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Conseil du 13 avril 2018

 

    Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

    Compte-rendu des délégations

 

 

 

    Approbation du procès-verbal du 16 février 2018

 

 

1

    Elaboration du plan local d’urbanisme métropolitain – Bilan de la concertation préalable – Arrêt du projet

 

P. Pras

2

    Transition énergétique – Engagement Loire - Projet alimentaire territorial « pour une alimentation locale, durable et accessible à tous » - Adoption de la stratégie alimentaire territoriale

annexe

JC. Lemasson

3

    Extension du réseau de transports collectifs à l’extérieur du périphérique – VERTOU – Prolongement du busway – Approbation du principe - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, Cetex et pôle d’échanges : marché de maîtrise d’œuvre bâtiments – Lancement d’un concours – Election du jury

 

B. Affilé

4

    Transition énergétique – BOUGUENAIS et VERTOU – Extension P+R – Lancement de consultations

 

B. Affilé

5

    Liaison cyclable entre Couëron et Saint-Nazaire - Section entre Couëron et Donges – Accord sur le tracé concernant la commune de Couëron

plan

J. Garreau

6

    Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°16 – Contribution financière forfaitaire – Mandats DSP : programmes enveloppes lancement de consultation et signature de marchés - Subvention d’investissement 2017

avenant et annexes 1, 2 et 3

B. Affilé

7

    Convention relative au transport scolaire, aux lignes du réseau départemental LILA ouvertes aux clients porteurs de titres TAN, aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d’un titre LILA effectuant des dessertes pour le compte du département, à la tarification combinée – Avenant n° 2 – Approbation

convention

B. Affilé

8

    Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2018 et des tarifs au 1er juillet 2018 – Approbation

 

B. Affilé

9

    NANTES – Travaux d’aménagement des espaces publics Feydeau Commerce – Modification du programme - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation et d’une procédure adaptée pour la réalisation des travaux – Maîtrise d’œuvre – Marché de prestations similaires – Signature

 

A. Robert 

10

    VERTOU – Aménagement du quai de la Chaussée des Moines - NANTES – Aménagement des espaces publics Feydeau Commerce - SAUTRON – Travaux axe Bretagne – Mise en place d’une procédure d’indemnisation des professionnels riverains – Commissions de Règlement Amiable - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Annexes 1 -2 -3

A. Robert 

11

    NANTES - Transfert du pôle bus de la station Commerce – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Marché de maîtrise d’œuvre - Signature

 

A. Robert 

12

    NANTES / SAINT-HERBLAIN – Projet du Grand Bellevue – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de zone d’aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d’aménagement (TA) – Approbation

Annexes 1 - 2 - 3 - 4

M Naël

13

    Délégation de la compétence d’attribution des aides à la pierre de l’État en faveur du logement social et du logement privé – Programmation 2018 – Avenants n°1 au titre de l’année 2018 aux conventions avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat – Approbation

annexes 1- 2

P. Pras

14

    Economie Sociale et Solidaire – Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 avec l’association Les Ecossolies

convention

A. Sobczak

15

    Construction d’un centre technique – BOUAYE – Pôle de proximité sud-ouest – Transition énergétique – Lancement d’une procédure adaptée

 

M. Gressus

16

    Etablissement public de coopération culturelle ESBANM – Modification des statuts – Adhésion de la ville de Saint-Nazaire et de la CARENE – Nouvelle dénomination de l’établissement – Approbation

statuts

B. Affilé

17

    NANTES – Quartier de la création – Construction d’une plateforme de valorisation économique et créative dans les halles 1 et 2 – Evolution de l’enveloppe financière prévisionnelle – Attribution et signature des marchés de travaux

 

F. Trichet

18

    Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du quartier de la création – Ile de Nantes – Avenant 1 – Approbation

avenant

F. Trichet

19

    Ile de Nantes – Construction d’un immeuble d’entreprises dédié aux biotechnologies – Evolution de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

B. Affilé

20

    Adhésion de Nantes Métropole à l’association Ville & Aéroport – Désignation d’un représentant de Nantes Métropole – Approbation

statuts

J. Gillaizeau

21

    Désignations diverses

 

J. Rolland

22

    Décision modificative n°1 2018 budget principal et budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions diverses

Budget principal et budgets annexes – APCP

P. Bolo

23

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

24

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières

Annexes 1 2 3

F. Roussel

25

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 2

F. Roussel

26

    Mise en configuration sportive d’Exponantes – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

 

P. Bolo

27

    Eaux usées – Eaux pluviales – Arrêt des projets de zonage

projet de zonage

C. Couturier

28

    Syndicat Mixte Loire et Goulaine – Modification des statuts et désignation d’un représentant supplémentaire de Nantes Métropole au sein du syndicat

statuts

C. Couturier

29

    Eau – Assainissement – Programme – Enveloppe – Attribution de marché – Lancement de procédures négociées avec mise en concurrence

 

M. Pernot

30

    Fourniture de produits pour le traitement de l’eau potable de l’usine de production de la Roche à Nantes et de chaux pour l'assainissement des eaux usées - Lancement d'un appel d’offres ouvert

 

M. Pernot

mise à jour le 26 avril 2018


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