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Conseil du 10 avril 2015

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte-rendu des délégations

   
 

Approbation du procès-verbal du 06 février 2015

   

1

Élection d'un nouveau 5ème vice-président suite au décès de Jean-Pierre FOUGERAT et désignations diverses

 

J. Rolland

2

Commission départementale d'aménagement commercial - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

J. Rolland

3

Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adhésion de Nantes Métropole - Approbation

Charte

F. Roussel

4

Mise en place du Conseil des usagers de l'espace public

 

F. Roussel

5

Mise en place du Conseil métropolitain des acteurs économiques

 

J. Rolland

6

Transfert du Marché d'Intérêt National de Nantes sur Rezé – Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre

 

P. Bolo

7

Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Convention de financement du transfert du centre de réparation des engins moteurs (CREM) – Centre voie – Approbation

Convention

A. Robert

8

NANTES – Gare de Nantes Nord - Aménagement des espaces publics et rénovation tramway – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'ouvrage déléguée

 

A. Robert

9

NANTES – LE NOUVEAU MALAKOFF – GRAND PROJET DE VILLE – Volet urbain – ZAC du Pré Gauchet « Euronantes Gare » - Avenant N° 10 à la concession d'aménagement – Réalisation d'un parking public de 500 places

Avenant

A. Robert

10

NANTES – SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE – VERTOU – Prise en considération d'un périmètre d'étude sur l'axe boulevard Joliot-Curie Route de Clisson – Approbation

Annexes 12345 - 6

P. Pras

11

SAINT-HERBLAIN – Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation

 

P. Pras

12

NANTES – Quartier de la création - Construction d'une plateforme de valorisation économique et créative dans les Halles 1 et 2 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation de la convention de mandat – Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre

 

F. Roussel

13

NANTES – Plateforme Régionale d'Innovation – CAP Aliment financement des études et travaux - Convention avec la Région

Convention

K. Daniel

14

NANTES - Médiacampus - Construction du bâtiment Sciences Com - Convention avec Audencia Group

Convention

K. Daniel

15

Délégation de la compétence d'attribution des aides de l’État en faveur du logement social et du logement privé - Programmation 2015 – Avenants I au titre de l'année 2015 aux conventions avec l’État et l'Agence Nationale de l'Habitat – Approbation

Avenants ANAH, Etat

P. Pras

16

Convention d'objectifs 2015 – 2017 avec le Logement Français pour la production de logements sociaux et abordables – Approbation

Convention

P. Pras

17

Accueil des grands passages de gens du voyage – Le dispositif d’accueil mis en place pour l’été 2015 - Approbation

 

MH Nédelec

18

Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Programmation 2016-2017 et enveloppe financière – Signature de l'accord cadre de mandats

 

C. Chevallereau

19

Mandat mise en sécurité du réseau tramway 2012-2015 – Ajustement du programme et de l'enveloppe financière

Annexe

B. Affilé

20

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2015 et des tarifs à compter du 1er Juillet 2015 – Approbation

 

B. Affilé

21

COUËRON – THOUARE-SUR-LOIRE - Inventaire des zones humides et des cours d’eau de la métropole nantaise - Validation de l’inventaire

CouëronThouaré

C. Couturier

22

Pôles Loire Chézine, Erdre et Cens et Sud Ouest - Marché de maintenance des installations d'éclairage public – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

P. Hay

23

Déchets – Collectes – Lancement de consultations

 

M. Gressus

24

NANTES - Fourniture de charbon actif poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche – Lancement de l'accord-cadre

 

M. Pernot

25

Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation

Annexe

E. Lefranc

26

Délégations du Conseil au Bureau et à la Présidente et aux Vice-Présidents – Complément

 

M. Gressus

27

Modification de l'état des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement budget principal et dispositions financières budgétaires diverses

APCP - Avenant

P. Bolo

28

Tarifs des musées et du planétarium

Tarifs

F. Roussel

29

Attribution de subvention aux tiers

 

P. Bolo

30

Fournitures et prestations pour les services de Nantes Métropole - Lancement de consultations

 

M. Gressus

mise à jour le 26 juin 2015


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