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Conseil du 06 février 2015

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Conseil du 06 février 2015

  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte-rendu des délégations    
  Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2014    
1 Nantes Saint-Nazaire Développement -Désignation des représentants de Nantes Métropole statuts J. Rolland
2 Budget primitif 2015 - Budget principal - Budgets annexes -Autorisations de programme et crédits de paiement et dispositions financières budgétaires et fiscales diverses >Synthèse financière - Rapport politiques publiques - Tableau politiques publiques - Budget principal et déchets - Budgets annexex -APCP P. Bolo
3 Révision dérogatoire du montant de l'attribution de compensation et communication des montants prévisionnels de l'attribution de compensation pour 2015   P. Bolo
4 Fiscalité directe locale - Diverses dispositions   P. Bolo
5 Contrat métropolitain avec la région Pays de la Loire pour la période 2015-2020 contrat F. Roussel
6 Contractualisation territoriale avec le Conseil Général de Loire-Atlantique : Approbation de l'avenant d'ajustement au contrat de territoire pour la période 2013-2015 >annexe-avenant F. Roussel
7 Pôle métropolitain Loire Bretagne - Approbation des actions d'intérêt métropolitain - Contribution de Nantes Métropole au budget du Pôle Métropolitain pour 2015   F. Roussel
8 Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail 2015 programme P. Pras
9 SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   P. Pras
10 SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition du dossier -Approbation   P. Pras
11 Opérations d'aménagement et d'habitat – Comptes rendus d'activités 2013 - Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement - Approbation avenants P. Pras
12 SAINT-HERBLAIN - ZAC Boulevard de la Baule - Approbation du dossier de réalisation et modification du programme des équipements publics   P. Pras
13 REZE - Secteur Lamour Les Forges - Institution d'un périmètre de projet urbain partenarial   P. Pras
14 Gestion et mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine - Convention de délégation de service public - Approbation du contrat Contrat – annexe 1 – annexe 2 – annexe 3 – annexe 4 – annexe 5 – annexe 6 – annexe 7 P. Bolo
15 Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°10 : subvention d’équipement 2015-2016 avenant annexe B. Affilé
16 NANTES - Délégation de service public de stationnement – DSP Centre – Eclairage LED - Avenant n° 2 avenant B. Affilé
17 Tarification solidaire sur le réseau de transports collectifs - Refonte du dispositif   B. Affilé
18 Mandat adaptation des bus d'occasion et travaux d'adaptation des dépôts du Bêle et de Dalby aux spécificités du réseau de transport collectif nantais – Travaux de modification du local diagnostic à Dalby – Lancement d'une procédure adaptée   B. Affilé
19 Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER -Avenant n°1 à la convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN - Approbation avenant B. Affilé
20 Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et la Chambre d’Agriculture de Loire-Atlantique - Approbation protocol JC. Lemasson
21 Mise à disposition du mobilier urbain sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif   M. Gressus
22 Tri et/ou traitement des déchets banals issus de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole -Lancement d'un appel d'offres ouvert   M. Gressus
23 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Réseau de chaleur La Minais -Avenant n°3 à la convention de délégation de service public avec la société IDEX - Approbation avenant - annexe J. Laernoes
24 NANTES SAINT-HERBLAIN – Réseau de chauffage urbain de Bellevue – Avenant n°8 à la convention de délégation de service public avec la société NADIC - Approbation avenant - annexe J. Laernoes
25 Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Nord Chézine -Délégation de service public - Approbation du principe rapport J. Laernoes
26 Nantes Métropole - Communes membres et leurs CCAS, Nantes Habitat, ESBANM, Syndicat Mixte pour l’Hébergement des Gens du Voyage - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés – Lancement d’un appel d’offres ouvert   J. Laernoes
27 Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses - Approbation   E. Lefranc
28 Caisse de Crédit municipal de Nantes - Nouvelle activité de monnaie complémentaire dénommée "Sonantes" - Adhésion à l'association "la Sonantaise" - Désignation d'un représentant statuts P. Bolo
29 Attribution de subventions aux tiers conventions M. Gressus
30 Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux – Approbation du dispositif d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale annexes 1-2-3-4 P. Bolo

mise à jour le 31 mars 2015


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