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Conseil du 06 avril 2012

Cité des Congrès – 10H00 – Salle 300
Ordre du jour

 

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS
 

Désignation du secrétaire de séance

    
 

Compte rendu des délégations

    
 

Approbation du procès verbal du 10 février 2012

    

1

Remplacements d'élus et désignations diverses

 

JM. Ayrault

 

AMENAGEMENT

   

2

Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Désignation des représentants de la communauté urbaine Nantes Métropole

 

G. Retière

 

URBANISME

   

3

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Modification Plan Local d'Urbanisme - Approbation

annexe

G. Retière

4

CARQUEFOU - Aménagement du secteur de Moulin Boisseau - Modalités de concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté - Approbation

plan

G. Retière

5

VERTOU - Secteur du Chêne Ouest - Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols - Bilan de la concertation préalable - Approbation

annexe

G. Retière

6

NANTES - Avenue des Acacias - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

G. Retière

7

SAINT-HERBLAIN - Secteur de la Pelousière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation - Exonération de la Participation pour Raccordement à l'Egout (PRE)

 

G. Retière

8

SAINT-HERBLAIN - Centre-ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

G. Retière

9

INDRE - Secteur de Haute-Indre Est - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

G. Retière

10

VERTOU - BOUGUENAIS : Opération "Inventaire des zones humides, des cours d'eau et des haies de l'agglomération nantaise" - Validation de l'inventaire

Plan 1 plan 2 plan 3 plan 4 plan 5

G. Retière

11

Communes de BOUGUENAIS et de VERTOU – Révision et élaboration des plans locaux d’urbanisme – Débat sur les orientations générales des projets d’aménagement et de développement durables

 

G. Retière

 

HABITAT

   

12

Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2012-2017 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'Etat et l'Agence d'Amélioration de l'Habitat  - Approbation

conventions : Etat - ANAH

G. Retière

 

SOLIDARITES

   

13

Emploi - Avance de trésorerie pour l'OGIM -  Approbation

convention

P. Rimbert

14

Gestion de la Maison Départementale des Adolescents - Reconduction et modifications de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public

convention

P. Rimbert

 

MOYENS GENERAUX

   

15

Délégations du conseil au bureau, aux président et vice-présidents

 

JP. Fougerat

16

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

 

FINANCES

   

17

Décision modificative n°1 2012 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales

DM1 - Budget principal et déchets  -  DM1 - Autres budgets annexes   APCP

JP. Fougerat

mise à jour le 23 avril 2012


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