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Conseil du 11 février 2011

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Conseil du 11 février 2011

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   

0

Ordre du jour du conseil - inscription d'un dossier supplémentaire selon la procédure d'urgence

 

JM. Ayrault

 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 10 décembre 2010

   

1

Désignations diverses -  Commission locale de l'eau du SAGE de l'estuaire de la Loire- Maison départementale des adolescents

   
 

GRANDS EQUIPEMENTS

   

2

NANTES - Stade couvert d'athlétisme - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation de l'avant projet définitif et de l'avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre

 

P. Chiron

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

3

Demande de dénomination de la Ville de Nantes en commune touristique

 

R. Bocher

4

Projet I-Speed - Mise en œuvre - Approbation

 

K. Daniel

 

URBANISME

   

5

BOUAYE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

6

SAINT-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

"

7

Schéma de secteur de la Communauté de communes Erdre et Gesvre - Avis de Nantes Métropole sur le schéma de secteur arrêté

 

"

8

SAINT HERBLAIN - NANTES - Bernardière - Prise en considération d'un périmètre d'étude

 

"

8b

BOUGUENAIS- Institution du droit de préemption urbain

 

"

9

VERTOU  - Institution du droit de préemption urbain

 

"

10

CARQUEFOU - ZAC du Verger et de la Fleuriaye 2 - Concession d'Aménagement
MAUVES-SUR-LOIRE - ZAC du Centre-Bourg et de Pontereau-Piletière - Concession d'Aménagement

plans : Carquefou, (Verger, Fleuriaye II) - Mauves (Centre bourg, Pontreau) - conventions de concessions d'aménagement ZAC du Verger et de la Fleuriaye 2 et ZAC du Centre-Bourg et de Pontereau-Piletière

"

 

SOLIDARITES

   

11

Engagement de politique générale de Nantes Métropole sur Haïti

 

O. Cestor

 

DEPLACEMENTS

   

12

Marché de location de vélos en libre service avec exploitation publicitaire conclu avec la société Decaux : Evolution de la prestation et des tarifs, approbation d'un avenant au marché en cours

 

J. Garreau

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

13

NANTES -  Le Nouveau Malakoff, Grand projet de Ville - Volet urbain - ZAC de Malakoff centre - Dossier de réalisation de la ZAC

dossier de réalisation

P. Rimbert

 

ENVIRONNEMENT

   

14

Environnement et développement durable : Convention cadre entre Nantes Métropole et l’association ECOPOLE – Approbation et autorisation de signature

convention

R. Dantec

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

15

NANTES - Travaux opérations rues Copernic Gigant, Place Graslin et Rue Franklin - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commision de règlement amiable

annexes 1-2-3-4

JP. Fougerat

 

AUTRES RESEAUX

   

16

SAINTE LUCE SUR LOIRE - ZAC de la Minais - Réalisation et exploitation d'un réseau de chaleur (bois) - Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation

 

P. Chiron

17

NANTES - SAINT HERBLAIN - Développement du réseau de chauffage urbain de Bellevue - Avenant  5 à la convention de délégation de service public

avenant et annexes

"

 

MOYENS GENERAUX

   

18

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

 

AMENAGEMENT

   

19

Agence d'urbanisme de la région nantaise - Programme de travail 2011

 

G. Retière

 

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

   

20

Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole - Modification des statuts - Approbation

statuts

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

21

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

"

22

Seuils de poursuite des titres de recettes

 

"

23

Modification de l'état des AP/CP

état des APCP

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24

Débat d'orientations budgétaires 2011

support au débat

"

mise à jour le 26 juillet 2011


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