N° | OBJET | ANNEXES | RAPPORTEURS | |
1 | Commissions permanentes - Modifications | JM. Ayrault | ||
Désignation du secrétaire de séance | ||||
Compte rendu des délégations | ||||
Approbation du procès verbal du | ||||
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | ||||
2 | Salle sportive métropolitaine - Déclaration d'intérêt communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation du site d'implantation - Approbation du règlement de concours | MF. Clergeau | ||
URBANISME | ||||
3 | REZE - Secteur de la Trocardière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable | G. Retière | ||
4 | THOUARE-SUR-LOIRE - Ilot Gare - Prise en considération d'un périmètre d'étude | " | ||
5 | LA MONTAGNE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation | " | ||
6 | BOUGUENAIS - révision du Plan Local d'Urbanisme - Prescription et modalités de la concertation | " | ||
7 | BOUAYE - Secteur du centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude | " | ||
7b | SAINT-HERBLAIN - Secteur Boulevard du Massacre - Prise en considération d'un périmètre d'étude | " | ||
8 | NANTES - Secteur de la Persagotière - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable | " | ||
9 | NANTES - Pôle d'Echange Multimodal de Doulon - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Avis à donner | " | ||
10 | NANTES - ORVAULT - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le secteur de la route de Rennes - Approbation | " | ||
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | ||||
11 | Délégation de Service Public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions et subvention 2012 - Approbation | V. Demangeau | ||
Vœu de Soutien à la viticulture dans la région nantaise | ||||
12 | NANTES - Ile de Nantes - Construction d'un immeuble d'entreprises dédié aux biotechnologies - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre - Approbation d'un avenant à la convention de mandat | P. Rimbert | ||
DEPLACEMENTS | ||||
13 | NANTES - Délégation de service public gestion des ports de plaisance - Subvention d'équipement pour le ponton Loire Quai de la Fosse - Avenant n°4 relatif à diverses dispositions - Approbation des tarifs 2012 | B.Chesneau | ||
14 | Plan de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2012 | J. Garreau | ||
15 | Aménagement du pôle d'échange multimodal de la gare de Nantes - Protocole d'accord relatif à la mise en œuvre des études pré-opérationnelles - Modalités de lancement des études | JF Retière | ||
16 | Projet européen SITE - Approbation du rôle de chef de file de Nantes Métropole - Etudes et premières expérimentations de mise en cohérence des billettiques à l'échelle européenne | " | ||
DEPLACEMENTS | ||||
17 | Mandat hors délégation de service public - Développement d'une première étape d'un système de billettique sur le réseau de transports collectifs "Libertan" - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Avenant 1 au marché de mandat - Lancement de consultations | JF. Retière | ||
18 | Mandat acquisition de matériel roulant autobus (2008-2010) - Modification de programme - Avenant lié aux impacts des lignes Chronobus sur le matériel roulant - Approbation - Lancement de consultation | " | ||
SOLIDARITES | ||||
19 | Emplois-Tremplins pour le territoire - Prolongation du dispositif - Avenant n° 3 avec la Région - Approbation | P. Rimbert | ||
POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE | ||||
20 | NANTES - Projet global Bellevue - Etudes de programmation - Attribution du marché | P. Rimbert | ||
ESPACES PUBLICS VOIRIE | ||||
21 | BOUAYE - Aménagement de la place des Echoppes et de l'entrée est du bourg - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commission de Règlement Amiable | JP. Fougerat | ||
FONCIER | ||||
22 | Politique foncière - Création d'un établissement public foncier local - Approbation des statuts, désignation des représentants de Nantes Métropole | G. Retière | ||
EAU | ||||
23 | Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la roche à Nantes - Adaptation du programme et modification de l'enveloppe financière - Approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel des travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | R. Lannuzel | ||
ASSAINISSEMENT | ||||
24 | Participation pour raccordement à l'égout - Ajustements des modalités d'application | C. Couturier | ||
AUTRES RESEAUX | ||||
25 | Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Centre-Loire - Délégation de service public- Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation | M. Gressus | ||
DECHETS | ||||
26 | Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves (Nantes) – Délégation de service public – Approbation du contrat | " | ||
27 | Construction de locaux pour l'Opérateur Public de Collecte de Nantes - Site de la Prairie de Mauves et Site Bas Chantenay-Janvraie - Modification de programme du site Bas Chantenay-Janvraie - Ajustement des enveloppes financières | " | ||
MOYENS GENERAUX | ||||
28 | Modification du tableau des effectifs et divers | B. Bolzer. | ||
29 | Délégations du conseil au bureau, au président et vice-présidents | JP. Fougerat | ||
FINANCES | ||||
30 | Attribution de subventions aux tiers | convention et avenants | JP. Fougerat | |
AMENAGEMENT | ||||
31 | Agence d'Urbanisme de la région nantaise - Programme de travail 2012 | G Retiere | ||
FINANCES | ||||
32 | Société d'équipement de la Loire Atlantique (SELA) - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Absorption de la société d'économie mixte d'ENEE 44 - Participation au capital de la future SEM de la CC pays de Redon | JP. Fougerat | ||
33 | Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux | Etat et stratégie de la dette | " | |
34 | Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission intercommunale des impôts directs | " | ||
35 | Budget primitif 2012 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales | Rapport de présentation - synthèse financière - Budget primitif : principal, annexes - APCP - Opérations | " |
mise à jour le 27 février 2012