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Conseil du 12 décembre 2008

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Conseil du 12 décembre 2008

CONSEIL DU 12 DECEMBRE 2008
Cité des Congrès – 10H30 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET DES DELIBERATIONS

annexes

Rapporteurs

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général

 
 

Approbation du procès verbal du 17 octobre 2008

Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général

 
 

ESPACE PUBLIC - VOIRIE

   

1

NANTES - Espace public Château Feydeau - Groupement de commandes relatif aux marchés de travaux des opérations Neptune Bouffay et site Neptune entre Nantes Métropole et Nantes Aménagement - Désignation d'un membre de la commission d'appel d'offres spécifique

 

P. Rimbert

 

DEPLACEMENTS

   

2

NANTES Aménagement de la gare - Approbation de la convention de financement de l'étude de faisabilité sur le dispositif ferroviaire

convention

P. Rimbert

3

Mandat matériel et outillage 2008 -  Programmes complémentaires - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération

 

J.F.Retière

4

Délégation de service public du réseau de transports collectifs de l'agglomération nantaise - Contribution financière forfaitaire prévisionnelle, plan prévisionnel de versement des acomptes 2009 et subvention d'équipements à la Sémitan pour l'année 2009

 

J.F.Retière

5

Nantes - Elargissement du pont ferroviaire de la Jonelière - Convention de d'exécution à conclure entre RFF, maître d'ouvrage, l'Etat, la Région des Pays de la Loire , le Conseil Général de Loire-Atlantique et Nantes Métropole. Approbation

 

J.F.Retière

 

AMENAGEMENT

   

6

Grand Port Maritime de Nantes - Saint-Nazaire - Construction du poste roulier n°4 à Montoir de Bretagne - Participation financière de Nantes Métropole                                                                                                                    

convention

P. Rimbert

7

Port autonome Nantes - Saint-Nazaire - Désignation de représentants de Nantes Métropole au Conseil de Développement du Grand port Maritime de Saint-Nazaire

 

P. Rimbert

8

Agence d'urbanisme de la région nantaise  - Programme de travail 2009

Convention

G. Retière

9

Transformation de Nantes Aménagement et de la SAMOA en société publique locale d'aménagement (S.P.L.A) - Modification de l'actionnariat et des statuts - Souscription d'actions - Désignation de nouveaux représentants - Approbation

projets status SAMOA et NA

G. Retière

10

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Les Islettes - Modalités de recouvrement de la participation -  Travaux d'accompagnement du programme d'aménagement d'ensemble P.A.E - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle                                                                                                                                        

 

G. Retière

 

URBANISME

   

11

LES SORINIERES - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme liée au projet de la ZAC des Vignes -  Approbation - Droit de préemption urbain : Extension des zones

plan

G. Retière

12

REZE - Modification du PLU - Approbation

 

G. Retière

13

REZE - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme avec le projet d'aménagement de la ZAC de la Jaguère - Avis à donner

 

G. Retière

14

BOUAYE - Secteur de la Bergerie Verte - Révision simplifiée du Plan local d'urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

15

Développement économique des industries culturelles et créatives : convention entre Nantes Métropole et les partenaires du projet européen ECCE Innovation

convention

Y. Guin

16

Désignation  des représentants de Nantes Métropole  au Syndicat mixte d’Etude et de Développement des Services et des Réseaux de Communications Electroniques

 

A Mazzorana Kremer

17

Nantes Métropole Développement - Acompte sur subvention 2009 - Convention  - Approbation

convention

JP. Fougerat

18

Présentation d'un dispositif de régulation de l'appareil commercial - Plan d'actions - Prise en considération de périmètres d'études - Approbation

Basse Goulaine : pôle Sud - Bouaye: coteaux de Grand Lieu - La Montagne: Montagne Plus - Nantes : la Beaujoire - Vertou : Chêne vert et Porte de Vertou

G. Retière

19

Participation de Nantes Métropole à la 10ème édition des Floralies de Nantes - Approbation convention - Subvention au comité des Floralies

convention

V. Demangeau

20

BOUGUENAIS - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - ZAC Moulin Cassé - Croix Rouge - Concession d'aménagement - Participation financière de Nantes Métropole - Transfert de l'arrêté de déclaration d'utilité publique (D.U.P) à Loire océan Développement                                                                            CARQUEFOU - ZAC multi sites du Clouet -   Concession d'aménagement - Transfert de l'arrêté de déclaration d'utilité publique (D.U.P) à la société d'équipement de Loire Atlantique (SELA)

plans Clouet et Moulin Cassé Croix rouge

C. Gautier

21

NANTES - SAEM d'exploitation de la cité internationale des congrès de Nantes - Participation financière de Nantes Métropole à l'exploitation de la cité internationale des congrès - Approbation

 

MF. Clergeau

22

Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Présentation du programme d'actions 2009 - Versement d'un  acompte sur la subvention annuelle

 

V. Demangeau

23

Manifestation estuaire 2009 - Subvention au Centre de Recherches pour le Développement Culturel (C.R.D.C)  - Approbation Convention

convention

V. Demangeau

 

ENVIRONNEMENT

   

24

Gestion des ports de plaisance fluviaux - Délégation de service public - Choix du délégataire- Approbation du contrat et de ses annexes                                                                                                                     Port de l'Erdre - convention de concession avec le conseil général de Loire Atlantique - avenant n°2                                                                                           -Gare fluviale de l'Erdre - Versement d'un acompte sur la  recette garantie prévisionnelle garantie 2009

 

B. Chesneau

 

HABITAT

   

25

Délégation  à Nantes Métropole  de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social - avenant- Approbation

 

G. Retière

26

Modification de la représentation de Nantes Métropole au conseil d'administration de la Nantaise d'habitation

 

G. Retière

 

SOLIDARITES

   

27

Rapport 2008 relatif à l'Accessibilité aux points d'arrêts des transports collectifs et à l'emploi des personnes handicapées et à mobilité réduite

rapport

L. Plantive

28

Emploi - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans l'association FONDES - Approbation

 

P. Rimbert

29

Mission Locale pour l'insertion des jeunes de l'agglomération nantaise -Acompte sur la subvention 2009 - Apport au fonds associatif - Conventions - Approbation

conventions 1 et 2

P. Rimbert

 

MOYENS GENERAUX

   

30

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer

31

Délégations du conseil au bureau  et aux Président et Vice-présidents - Modifications

tableau récapitulatif

JP. Fougerat

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

32

SAINT-HERBLAIN - Projet de Renouvellement Urbain et social - quartier du Sillon de Bretagne - Approbation de la convention ANRU

Nantes - Le nouveau Malakoff, Grand projet de ville - Volet urbain - Avenant à la convention de rénovation urbaine, approbation des nouveaux montants

 

P. Rimbert

33

NANTES - Grand projet de ville le Nouveau Malakoff - Subvention de la région Pays de la Loire - Approbation de l'avenant n°4 à la concession publique d'aménagement de la ZAC du Pré Gauchet

avenant

P. Rimbert

 

EAU - ASSAINISSEMENT

   

34

Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de Petite Californie -  Délégation de service public avec Loire 21 - Compte prévisionnel, compte d'exploitation pour janvier 2009

Compte prévisionnel

C. Couturier

 

FINANCES

   

35

Redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers - Tarif  2009

 

JP. Fougerat

36

Voirie: Tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2009

tarifs

JP. Fougerat

37

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique – Gestion et animation de la pépinière d’entreprises biotechnologiques Bio-Ouest Ile de Nantes – SAEM d’exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes – Gestion de la politique touristique – Exploitation de l’équipement du site des machines de l’Ile – Tarifs 2009

patrimoine immobilier - pépinière bio Ouest - cité des congrès - politique touristique - les Machines

JP. Fougerat

38

1 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement – Bordereaux de prix pour l’année 2009                                                                                                                 2 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU – Réseau de chaleur de la ZAC de la Noé – Tarifs 2009 de fourniture de la chaleur

tarifs

JP. Fougerat

39

Décision modificative N°3 - Budget principal et annexes - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement du budget ports de plaisance en 2009

budget principal - budgets annexes - situation des AP

JP. Fougerat

40

Convention de services entre Nantes Métropole et les services du Trésor

convention

JP. Fougerat

41

Attribution de subventions aux tiers

 

JP. Fougerat

42

Communication du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la SAEML Nantes Aménagement pour les années 2002 à 2006

Rapport consultable à la direction mission contrôle de gestion

JP. Fougerat

mise à jour le 29 septembre 2010


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