N° | OBJET | ANNEXES | RAPPORTEURS |
Désignation du secrétaire de séance | |||
Compte rendu des délégations | |||
Approbation du procès verbal du 06 avril 2012 | |||
1 | Election du président | le doyen | |
2 | Election des vice-présidents et des autres membres du bureau | le Président | |
3 | Désignations diverses | le Président | |
4 | Indemnités de fonctions des élus | le Président | |
5 | Délégations du conseil au bureau et aux Président et vice-présidents - Modifications | le Président | |
AMENAGEMENT | |||
6 | Transfert du MIN de Nantes et constitution d'un pôle agro-alimentaire sur | G. Retière | |
7 | NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte rendu d'activité pour 2011 | P. Rimbert | |
URBANISME | |||
8 | Schéma Directeur d'Urbanisme Commercial de l'Agglomération - Approbation | G. Retière | |
9 | CARQUEFOU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation | G. Retière | |
10 | CARQUEFOU - ZAC Fleuriaye 2 - Dossier de réalisation et programme des équipements publics - Exonération de la participation pour raccordement à l'égout - Approbation | G. Retière | |
11 | SAINT-HERBLAIN - ZAC de | G. Retière | |
12 | ORVAULT - Avenue Claude Antoine Peccot - Prise en considération d'un périmètre d'étude | G. Retière | |
13 | NANTES ERDRE - Champs de Manœuvre du Bêle - Validation des objectifs de l'opération - Définition des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement | G. Retière | |
14 | NANTES - Projet de centre ville et révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé - Convention financière relative au cadre d'études avec l'état : Modification | G. Retière | |
15 | Application à Nantes Métropole des dispositions de la loi du 20 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire - Définition des modalités de la consultation du public | G. Retière | |
16 | Adhésion à des clubs d'entreprises - SAINT-HERBLAIN ouest entreprises - Association des entreprises D'Ar Mor - Association des entreprises coueronnaises de Loire Atlantique | JP. Fougerat | |
17 | Délégation de service public cité des congrès - Avenant n°1 - Modification de l'article 23 afférent au compte conventionnel - Approbation | JP. Fougerat | |
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | |||
18 | Délégation de service public pour le parc de | JP. Fougerat | |
19 | Salle sportive métropolitaine à REZE - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre | MF. Clergeau | |
20 | Contrat de projet Etat Région 2007/2013 - Approbation des avenants aux conventions d'exécution du CPER | K. Daniel | |
21 | Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire - Développement d'un pôle industriel dédié aux énergies marines renouvelables - Convention cadre | P. Rimbert | |
22 | Délégation de service public pour les Machines de l'Ile - Avenant n° 2 - Ajustement du périmètre - Approbation | V. Demangeau | |
HABITAT | |||
23 | NANTES - PIG Decré Bouffay - Convention multipartite - Approbation | G. Galliot | |
24 | Programme Local de l'Habitat - Bilan 2011 - Approbation | G. Retière | |
25 | Conventions d'objectifs 2012-2014 pour la production du logement social et abordable - Conventions avec Nantes Habitat, | G. Retière | |
26 | Gens du voyage - Accueil des grands passages - Conventions type - Tarification des droits de séjour - Mise en service des terrains - Approbation | G. Galliot | |
DEPLACEMENTS | |||
27 | NANTES - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - THOUARE-SUR-LOIRE - Réseau Chronobus structurant - ligne C7 - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de mandat - Avenant n°2 | JF. Retière | |
28 | Exploitation de parcs de stationnement du centre ville - Délégation de service public - Approbation de principe | JF. Retière | |
29 | NANTES - Délégation de service public de stationnement Gare : Réorganisation du parc en enclos gare sud 3 - Evolution du plan d'investissement et ajustement du compte prévisionnel d'exploitation - Avenant n°2 | JF. Retière | |
30 | Marché de location de vélos en libre service - Création d'un ticket 3 jours - Tarif - Approbation | J. Garreau | |
31 | Principes et mise en œuvre opérationnelle des actions en faveur de la pratique du vélo - Attribution de subventions pour l'acquisition d'un vélo biporteur ou triporteur - Convention-cadre - Approbation | J. Garreau | |
32 | Adhésion de Nantes Métropole à des associations : rue de l'Avenir et réseau Cities for cyclists | J. Garreau | |
33 | NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2011 - Subvention 2011 - Approbation | B.Chesneau | |
AUTRES EQUIPEMENTS | |||
34 | Création d'un crématorium | F. Roussel | |
EAU | |||
35 | Fin du contrat d'exploitation du service public de l'eau potable de MAUVES-SUR-LOIRE: Protocole de fin de contrat | R. Lannuzel | |
DECHETS | |||
36 | Centre de traitement et de valorisation des déchets de la prairie de Mauves - Avenant n°20 à la délégation de service public avec | M. Gressus | |
ILE DE NANTES | |||
37 | NANTES - Ile de Nantes - Compte rendu d'activités 2011 - Avenant n°11 à la convention publique d'aménagement - Approbation | P. Rimbert | |
MOYENS GENERAUX | |||
38 | Modification du tableau des effectifs et divers | B. Bolzer. | |
39 | Sociétés publiques locales et sociétés publiques locales d'aménagement - Dispositif de contrôle - Approbation | JP. Fougerat | |
FINANCES | |||
40 | Appel à projets Open Data “Rendez-moi la ville + facile". Attribution des prix aux lauréats | JP. Fougerat | |
41 | Attribution de subventions aux tiers | JP. Fougerat | |
42 | Compte administratif - Compte de gestion et exercice 2011 - Budget principal et budgets annexes | Budget principal et annexes – tableau – Rapport PP – Synthèse | JP. Fougerat |
43 | Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes et dispositions financières diverses | Budget principal et annexes - APCP | JP. Fougerat |
RAPPORTS ANNUELS ET COMPTES RENDUS D'ACTIVITES | |||
44 | Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite | L. Plantive | |
45 | Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2011 - Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagements - Approbation | G. Retière | |
46 | Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2011 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation | JP. Fougerat | |
47 | Politique foncière - Exercice 2011 - Bilan des acquisitions et cessions immobilieres | B. Aunette. | |
48 | Rapports annuels 2011 : | JP. Fougerat | |
Service de l’eau potable : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels des opérateurs 2011 de l’opérateur public et des opérateurs privés délégataires. | |||
Service public de l’assainissement : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels des opérateurs 2011 de l’opérateur public et des opérateurs privés délégataires. | |||
Service public d’élimination des déchets : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels 2011 des délégataires et de l’opérateur public de collecte. | |||
Rapports annuels des délégataires transports collectifs, stationnement, gestion portuaire et gare fluviale | |||
Rapports annuels des délégataires patrimoine immobilier économique – Bio-Ouest Ile de Nantes | |||
Sociétés d’Eocnomie Mixte et SPLA – Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d’administration | |||
Rapport annuel d’activité de la commission consultative des services publics locaux. |
mise à jour le 12 février 2013