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Conseil du 13 décembre 2013

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Conseil du 13 décembre 2013

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

FINANCES

   

1

Aide exceptionnelle à la population des Philippines - Soutien aux victimes du typhon du 8 novembre 2013

 

G. Retière

2

Décision modificative n°4 - Budget principal - Budget annexe lotissements et dispositions financières diverses

DM 4

P. Bolo

3

Budget primitif 2014 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement

Synthèse financière-rapport politiques publiques - politiques publiques par opérations - budget principal et annexes - APCP

P. Bolo

4

Fiscalité directe locale - Vote des taux pour 2014

 

P. Bolo

 

AMENAGEMENT

   

5

Grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire – Désignation d'un représentant de Nantes Métropole au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire

 

G. Retière

6

Contractualisation territoriale avec le Conseil Général de Loire-Atlantique : Approbation du contrat de territoire pour la période 2013-2015

contrat - annexe

G Retière

7

Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes - Bilan de la concertation - Prise en considération du programme du projet - Protocole de coopération - Financement des études opérationnelles et premières actions

Annexes : 12 - 3

JF. Retière

 

URBANISME

   

8

NANTES - REZE - BOUGUENAIS - Projet Urbain de Pirmil-Les Isles - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)

 

P. Pras

9

CARQUEFOU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - ZAC le Clouet - Bilan de mise à  disposition de l'étude d'impact - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbation

programme des équipements publics

P. Pras

10

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

P. Pras

11

CARQUEFOU - Aménagement du site du Moulin Boisseau - Bilan de la concertation  préalable - Bilan de la mise à disposition de l'avis de l'autorité environnementale - Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) - Exonération de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement (TA) et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) - Concession d'aménagement - Approbation

Convention – annexes 12- 3- 3b -4 -5 -7

P. Pras

12

VERTOU - Secteur Gare - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

P. Pras

13

SAINT-HERBLAIN - NANTES - ZAC du boulevard de la Baule - Programme  des Equipements Publics - Approbation

programme des équipements publics

P. Pras

14

REZE - Aménagement du site de Trois Moulins - Bilan de la concertation préalable -  Dossier de création de la ZAC - Exonération de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement (TA) - Approbation

 

P. Pras

15

SAINT-HERBLAIN - ZAC des Tilleuls - Avenant N°6 à la concession d'aménagement - Approbation

avenant

P. Pras

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

16

Sites d'activités économiques - Avenant à la convention publique d'aménagement centre industriel Saint-Herblain - Avenant à la convention publique d'aménagement projet de rénovation urbaine de Bellevue - Approbation avenants n°11 et n°5

avenants Centre Industriel, Bellevue

P. Pras

17

LA CHAPELLE SUR ERDRE - Aménagement du site de la Métairie Rouge -  Bilan de mise à disposition de l'étude d'impact - Bilan de la concertation - Dossier de création de la ZAC - Concession d'aménagement - Approbation

Convention – annexes 12 -3

P. Pras

18

INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE Jules Verne - Convention cadre avec la fondation de coopération scientifique (FCS) Jules Verne - Convention financière "Cellule Hot Forming" - Conventions financières avec la Région des Pays de Loire sur la construction de plateformes

convention cadre - conventions financières 1 - 2 - 3

K. Daniel

19

Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions et subvention 2014 - Approbation

 

P. Bolo

 

DEPLACEMENTS

   

20

Délégation de Service Public des Ports Fluviaux - Avenant n°6 - Modification du règlement d'exploitation des ports - Approbation tarification 2014 - Modification des biens mis à disposition

avenant - tarifs

B. Chesneau

21

NANTES - LA CHAPELLE SUR ERDRE - Conventions de financement croisé de travaux du tram-train Nantes-Châteaubriant et du prolongement du tramway à Ranzay

conventions RFF - SNCF

JF. Retière

22

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Nouveau programme d'investissements 2011-2016 et nouvelle enveloppe financière prévisionnelle correspondante – Avenant N°7 – Subvention d’équipement 2014

avenant et annexe

JF. Retière

23

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER - Avenant n°3 à la convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN

avenant

JF. Retière

 

GRANDS EQUIPEMENTS

   

24

Délégation de service public Cité des congrès - Avenant n° 3 afférent à  la contribution financière Nantes Métropole au titre du fonctionnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement - Approbation

avenant - convention

JP. Fougerat

 

ENVIRONNEMENT

   

25

BASSE-GOULAINE - INDRE - LA MONTAGNE - LE PELLERIN - MAUVES-SUR-LOIRE - SAINT-HERBLAIN - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - Inventaire des zones humides et des cours d’eau de l’agglomération nantaise -  Validation de l’inventaire

Cartes : Basse-GoulaineIndreLa MontagneLe Pellerin Nord, SudMauves-sur-LoireSaint-HerblainSaint-Sebastien-sur-Loire

C. Couturier

 

EAU

   

26

Eau : COUERON, INDRE - Exploitation du service public d’eau potable par délégation de service public - Fin de contrat - Approbation

 

R. Lannuzel

 

ASSAINISSEMENT

   

27

Assainissement - Délégations de service public - Avenant - Fin de contrat

avenant et annexes 1 - 2

C. Couturier

28

Aide financière pour les installations d'assainissement non collectif à l'origine de risques sanitaires ou pollution - Reconduction du dispositif

 

C. Couturier

 

DECHETS

   

29

Unité de traitement des déchets d'Arc-en-Ciel - Avenant n°13 à la convention de délégation de service public avec la société Arc-en -ciel - Approbation

 

M. Gressus

 

AUTRES RESEAUX

   

30

Nantes Saint-Herblain – Développement du réseau de chauffage urbain de Bellevue – Avenant n°7 à la convention de délégation de service public - Approbation

avenant et annexes 1 - 2 - 3 - 4 -5 - 6

P. Chiron

31

Réseau de chaleur Centre Loire –   Avenant n°1 à la convention de délégation de service public - Approbation

avenant - plans 1 - 2- 2b - programme travaux

P. Chiron

32

Distribution publique d’électricité – Avenant n°2 au contrat de concession partagé entre Sydela, La Baule et Nantes Métropole – Approbation

avenant

P. Chiron

 

MOYENS GENERAUX

   

33

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

 

FINANCES

   

34

Voirie : Tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2014

annexes 1 - 2

JP. Fougerat

35

Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2014 - Approbation

annexes 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6

P. Bolo

36

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique - Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole - Gestion et exploitation de la Cité des congrès - Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Gestion et mise en œuvre de la politique touristique - Tarifs 2014

annexes

P. Bolo

37

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

P. Bolo

38

Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux

rapport

P. Bolo

39

Adhésion à l'Agence France Locale - Et prise de participation au capital initial

annexe

P. Bolo

40

Adhésion du conseil de développement de Nantes Métropole à l’association des présidents de conseils de développement

 

P. Bolo

mise à jour le 19 février 2014


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