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Conseil du 08 décembre 2017

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Conseil du 08 décembre 2017

 

Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

Compte-rendu des délégations

 

 

 

Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2017

 

 

0

Ouverture des commerces le dimanche – 2018

 

J. Rolland

1

Point sur la mise en œuvre du Pacte Métropolitain – INFORMATION

 

F. Roussel

2

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

 

F. Roussel

3

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan 2017 et perspectives – Conventions de mutualisation - Approbation

Conventions 123 - 4

F. Roussel

4

Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS – Nantes Métropole Habitat – ESBANM – Fourniture et acheminement d’électricité et gaz et services associés – Lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords-cadres

 

J. Laernoes

5

Débat d’orientations budgétaires 2018

support au débat

P. Bolo 

6

Réalisation d’études préalables relatives au franchissement de Loire sur le secteur Anne de Bretagne - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

 

 

B. Affilé

7

NANTES – Construction d’un bâtiment Universitaire-Santé, rue Bias – Concours de maîtrise d’oeuvre – Attribution et signature du marché de maîtrise d’oeuvre

 

 

B. Affilé

8

Développement et gestion de services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Signature du marché – Tarifs 2018

Annexe

J. Garreau

9

LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges – Marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures - Lancement d’une procédure négociée

 

B. Affilé

10

Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Acquisition de camions dédiés à la maintenance du réseau de tramway – Marché de fournitures – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

 

B. Affilé

11

Exploitation des parcs en enclos Baco-LU 1 et 2, Château, Gloriette 1 et 2, CHU 1 et 2, Hôtel Dieu, Chantiers Navals, Les Fonderies et du parking en ouvrage Feydeau avec mise à niveau des équipements – Signature des marchés

 

B. Affilé

12

REZE – Château – Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC)

Annexe

M. Naël

13

Modification du dispositif d’aide aux propriétaires occupants en situation de précarité énergétique – Approbation

 

P. Pras

14

Habitat - Programme d’Intérêt Général (PIG) Habiter Mieux - Avenant à la convention de programme – Approbation

Avenant

P. Pras

15

COUERON – 2 rue de Bellevue – Acquisition d’un immeuble bâti auprès de l’État – Délégation du droit de priorité à Aiguillon Construction en vue de la réalisation d’une résidence sociale

 

P. Pras

16

COUERON – Hameau de la Montagne – Révision dite « allégée » du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du projet

 

P. Pras

17

Opérations d’aménagement et d’habitat et de développement économique – Comptes rendus d’activités 2016 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation

 

Annexes 1 23 45

P. Pras

18

NANTES - Arbre aux Hérons – Pré-études - Signature du marché - Contrôle technique et autres études – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

 

F. Roussel

19

Plan local pour l’insertion et l’emploi – Protocole d’accord 2018-2020 - Avance de trésorerie à l’OGIM – Avenant - Approbation

Protocole - avenant

M. Gressus

20

Syndicat mixte EDENN, Entente pour le Développement de l’Erdre Navigable et Naturelle – Modification des statuts s

statuts

C. Couturier

21

Espaces naturels sensibles – Approbation des périmètres des zones de préemption – Modification des périmètres – Mise en œuvre du droit de préemption

Annexes 1 - 2

C. Couturier

22

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2016-2017

rapport

J. Laernoes

23

Achat et vente d’eau en gros – Avenant convention avec le syndicat départemental d’alimentation en eau potable Atlantic’eau – Approbation

avenant

M. Pernot

24

Modification du règlement intérieur des déchèteries et des écopoints de Nantes Métropole – Approbation

règlement

M. Gressus

25

Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes à motorisation GNV pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre

 

M. Gressus

26

NANTES – Travaux de rénovation du Pont de Pirmil aval – Enveloppe financière prévisionnelle

 

M. Lucas

27

Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 - 2

E. Lefranc

28

Désignations et dispositions diverses

règlement

J. Rolland

29

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

30

Patinoire du Petit Port – Convention de gestion entre la Ville de Nantes/Nantes Métropole -Tarifs - Règlement intérieur

Convention -Tarifs - règlement

P. Bolo 

31

Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, à compter du 1er janvier 2018 – Approbation

Annexes 1 23 4 5

P. Bolo 

32

Voirie : Tarification 2018 des prestations à l'usager d'occupation du domaine public métropolitain et tarifs liés au transfert de la police de circulation, du stationnement et des taxis

Annexes 1 2 3 4 5

P. Bolo 

33

Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières

Convention et annexe

F. Roussel

34

Dispositions tarifaires – Aires d’accueil des Gens du voyage

 

Mh. Nedelec

35

Exploitation des parcs relais avec fourniture et mise en service de matériels de contrôle péage – Signature des marchés et approbation des nouveaux tarifs

Annexes 1 - 2

B. Affilé

36

Gestion et exploitation de la Cité des Congrès – Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire – Exploitation de l’équipement du site des Machines de l’Ile – Gestion et mise en œuvre de la politique touristique – Gestion et animation du Patrimoine immobilier économique – Tarifs 2018

annexe

P. Bolo 

37

Actualisation de la dotation de compensation définitive dans le cadre des transferts réalisés au titre de la loi Notre – Avenant à la convention avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation

Annexes 1 23

P. Bolo 

38

Chambre régionale des comptes – Contrôle de la gestion de la société publique régionale des Pays de la Loire au titre des années 2012 à 2016 – Rapport d’observations définitives – Information

rapport

P. Bolo 

39

Chambre régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Le Voyage à Nantes au titre des années 2011 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information

rapport transmis aux seuls élus sous format papier

P. Bolo 

mise à jour le 4 janvier 2018


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