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Conseil du 08 décembre 2017
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| Désignation du secrétaire de séance |
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| Compte-rendu des délégations |
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| Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2017 |
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| Ouverture des commerces le dimanche – 2018 |
| J. Rolland | |
| 1 | Point sur la mise en œuvre du Pacte Métropolitain – INFORMATION |
| F. Roussel |
| Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale |
| F. Roussel | |
| Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan 2017 et perspectives – Conventions de mutualisation - Approbation | F. Roussel | ||
| Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS – Nantes Métropole Habitat – ESBANM – Fourniture et acheminement d’électricité et gaz et services associés – Lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords-cadres |
| J. Laernoes | |
| Débat d’orientations budgétaires 2018 | support au débat | P. Bolo | |
| Réalisation d’études préalables relatives au franchissement de Loire sur le secteur Anne de Bretagne - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation
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| B. Affilé | |
| NANTES – Construction d’un bâtiment Universitaire-Santé, rue Bias – Concours de maîtrise d’oeuvre – Attribution et signature du marché de maîtrise d’oeuvre
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| B. Affilé | |
| Développement et gestion de services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Signature du marché – Tarifs 2018 | J. Garreau | ||
| LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges – Marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures - Lancement d’une procédure négociée |
| B. Affilé | |
| Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Acquisition de camions dédiés à la maintenance du réseau de tramway – Marché de fournitures – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence préalable |
| B. Affilé | |
| Exploitation des parcs en enclos Baco-LU 1 et 2, Château, Gloriette 1 et 2, CHU 1 et 2, Hôtel Dieu, Chantiers Navals, Les Fonderies et du parking en ouvrage Feydeau avec mise à niveau des équipements – Signature des marchés |
| B. Affilé | |
| REZE – Château – Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) | M. Naël | ||
| Modification du dispositif d’aide aux propriétaires occupants en situation de précarité énergétique – Approbation |
| P. Pras | |
| Habitat - Programme d’Intérêt Général (PIG) Habiter Mieux - Avenant à la convention de programme – Approbation | P. Pras | ||
| COUERON – 2 rue de Bellevue – Acquisition d’un immeuble bâti auprès de l’État – Délégation du droit de priorité à Aiguillon Construction en vue de la réalisation d’une résidence sociale |
| P. Pras | |
| COUERON – Hameau de la Montagne – Révision dite « allégée » du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du projet |
| P. Pras | |
| Opérations d’aménagement et d’habitat et de développement économique – Comptes rendus d’activités 2016 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation
| P. Pras | ||
| NANTES - Arbre aux Hérons – Pré-études - Signature du marché - Contrôle technique et autres études – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation |
| F. Roussel | |
| Plan local pour l’insertion et l’emploi – Protocole d’accord 2018-2020 - Avance de trésorerie à l’OGIM – Avenant - Approbation | M. Gressus | ||
| Syndicat mixte EDENN, Entente pour le Développement de l’Erdre Navigable et Naturelle – Modification des statuts s | C. Couturier | ||
| Espaces naturels sensibles – Approbation des périmètres des zones de préemption – Modification des périmètres – Mise en œuvre du droit de préemption | C. Couturier | ||
| Rapport sur la situation en matière de développement durable 2016-2017 | J. Laernoes | ||
| Achat et vente d’eau en gros – Avenant convention avec le syndicat départemental d’alimentation en eau potable Atlantic’eau – Approbation | M. Pernot | ||
| Modification du règlement intérieur des déchèteries et des écopoints de Nantes Métropole – Approbation | M. Gressus | ||
| Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes à motorisation GNV pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre |
| M. Gressus | |
| NANTES – Travaux de rénovation du Pont de Pirmil aval – Enveloppe financière prévisionnelle |
| M. Lucas | |
| Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation | E. Lefranc | ||
| Désignations et dispositions diverses | J. Rolland | ||
| Attribution de subventions aux tiers | conventions et avenants | M. Gressus | |
| Patinoire du Petit Port – Convention de gestion entre la Ville de Nantes/Nantes Métropole -Tarifs - Règlement intérieur | P. Bolo | ||
| Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, à compter du 1er janvier 2018 – Approbation | P. Bolo | ||
| Voirie : Tarification 2018 des prestations à l'usager d'occupation du domaine public métropolitain et tarifs liés au transfert de la police de circulation, du stationnement et des taxis | P. Bolo | ||
| Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières | Convention et annexe | F. Roussel | |
| Dispositions tarifaires – Aires d’accueil des Gens du voyage |
| Mh. Nedelec | |
| Exploitation des parcs relais avec fourniture et mise en service de matériels de contrôle péage – Signature des marchés et approbation des nouveaux tarifs | B. Affilé | ||
| Gestion et exploitation de la Cité des Congrès – Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire – Exploitation de l’équipement du site des Machines de l’Ile – Gestion et mise en œuvre de la politique touristique – Gestion et animation du Patrimoine immobilier économique – Tarifs 2018 | P. Bolo | ||
| Actualisation de la dotation de compensation définitive dans le cadre des transferts réalisés au titre de la loi Notre – Avenant à la convention avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation | P. Bolo | ||
| Chambre régionale des comptes – Contrôle de la gestion de la société publique régionale des Pays de la Loire au titre des années 2012 à 2016 – Rapport d’observations définitives – Information | P. Bolo | ||
| Chambre régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Le Voyage à Nantes au titre des années 2011 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information | rapport transmis aux seuls élus sous format papier | P. Bolo |
mise à jour le 4 janvier 2018
