service public Centre – Prolongation du contrat et fin du service métropole à vélo - Avenant n°4 – Délégation de service public Gare – Fin du service métropole à vélo – Avenant n° 1

avenants DSP Centre DSP Gare

E. Buquen

12

    Exploitation des parcs publics de stationnement du cœur de ville et du centre ouest de Nantes – Délégations de service public – Approbation du principe

rapports : Centre OuestCoeur de Ville

E. Buquen

13

    Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes, de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Prolongation du contrat – Subvention d’investissement et approbation du nouveau compte d’exploitation – Avenant n° 8 – Approbation des tarifs 2018

Avenanttarifs

C. Couturier

14

    Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Approbation du principe

rapport

C. Couturier

15

    Création d’un centre de supervision urbain métropolitain – Service commun – Convention avec Nantes, Rezé, Saint-Herblain et Vertou – Approbation

convention

F. Roussel

16

    Centre de Supervision Urbain - Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports – Signature du marché

 

F. Roussel

17

    Sites d’activités économiques métropolitains – Suppression de zones d’aménagement concerté (ZAC) – Rétablissement de la taxe d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale – Approbation

 

P. Pras

18

    LES SORINIERES – Prise en considération d’un périmètre d’étude sur le secteur dit de « La Petite Meilleraie » - Entrée de ville - Porte sud – Approbation

annexe

P. Pras

19

    LE PELLERIN – Modification simplifiée du plan local d’urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier – Approbation

 

P. Pras

20

    BOUAYE – Opération d’aménagement Borne 16 – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme

 

P. Pras

21

    SAINT-HERBLAIN – Opération espaces publics de Preux – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

M. Lucas

22

    Syndicat mixte EDENN, entente pour le développement de l’Erdre navigable et naturelle – Modification des statuts

annexe

C. Couturier

23

    Migrants de l’Europe de l’Est – Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale

 

MH. Nedelec

24

    NANTES – Les Machines de l’Ile et le Voyage à Nantes – Mission d’information et d’évaluation – Communication du rapport de la mission

rapport de la MIE

P. Bolo 

25

    Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Programme de rénovation du Grand Eléphant – Renouvellement de la galerie des Machines : prototypes de l’Arbre aux Hérons dans le cadre des études – Modification du contrat relatif à la cession des droits d’auteurs – Avenant n°6

avenant et annexes 1 2 3

F. Roussel

26

    Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Précision sur les missions confiées au délégataire – Production d’œuvres financées par le fonds de dotation à vocation culturelle – Avenant n°5

avenant

F. Roussel

27

    Équipements culturels métropolitains - Partenariats et dispositions tarifaires

annexes

1 - 1a 1b 2

F. Roussel

28

    Transfert du MIN de Nantes à Rezé – Avenant à la convention de délégation de service public conclue avec la SEMMINN – Approbation

avenant

A. Robert 

29

    Exploitation du service d’assainissement, des stations d’épuration et gestion des boues – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociations

 

M. Pernot

30

    Réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public – Approbation

Avenant - annexes 1234 5

J. Laernoes

31

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n° 3 – Approbation

avenant - annexe 1

C. Couturier

32

    Décision modificative n°3 – Budget principal et budgets annexes – Dispositions financières diverses et tarifaires

annexes 1 2

P. Bolo 

33

    Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Evolution des tarifs au 1er janvier 2018 – Approbation

Annexes 1 234

E. Buquen

34

    Contrat d'objectif et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV – 2018-2022 – Approbation

Annexes 1 2 34

P. Bolo 

35

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

F. Roussel

36

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 2

E. Lefranc

37

    Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation

     

annexe

E. Lefranc

38

    Révision du règlement du service public d’eau potable – Approbation

règlement

M. Pernot

39

    Règlement de voirie métropolitain – Approbation

règlement

M. Lucas

40

    Travaux de signalisation horizontale – Accords-cadres – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Lucas

41

    ORVAULT – Secteur Peccot – Mise en souterrain des lignes Haute Tension – Convention de réalisation et de financement avec RTE – Approbation

convention

J. Gillaizeau

42

    ILE DE NANTES - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Travaux de dévoiement réseau unitaire et de voirie provisoire - Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

A. Robert 

43

    Désignations diverses

 

J. Rolland

44

    Mise en place d’un groupement de commandes « démarche mutualisée Open Data » - Désignation d’un représentant de Nantes Métropole à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes

 

F. Trichet

45

    Egalité Femmes – Hommes – Présentation du rapport annuel 2016

rapport

F. Roussel

46

    Rapport annuel 2016 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité universelle – Approbation

rapport

J. Garreau

47

    Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires

Annexes 1 23

J. Laernoes

mise à jour le 20 novembre 2017


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