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Conseil du 08 février 2019

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Conseil du 08 février 2019

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2018

   

1

    Budget primitif 2019 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de paiements – Dispositions budgétaires et comptables

Annexes 1-2-3-4-5

P. Bolo

2

    Fiscalité directe locale – Taux 2019

 

P. Bolo

3

    Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

 

F. Roussel

4

    ORVAULT – Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

 

B. Affilé

5

    LES SORINIERES – Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

 

B. Affilé

6

    NANTES – Modernisation de la ligne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque – Marchés de travaux et de fournitures - Lancement des consultations

 

B. Affilé

7

    Maîtrise d'oeuvre d'infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence pour la conclusion d'un accord-cadre

 

B. Affilé

8

    Mandat de mise en sécurité du réseau de tramway 2017-2020 – Marchés de travaux – Lancement de consultations

 

B. Affilé

9

    LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES – Mandat connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway, phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges – Modifications du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études

 

B. Affilé

10

    NANTES – REZE – Transfert des installations ferroviaires NANTES-ÉTAT – Convention de financement pour les travaux – Approbation

convention - annexe

B. Affilé

11

    Etudes de circulation tous modes sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation pour la conclusion d’un accord-cadre

 

E. Buquen

12

    SAS Novapole Immobilier – Evolution en outil de portage immobilier économique métropolitain – Autorisation d’évolution de la prise de participation de la SAEM LOD dans la SAS ADEO Bellevue

 

P. Bolo

13

    Expérimentation prévention et lutte contre la pauvreté – Engagement dans la démarche « territoire démonstrateur » – Approbation

 

C. Chevallereau

14

    Prise en considération de périmètres d’études sur le territoire métropolitain – Instauration de nouveaux périmètres – Suppression des périmètres dont les études sont réalisées – Approbation

Annexes 1 2

P. Pras

15

    MAUVES SUR LOIRE - Secteur Jacques Prévert – Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial

annexe

P. Pras

16

    NANTES – Quadrant nord est – Mise en souterrain des lignes haute et très haute tension – Approbation du programme et de l’enveloppe financière

Annexe 1 - 2 -3

J. Gillaizeau

17

    Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2019

programme et convention

F. Roussel

18

    Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres - Avis de Nantes Métropole

 

P. Pras

19

    NANTES – Projet européen Life Revers’eau – Remise à ciel ouvert et renaturation du ruisseau des Renards – Demande de subventions

 

C. Couturier

20

    GEMAPI – Syndicat d’Aménagement Hydraulique Sud Loire - Syndicat mixte Loire et Goulaine – Approbation des statuts modifés – Désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts SMLG - SAH

C. Couturier

21

    Extension et renouvellement de canalisations et branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre en procédure négociée concurrentielle

 

M. Pernot

22

    Fourniture de charbon actif en poudre pour le traitement de l’eau potable de l’usine de production de la Roche à Nantes – Accord-cadre – Lancement d’un appel d’offres

 

M. Pernot

23

    SAINT-HERBLAIN – Opération espaces publics de Preux – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et signature des marchés

 

M. Lucas

24

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions tarifaires

 

F. Roussel

25

    Adhésion de Nantes Métropole à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies

 

P. Hay

26

    Désignations diverses

Annexes 1 2

M. Gressus

27

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenant

P. Bolo

28

    Dispositions tarifaires et diverses

conventions et avenants

P. Bolo

29

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 et 2 à 5

E. Lefranc

30

    NANTES – Aménagement de 7 niveaux de l’immeuble Polaris – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

 

M. Gressus

31

    Déchets – Fourniture de bacs roulants – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Gressus

32

    Missions de diagnostics sanitaires sur le patrimoine bâti des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole et ESBANSN - Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Gressus

33

    Mission d’assistance à maîtrise d’oeuvre interne et maîtrise d’ouvrage pour les travaux des bâtiments des membres du groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Gressus

34

    Missions de maîtrise d’œuvre sur des opérations mixtes infrastructures/bâtiments – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre et lancement d’un marché subséquent pour la reconstruction de la déchetterie Prairie de Mauves à Nantes

 

M. Gressus

35

    Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole - ESBANSN – Signature d’accords-cadres

 

M. Gressus

36

    Acquisition et maintenance d’un système d’information ressources humaines (SIRH) – Lancement d’un dialogue compétitif

 

M. Gressus

37

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Avenants aux baux emphytéotiques administratifs

Avenants 1 23

M. Gressus

38

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Protocole transactionnel suite à l’incendie de l’atelier de tri des collectes sélectives – Approbation

Protocole - annexe

M. Gressus

mise à jour le 1 mars 2019


 

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