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Conseil du 09 décembre 2011

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Conseil du 09 décembre 2011

CONSEIL DU 9 DECEMBRE 2011
Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300


 

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 21 octobre 2011

   

1

Désignations diverses - Remplacement de Madame Meunier démissionnaire - Remplacement de Monsieur Dantec dans divers organismes - Autres désignations

 

JM. Ayrault

 

FONCIER

   

2

Politique Foncière - Création d'un Etablissement Public Foncier Local - Approbation des statuts, désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts

G. Retière

 

DEPLACEMENTS

   

3

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre lignes régulières  et des tarifs - Principes d'évolution du dispositif de tarification sociale - Approbation

 

JF. Retière

4

Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Tarification

 

JF. Retière

5

Plan de mobilité - Soutien de Nantes Métropole aux études réalisées par les entreprises dans le cadre de leur plan de mobilité - Nouveaux dispositif et protocole - Approbation

protocole

JF. Retière

6

Mandat SAE-SIC - Intégration des systèmes de priorités aux feux  - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Avenant n°2 - Approbation

 

JF. Retière

7

SAINT HERBLAIN - NANTES - SAINTE LUCE - THOUARE - Réseau chronobus structurants - Lignes C6 et C7 - Modification des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Avenant n°1 aux marchés de mandat

 

JF. Retière

 

URBANISME

   

8

INDRE - Secteur d'Indret - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

G. Retière

9

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Projet d'équipements publics - Cimetière et groupe scolaire - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

10

SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

11

NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

12

LA MONTAGNE - Aménagement du site de la Gaudinière - Bilan de la concertation - Dossier de création de zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) et de la Participation pour Raccordement à l'Egout (PRE) - Concession d'aménagement - Approbation

plans ZAC et concession d'aménagement

G. Retière

13

SAUTRON - Secteurs du Moulin Brûlé, du Moulin et des Norgands - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

G. Retière

14

LES SORINIERES - Instauration d'un périmètre d'études - La Cassière

plan

G. Retière

15

NANTES - Bas Chantenay - Secteur Ouest - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation

plan

G. Retière

 

AMENAGEMENT

   

16

Contractualisation territoriale avec la Région Pays de la Loire : approbation de l'avenant d'ajustement au contrat régional d'agglomération pour la période 2009-2012

Annexes 1 et 2

G. Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

17

BOUGUENAIS - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - ZAC Moulin Cassé Croix Rouge - Dossier de réalisation - Programmation des équipements publics - Approbation

programme des équipements publics - plans 1 - 2

C. Gautier

18

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - Délégation de service public - Approbation du contrat de délégation de service public avec la SPL Nantes Métropole Aménagement

contrat - annexes

C. Gautier

19

Sites d'activités économiques communautaires - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

avenants- Moulins des landes - Château Rezé- Bellevue

C. Gautier

20

Création d'un véhicule de portage et de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Approbation de la convention cadre avec la SPL Nantes Métropole Aménagement

convention

C.Gautier

21

Exploitation et gestion de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Approbation du contrat - Fin anticipée du contrat en cours au 31 décembre 2011 - Modalités de reprise des immobilisations

avenant - convention - annexes

MF Clergeau

22

Délégation de service public pour les Machines de l'Ile - Avenant n° 1 - Approbation

avenant

V. Demangeau

23

Délégation de service public pour la gestion  et la mise en œuvre de la politique touristique - Prolongation - Avenant N°2 - Approbation

avenant

V. Demangeau

 

HABITAT

   

24

CARQUEFOU - ZAC du Verger et de la Fleuriaye 2 - MAUVES SUR LOIRE - ZAC du centre-bourg et de Pontereau-Piletière - Avenants n°1 aux concessions d'aménagement

avenants : Verger - Fleuriaye 2 - Mauves

G. Retière

25

Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants : Rives de Loire - Jaguère - Tilleuls - Minais - Saule Blanc -  Vignes

G. Retière

26

NANTES - Opération de restauration immobilière Decré/Bouffay - Concession d'aménagement  - Approbation  

convention

G. Galliot

27

Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat et de Nantes Métropole en faveur du logement social
Programmation 2011 : avenants II au titre de l’année 2011 aux conventions avec l’Etat et l’Agence d'Amélioration de l’Habitat - Approbation

avenants  - Etat - ANAH

G. Retière

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

28

NANTES - Projet de rénovation urbaine des quartiers Bout des Landes/Bruyères et Dervallières - Avenants n°1 aux conventions de maîtrise d'ouvrage désignée entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Approbation

avenants - Bout des Landes - Dervallières

P. Rimbert

 

EAU

   

29

Avenant n°2 à la convention de fourniture d’eau en gros avec Eau Potable Sud Loire

avenant

R. Lannuzel

30

Extension et renouvellement de canalisations et branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure négociée

 

R. Lannuzel

 

MOYENS GENERAUX

   

32

NANTES - Convention de remboursement avec la société OMNIUM de Constructions Développement Locations (OCDL GIBOIRE) relative à des travaux d'aménagements dans l'immeuble AXEO - Avenant n°1 - Approbation

avenant

JP. Fougerat

33

Approbation de la licence d’usage permettant la diffusion des données publiques de Nantes Métropole via un portail commun sur internet avec la ville de Nantes

licence

A. Mazzorana-Kremer

 

FINANCES

   

34

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

JP. Fougerat

35

Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole - Opération de construction de nouveaux locaux sur l'Ile de Nantes - SAS N7 TV - Opération d'acquisition de matériels audiovisuels et aménagement de nouveaux locaux - Emprunts auprès d'organismes financiers - Modification de garanties de Nantes Métropole

annexes 1 et 2

JP. Fougerat

36

Voirie : Tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2012

tarifs- plan

JP. Fougerat

37

Tarifs des services publics locaux eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2012 - Approbation

tarifs

JP. Fougerat

38

Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Gestion et mise en œuvre de la politique touristique - Tarifs 2012

tarifs

JP. Fougerat

39

Décision modificative N°3 - Budget principal et budget annexe du stationnement

budget principal et annexe - APCP

JP. Fougerat

40

Société d'économie mixte d'exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes Métropole - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant les années 2005 à 2009 - Information

rapport

JP. Fougerat

41

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

42

Débat d'orientations budgétaires 2012

support au débat

JP. Fougerat

mise à jour le 22 janvier 2013


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