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Conseil du 11 avril 2011

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 11 février 2011

   
 

FINANCES

   

11

Budget primitif 2011 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales

Rapport de présentation - synthèse financière - Budget primitif, principal, annexes - APCP - Politiques puliques par opérations

JP. Fougerat

 

URBANISME

   

1

ORVAULT - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

2

SAINT-HERBLAIN - Secteur de Bagatelle - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

"

3

BOUGUENAIS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Prescription et modalités de la concertation

 

"

4

VERTOU - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Prescription et modalités de la concertation

 

"

5

VERTOU - Secteur du Chêne ouest - Révision simplifiée du Plan d'occupation des sols - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

"

6

SAINT HERBLAIN - Rue de Saint Nazaire - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

"

7

SAINT-LEGER-LES-VIGNES - Projet de doublement de la RD 751 - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Avis à donner

 

"

8

NANTES - Secteur de la Janvraie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable et approbation

 

"

9

NANTES - REZE - BOUGUENAIS - Prise en considération d'un périmètre d'études sur les secteurs de Pirmil Saint Jacques et des Isles - Approbation

 

"

10

SAUTRON - Programme d'aménagement d'ensemble du secteur de Beausoleil - Abrogation

 

"

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

12

Exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes - Participation financière 2011 de Nantes Métropole - Avenant N°6 à la convention de délégation de service public - Approbation

avenant

MF. Clergeau

13

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique - Programme annuel d'actions - Subvention - Tarifs 2011 - Approbation

 

R. Bocher

14

Campus Prometteur – Convention de site

convention

Y. Guin

 

HABITAT

   

15

Programme Local de l'Habitat - Bilan 2010 - Approbation

bilan

G. Retière

16

Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement social – Programmation 2011 – Avenants 1 au titre de l'année 2011 aux conventions avec l’Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat - Approbation

avenants : ANAH - Etat

"

17

NANTES – Compétence habitat - Centre ville - OPAH Decré-Bouffay - Modalités du transfert des aides à la réhabilitation de la ville de Nantes à Nantes Métropole et évolution du régime des aides - Avenant 4 à la convention d'opération multipartite –  Avenant 2 à la convention de conduite de projet avec la caisse des dépôts et consignations - Approbation

 

G. Galliot

 

DEPLACEMENTS

   

18

MANDAT "Remisages"- Dépôt de bus du Bêle - Travaux de modification des installations de distribution du gaz - Modification de programme - Lancement d'une procédure adaptée

 

JF. Retière

19

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Subvention d'équipement 2011 - Nouvelle répartition des mandats avec le programme et l'enveloppe financière prévisionnelle correspondants - Avenant n°1 - Approbation

avenant et annexes

"

20

Parc en enclos "Viviani" - Tarifs 2011- Approbation

 

"

21

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution des tarifs au 1er juillet 2011 et de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2011 - Approbation

 

"

22

Développement de l'offre tramway sur la période 2009-2014 - Acquisition de nouvelles rames - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - Affermissement de la tranche conditionnelle du marché d'acquisition - Convention de financement par crédit bail des rames de tramway - Avenant de transfert du marché SEMITAN à Nantes Métropole relatif aux assistances maîtrise d'ouvrage financière et juridique - Approbation

 

"

 

EAU

   

23

SAUTRON, VERTOU-BASSE GOULAINE : exploitations des services publics d'eau potable - protocoles de fin de contrats

COUERON : exploitation du service public d'eau potable - Avenant n°7 au contrat d'affermage

protocoles Sautron, Basse Goulaine et Vertou - Avenant DSP Couëron

R. Lannuzel

 

ASSAINISSEMENT

   

24

Contrôles de raccordement des installations privatives d'assainissement - Ajustement des tarifs suite au changement de prestataire en charge de ces contrôles

annexe

C. Couturier

 

DECHETS

   

25

Construction de locaux pour l'Opérateur Public de Collecte de Nantes - Site de la Prairie de Mauves et Site Bas Chantenay-Janvraie - Augmentation des enveloppes financières prévisionnelles pour la réalisation de centrales photovoltaïques et ajustement des enveloppes financières entre les deux sites - Désignation du lauréat et approbation du marché de maîtrise d'œuvre pour le site Bas Chantenay-Janvraie (lot 2)

 

M. Gressus

26

Commissions locales d'information et de surveillance des unités de traitement des déchets - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

M. Gressus

 

AMENAGEMENT

   

27

THOUARE SUR LOIRE - Achat par Loire Océan Développement de la SARL "Les Deux Ruisseaux"

 

G. Retière

28

Transformation des sociétés publiques locales d'aménagement Nantes Métropole Aménagement et société d'aménagement de la Métropole Ouest Atlantique et de la société d'économie mixte Cité des Congrès de Nantes en société publique locale - Approbation

 

JP. Fougerat

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

28b

NANTES – Projet global Bellevue - Etudes de programmation – Désignation des membres du jury

 

P. Rimbert

 

MOYENS GENERAUX

   

29

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

30

Délégations du conseil au bureau et aux président et vice-présidents - Modifications

 

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

31

Compléments aux tarifs 2011 - Détermination du taux de majoration des travaux pour le compte de tiers en assainissement pluvial, éclairage public et régulation de trafic – Ajustement  des tarifs cimetières

annexe

JP. Fougerat

32

Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux

annexe

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33

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

"

mise à jour le 8 dcembre 2011


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