Accès direct au contenu

  • Texte plus petit
  • Texte standard
  • Texte plus grand
Recherche avancée

Nantes Métropole le site officiel de Nantes Métropole

Accueil > La Métropole > L'institution > Conseils métroplitains

Conseil du 06 juillet 2012

retour à l'accueil


Conseil du 06 juillet 2012

CONSEIL DU 06 JUILLET 2012
Cité des Congrès – 08H45 – Salle 300

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 06 avril 2012

   

1

Election du président

 

le doyen

2

Election des vice-présidents et des autres membres du bureau

 

le Président

3

Désignations diverses

annexe

le Président

4

Indemnités de fonctions des élus

 

le Président

5

Délégations du conseil au bureau et aux Président et vice-présidents - Modifications

 

le Président

 

AMENAGEMENT

   

6

Transfert du MIN de Nantes et constitution d'un pôle agro-alimentaire sur la ZAC de la Brosse - Lancement de la concertation préalable - Approbation

Plan

G. Retière

7

NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte rendu d'activité pour 2011

avenant

P. Rimbert

 

URBANISME

   

8

Schéma Directeur d'Urbanisme Commercial de l'Agglomération - Approbation

SCDUC

G. Retière

9

CARQUEFOU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

annexe

G. Retière

10

CARQUEFOU - ZAC Fleuriaye 2 - Dossier de réalisation et programme des équipements publics - Exonération de la participation pour raccordement à l'égout - Approbation

annexe

G. Retière

11

SAINT-HERBLAIN - ZAC de La Pelousière - Modification du dossier de réalisation - Approbation du programme des équipements publics

annexe

G. Retière

12

ORVAULT - Avenue Claude Antoine Peccot - Prise en considération d'un périmètre d'étude

Plan

G. Retière

13

NANTES ERDRE - Champs de Manœuvre du Bêle - Validation des objectifs de l'opération - Définition des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement

Plan

G. Retière

14

NANTES - Projet de centre ville et révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé - Convention financière relative au cadre d'études avec l'état : Modification

avenant

G. Retière

15

Application à Nantes Métropole des dispositions de la loi du 20 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire - Définition des modalités de la consultation du public

annexe

G. Retière

16

Adhésion à des clubs d'entreprises - SAINT-HERBLAIN ouest entreprises - Association des entreprises D'Ar Mor - Association des entreprises coueronnaises de Loire Atlantique

 

JP. Fougerat

17

Délégation de service public cité des congrès - Avenant n°1 - Modification de l'article 23 afférent au compte conventionnel - Approbation

avenant

JP. Fougerat

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

18

Délégation de service public pour le parc de la Beaujoire - Avenant n°1 - Approbation du nouveau planning de réalisation de travaux

Avenant et annexes

JP. Fougerat

19

Salle sportive métropolitaine à REZE - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre

 

MF. Clergeau

20

Contrat de projet Etat Région 2007/2013 - Approbation des avenants aux conventions d'exécution du CPER

Avenants

K. Daniel

21

Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire - Développement d'un pôle industriel dédié aux énergies marines renouvelables - Convention cadre

Convention

P. Rimbert

22

Délégation de service public pour les Machines de l'Ile - Avenant n° 2 -  Ajustement du périmètre - Approbation

Avenant - plan

V. Demangeau

 

HABITAT

   

23

NANTES - PIG Decré Bouffay - Convention multipartite - Approbation

Convention

G. Galliot

24

Programme Local de l'Habitat - Bilan 2011 - Approbation

bilan

G. Retière

25

Conventions d'objectifs 2012-2014 pour la production du logement social et abordable - Conventions avec Nantes Habitat, La Samo , Vilogia, le groupe CIF et ICF Atlantique - Approbation

Convention et annexes

G. Retière

26

Gens du voyage - Accueil des grands passages - Conventions type - Tarification des droits de séjour - Mise en service des terrains - Approbation

Conventions 1 - 2

G. Galliot

 

DEPLACEMENTS

   

27

NANTES - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - THOUARE-SUR-LOIRE - Réseau Chronobus structurant - ligne C7 - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de mandat - Avenant n°2

 

JF. Retière

28

Exploitation de parcs de stationnement du centre ville  - Délégation de service public - Approbation de principe

 

JF. Retière

29

NANTES - Délégation de service public de stationnement Gare : Réorganisation du parc en enclos gare sud 3 - Evolution du plan d'investissement et ajustement du compte prévisionnel d'exploitation - Avenant n°2

avenant

JF. Retière

30

Marché de location de vélos en libre service - Création d'un ticket 3 jours - Tarif - Approbation

 

J. Garreau

31

Principes et mise en œuvre opérationnelle des actions en faveur de la pratique du vélo - Attribution de subventions pour l'acquisition d'un vélo biporteur ou triporteur - Convention-cadre - Approbation

 

J. Garreau

32

Adhésion de Nantes Métropole à des associations : rue de l'Avenir et réseau Cities for cyclists

 

J. Garreau

33

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2011 - Subvention 2011 - Approbation

 

B.Chesneau

 

AUTRES EQUIPEMENTS

   

34

Création d'un crématorium

avenant

F. Roussel

 

EAU

   

35

Fin du contrat d'exploitation du service public de l'eau potable de MAUVES-SUR-LOIRE: Protocole de fin de contrat

protocole

R. Lannuzel

 

DECHETS

   

36

Centre de traitement et de valorisation des déchets de la prairie de Mauves - Avenant n°20 à la délégation de service public avec la société Valoréna

Avenant et annexes

M. Gressus

 

ILE DE NANTES

   

37

NANTES - Ile de Nantes - Compte rendu d'activités 2011 - Avenant n°11 à la convention publique d'aménagement - Approbation

avenant

P. Rimbert

 

MOYENS GENERAUX

   

38

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

39

Sociétés publiques locales et sociétés publiques locales d'aménagement - Dispositif de contrôle - Approbation

 

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

40

Appel à projets Open Data “Rendez-moi la ville + facile". Attribution des prix aux lauréats

annexe

JP. Fougerat

41

Attribution de subventions aux tiers

Conventions et avenants

JP. Fougerat

42

Compte administratif - Compte de gestion et exercice 2011 - Budget principal et budgets annexes

Budget principal et annexestableauRapport PP – Synthèse

JP. Fougerat

43

Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes  et dispositions financières  diverses

Budget principal et annexes - APCP

JP. Fougerat

 

RAPPORTS ANNUELS ET COMPTES RENDUS D'ACTIVITES

   

44

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite

rapport

L. Plantive

45

Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2011 - Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagements - Approbation

avenants

G. Retière

46

Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2011 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants

JP. Fougerat

47

Politique foncière - Exercice 2011 - Bilan des acquisitions et cessions immobilieres

annexe

B. Aunette.

48

Rapports annuels 2011 :
- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets  
- Délégataires de services publics
- Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA
- Commission consultative des services publics locaux

 

JP. Fougerat

 

Service de l’eau potable : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels des opérateurs 2011 de l’opérateur public et des opérateurs privés délégataires.

   
 

Service public de l’assainissement : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels des opérateurs 2011 de l’opérateur public et des opérateurs privés délégataires.

   
 

Service public d’élimination des déchets : Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service – Rapports annuels 2011 des délégataires et de l’opérateur public de collecte.

   
 

Rapports annuels des délégataires transports collectifs, stationnement, gestion portuaire et gare fluviale

   
 

Rapports annuels des délégataires patrimoine immobilier économiqueBio-Ouest Ile de Nantes

   
 

Sociétés d’Eocnomie Mixte et SPLA – Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d’administration

   
 

Rapport annuel d’activité de la commission consultative des services publics locaux.

   

mise à jour le 12 fvrier 2013


Rechercher un conseil

Rechercher un conseil

Nantes Métropole — 2, Cours du champ de Mars — 44923 Nantes Cedex 9 | Tél. 02 40 99 48 48