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Conseil du 07 décembre 2018

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Conseil du 07 décembre 2018

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 5 octobre 2018

   

0

    Vœu - Sortir des énergies carbonées et faire vivre la centrale de Cordemais : pour la poursuite du projet expérimental Ecocombust

   

1

    Transition démographique et vieillissement – Organisation d’un grand débat citoyen métropolitain

 

F. Roussel /

C. Chevallereau

2

    Plan de Déplacements Urbains 2018-2027, perspectives 2030 - Approbation

PDU et

annexes 1 2

B. Affilé

3

    Plan Climat Air Energie Territorial – Adoption

PCAET

J. Laernoes

4

    Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017-2018 – 5 ans après Nantes Capitale verte de l’Europe, une accélération du territoire pour le développement durable et la transition écologique

rapport

J. Laernoes

5

    Tarification sociale de l’eau – Prolongation de la durée de l’expérimentation – Bilan 2018

 

M. Pernot

6

    Programme Local de l’Habitat 2019-2025 – Approbation

1 - diagnostic – orientations - programme d’actions

2 -actions territorialisées

P. Pras

7

    Débat d’orientations budgétaires 2019

Rapport

P. Bolo

8

    Evolution du parc de matériel roulant tramway - Acquisition de nouvelles rames de tramway – Design : intégration de l’avis citoyen – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

 

B. Affilé

9

    Rénovation d’infrastructures, de bâtiments, de systèmes et de matériels roulants, liés au réseau de transports collectifs de Nantes Métropole – Accord-cadre de mandats – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

 

B. Affilé

10

    NANTES – 15 boulevard de la Prairie au Duc – Acquisition en VEFA auprès de la SCI ADIM OUEST – Réalisation d’un parc public de stationnement

 

E. Buquen

11

    NANTES – Cession d’une parcelle pour l’édification du nouveau stade privé du Football Club de Nantes (FCN) – Devenir du site de la Beaujoire et du stade Louis Fonteneau – Approbation de principe

 

P. Bolo

12

    Transition énergétique – Lancement de la chaire de recherche VALADOE au sein de l’Institut Mines Telecom Bretagne – Pays de la Loire – Conventions

Annexes 1 2

J. Laernoes

13

    NANTES – Construction d’un bâtiment universitaire–santé, rue Bias - Lancement d’un appel d’offres ouvert et d’une procédure adaptée

 

B. Affilé

14

    Habitat – Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – Modification des documents cadres – Approbation

Annexes 1 2

P. Chiron

15

    NANTES – ZAC Caserne Mellinet – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Approbation

Annexes 1 2 3

A. Robert

16

    NANTES – Projet de transfert Nantes Etat – Acquisition auprès de SNCF Réseau et SNCF Mobilités du faisceau ferroviaire situé sur l’Ile de Nantes – Accord-cadre foncier

Accord-cadre foncier

P. Pras

17

    NANTES – Projet urbain de Bottière Pin Sec – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté – Exonération de la part intercommunale de la taxe d’aménagement – Concession d’aménagement – Approbation

Annexes 12 3 4

M. Naël

18

    Transition énergétique – Plateforme de compostage de Saint-Herblain - Traitement des déchets verts issus des déchèteries de Nantes Métropole - Signature du marché

 

M. Gressus

19

    Transition énergétique – Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à l’exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Avenant n°2

avenant et

annexes 1 2

M. Gressus

20

    Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Avenant au protocole de fin de contrat – Approbation

avenant

M. Gressus

21

    Energie - Distribution publique électricité – Protocole entre Nantes Métropole, la commune de La Baule, SYDELA, Enedis et EDF – Approbation

protocole

J. Laernoes

22

    Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan 2018 et perspectives – Convention-cadre – Avenant – Convention particulière n°4 relative au Centre de Supervision Urbain - Approbation

Annexes 1 2

F. Roussel –

V. Dubettier Grenier

23

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Annexes 1 et 2 à 6

E. Lefranc

24

    Budget annexe transport – Ouverture anticipée de crédits pour l’exercice 2019 - Transfert des biens et des emprunts du budget principal vers le budget annexe transport – Répartition du produit de versement transport entre le budget annexe transport et le budget principal

Annexes 1 2 3 4

P. Bolo

25

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

M. Gressus

26

    Environnement et développement durable : convention pluri-annuelle 2019-2021 avec l’association ECOPOLE

convention

J. Laernoes

27

    Grand Port maritime Nantes Saint-Nazaire – Conseil de surveillance et conseil de développement – Désignations

 

F. Roussel

28

    Institut de la concertation et de la participation citoyenne – Adhésion de Nantes Métropole – Désignation d’un représentant

 

F. Roussel

29

    Club des sites d’accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Adhésion de Nantes Métropole – Désignation d’un représentant

 

P. Bolo

30

    SAEM LAD–SELA – Evolution de l’actionariat – Entrée de la Région au capital

statuts

P. Bolo

31

    Dispositions financières et tarifaires diverses

Annexes 1 2 3 4 5

P. Bolo

32

    Voirie - Prestations à l’usager - Occupation du domaine public – Tarifs 2019

annexes

P. Bolo

33

    Cité des Congrès – Parc des expositions – Site des machines de l’Ile – Politique touristique – Patrimoine immobilier économique – Tarifs 2019

Annexes 1 à 5

P. Bolo

34

    Services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets et Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (COPR) – Tarifs 2019

Annexes 1 2 3 4 5

P. Bolo

35

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières et conventions de partenariat

Annexes 1 2 3

F. Roussel

36

    Gestion du Zénith de Nantes Métropole – Délégation de service public – Avenant n°2

annexe

F. Roussel

37

    BOUGUENAIS - Aménagement du centre bourg - Places Jean-Baptiste Say, de l’Eglise et de la République - Mauves-sur-Loire – Aménagement du centre bourg (phase 2) - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Commissions de règlement amiable - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Annexes 1 2

A. Robert 

38

    Acquisition d’équipements de balayeuses de voirie pour châssis poids-lourds - Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

39

    Tierce maintenance applicative de la plateforme e-services et du compte Nantes Métropole pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes et CCAS) – Signature du marché

 

F. Trichet

40

    Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole – ESBANSN – Signature d’un accord-cadre

 

M. Gressus

41

    Opérations d’aménagement et d’habitat – Sites d’activités économiques métropolitains - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions d’aménagement – Suppression de zones d’aménagement concerté – Rétablissement de la taxe d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale - Approbation

avenants

P. Pras

mise à jour le 29 mars 2019


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