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Conseil du 10 février 2017

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Conseil du 10 février 2017

 

    Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

    Compte-rendu des délégations

 

 

 

    Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2016

 

 

1

    Election d'un nouveau membre du bureau et désignations diverses suite à la démission de Madame Cathy Largouet

 

J. Rolland

2

    Budget primitif 2017 – Budget principal - Budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement – Disposition comptable

Synthèse - Budget principal – Budget annexes - état des APCP et tableau des politiques publiques

P. Bolo

3

    Vote des taux 2017 de la fiscalité directe locale

 

P. Bolo

4

    Stratégie de dette pour 2017 et instruments de couverture des risques de taux - Renouvellement de l’autorisation du dispositif d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL)

rapport

P. Bolo

5

    Arbre aux Hérons - Lancement des études pour le projet arbre aux hérons et co création d’un fonds de dotation avec les acteurs économiques – Approbation

 

F. Roussel

6

    Schéma régional de développement économique d’innovation et d'internationalisation – Approbation des orientations stratégiques sur le territoire métropolitain

SRDEII

F. Roussel

7

    Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 – Volet territorial : Approbation de l’avenant à la convention métropolitaine

AvenantAnnexe

F Roussel

8

    Développement et sécurisation du réseau de transport collectif structurant de Nantes Métropole - Accord cadre de mandats pour la réalisation d’études et travaux d’infrastructures de bâtiments et services associés – Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

 

B. Affilé

9

    NANTES - Mandat DSP 2 modifié «  Infrastructures ferroviaires réseau TCSP et Busway » - Rénovation tramway Commerce Médiathèque – Marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure négociée

 

B. Affilé

10

    A11 – Périphérique nantais – Travaux d'aménagement de la porte de Gesvres – Protocole d'accord de financement avec l’État

protocole

B. Affilé

11

    REZE – Travaux d'aménagement de la porte de Rezé – Lancement d’une procédure adaptée

 

M. Lucas

12

    NANTES - Travaux de rénovation du Pont de Pirmil aval – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

 

M. Lucas

13

    NANTES – Travaux aménagement parvis Gare Nord - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des commerçants riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commission de Règlement Amiable

annexe

A. Robert 

14

    NANTES - Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes – Avenant n°1 - Approbation

avenant

A. Robert 

15

    Projet scientifique et culturel du Muséum d'histoire naturelle – Approbation

projet scientifique

F. Roussel

16

    Musée d'Arts - Projet d'établissement – Horaires d'ouverture – Tarifs – Approbation

projet d’établissement

F. Roussel

17

    Habitat - Conférence Intercommunale du Logement – Adoption de la convention intercommunale d'attributions

convention

P. Chiron

18

    Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation

Annexe 1 et 2

Jc. Lemasson

19

    VERTOU – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Approbation

 

P. Pras

20

    ORVAULT – NANTES axe Route de Rennes - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des deux communes - Approbation

 

P. Pras

21

    NANTES – Projet d'aménagement de la ZAC Champ de manœuvre – Enquête publique unique - Prise en considération des conclusions du commissaire enquêteur et avis sur la mise en compatibilité du PLU – Intérêt général du projet

 

A. Robert

22

    Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Nantes – Site de l'ancienne caserne Mellinet – Approbation

 

A. Robert

23

    Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Avenant 3 – Approbation

avenant et annexe

A. Sobczak

24

    Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2017

programme et convention

F. Roussel

25

    ORACE – Adhésion de Nantes Métropole

 

G.Allard

26

    AFHYPAC – Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole

 

B. Affilé

27

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public – Approbation du principe

rapport

M. Gressus

28

    Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à l'exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets (C.T.V.D.) de Couëron – Approbation

convention

M. Gressus

29

    Transfert du MIN – Acquisition des terrains auprès de Loire Océan Développement

 

A. Robert 

30

    NANTES - Stade Louis Fonteneau à la Beaujoire – Rénovation des sanitaires – Amélioration de l'accessibilité du stade – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles – Lancement d'appels d'offres ouverts

 

P Bolo

31

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

P. Bolo

32

    Tarifs et dispositions diverses

annexe

P. Bolo

33

    Renouvellement de la convention avec le CHU relative à l'adaptation tarifaire des parcs en enclos pour les usagers du CHU – Approbation

convention

E. Buquen

34

    Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 12 - 3

E. Lefranc

35

    Les Machines de l’Ile et le Voyage à Nantes – Création d’une mission d’information et d’évaluation

 

P. Bolo

36

    BOUAYE – Pôle de proximité Sud-Ouest – Construction d’un centre technique – Concours de maîtrise d’oeuvre – Attribution et signature du marché de maîtrise d’oeuvre

 

M Gressus

37

    NANTES – Centre technique de la Janvraie du pôle Nantes Ouest – Lancement d’une procédure adaptée

 

M. Gressus

38

    NANTES – Prestations de gardiennage et de surveillance du bâtiment Musée d'Arts – Signature du marché subséquent

 

M. Gressus

39

    Prestations de nettoyage de bâtiments à vocation administrative ou autre pour le groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

 

M. Gressus

40

    Voeu relatif à la présence postale sur la métropole nantaise

 

 


mise à jour le 20 juin 2017


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