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Conseil du 11 décembre 2009

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Conseil du 11 décembre 2009

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET DES DELIBERATIONS annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations Consultable à la direction du secrétariat général  
  Approbation du procès verbal du 23 octobre 2009 Consultable à la direction du secrétariat générall  
1 Désignations diverses : Nantes Gestion Equipements (NGE) et associations foncières urbaines (AFUL)   J.P. Fougerat
VOIRIE - ESPACE PUBLIC
2 NANTES - Aménagement du carrefour de la Moutonnerie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle   J.P. Fougerat
AMENAGEMENT - URBANISME
3 Mise en œuvre des projets urbains partenariaux P.U.P., durée d'exonération de la taxe locale d'équipement - Approbation   G. Retière
4 NANTES - Secteur du Bout des Landes - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation   G. Retière
5 NANTES - Secteur sauvegardé - Plan de sauvegarde et de mise en valeur  - Demande de prescription de révision   G. Retière
6 REZE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
7 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
8 LES SORINIERES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
9 THOUARE-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
10  VERTOU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
11 COUERON - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
12 SAINT-AIGNAN-DE-GRANDLIEU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
DEPLACEMENTS
13 Délégation de service public des ports fluviaux - Avenant n° 2 - Dispositions diverses et approbation tarification 2010 - Concession gare fluviale - Avance sur recette garantie prévisionnelle pour 2010 avenant - tarifs B. Chesneau
14 Principes et mise en œuvre opérationnelle des actions en faveur de la pratique du vélo – Convention cadre relative à l’attribution d’une subvention pour  l’acquisition de vélo à assistance électrique   J. Garreau
15 Convention relative au développement d'une politique partenariale visant à favoriser la pratique du covoiturage convention J.F. Retière
16 NANTES - Délégations de service public des parcs de stationnement  Aristide Briand et de la gare - Avenants avenants : A. Briand, Gare et annexe J.F. Retière
17 Exploitation du réseau de transport en commun de voyageurs de l'agglomération nantaise - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation de la convention de délégation de service public   J.P. Fougerat
18 Navette fluviale sur l'Erdre - Arrêt de l'exploitation - Convention d'achat/vente du Bateau avec la société "Bateaux Nantais" - Approbation convention J.F. Retière
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
18b Vœu rappelant notre position concernant l’ouverture des commerces le dimanche   C. Gautier
19 NANTES - ZAC Chantrerie 1 - Modification du programme des équipements publics - Convention de concession d'aménagement - Avenant n°7 - Extension des missions de l'aménageur - Approbation  avenant C. Gautier
20 Délégations de service public relatives à la gestion et l'animation du patrimoine immobilier économique communautaire et à la gestion de la pépinière d'entreprises biotechnologiques Bio Ouest - Ile de Nantes - Avenants - Prolongation des délégations pour une durée de 12 mois - Approbation avenants (12) C. Gautier
21 NANTES - SAEM d'exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes - Participation financière de Nantes Métropole à l'exploitation de la Cité Internationale des Congrès - Approbation   M.F. Clergeau
22 Compétence de Nantes Métropole en matière de haut et très haut débit - Modification statutaire   A. Mazzorana-Kremer
DECHETS
23 Territorialisation des sites de l'opérateur public de collecte des déchets - NANTES   M. Gressus
HABITAT
24

Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social  - Programmation 2009 -Avenants III aux conventions avec l'Etat et l'agence nationale de l'Habitat - Approbation

avenants : ANAH, Etat et annexe G. Retière
25

Convention d'application 2010-2011 pour la mise en œuvre des objectifs du plan stratégique de patrimoine de Nantes Habitat - Approbation

convention G. Retière
POLITIQUE DE LA VILLE
26 Gestion urbaine de proximité sur Saint Herblain et Orvault - Approbation des conventions entre l'Etat, la Communauté Urbaine de Nantes, les villes, les bailleurs sociaux et établissements commerciaux conventions: Orvault, Saint Herblain P. Rimbert
27 NANTES - Ile de Nantes - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement avenant P. Rimbert
ASSAINISSEMENT
28 Unités de traitement des eaux usées de Tougas et de Petite Californie - Délégation de service public avec Loire 21 - Présentation de la clôture et du bilan des travaux de gros entretien et renouvellement pour janvier 2009   C. Couturier
MOYENS GENERAUX - FINANCES
29 Renouvellement et approbation du plan de mobilité de Nantes Métropole communauté urbaine - Dispositions tarifaires applicables aux personnels des employeurs publics ayant conclu un plan de mobilité   B. Bolzer
30 Modification du tableau des effectifs et divers   B. Bolzer
31 Diverses dispositions budgétaires et comptables - DM3 Budget Principal et Budgets Annexes budget principal, budgets annexes - APCP J.P. Fougerat
32 Attribution de subventions aux tiers conventions et avenants J.P. Fougerat
33 Délégations du conseil au bureau et aux président et vice-présidents - Modifications   J.P. Fougerat
34 Réhabilitation et extension de la mairie annexe de Chantenay pour la création d'un pôle de services publics - Clôture du compte travaux -  Approbation de l'avenant n°3 à la convention conclue entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole avenant J.P. Fougerat
35 Tarifs des services publics locaux eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 01 janvier 2010 - Approbation tarifs J.P. Fougerat
36 Voirie : tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2010 tarifs J.P. Fougerat
37 Gestion et l'animation du patrimoine immobilier économique - Gestion et animation de la pépinière d'entreprises biotechnologiques Bio-Ouest Ile de Nantes - Exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Tarifs 2010 tarifs J.P. Fougerat
38 Débat d'orientations budgétaires 2010 support au débat J.P. Fougerat

mise à jour le 18 juin 2010


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