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Conseil du 05 octobre 2018

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Conseil du 05 octobre 2018

 

    Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

    Compte-rendu des délégations

 

 

 

    Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018

 

 

0

    Voeu du Conseil de Nantes Métropole : Ouverture des commerces le dimanche en 2019

 

 

1

    Contrat de développement métropolitain 2017-2020 entre Nantes Métropole et la Région Pays de la Loire

annexes 1 2

F. Roussel

2

    Feuille de route économie circulaire

feuille de route

M. Coppey

3

    Transition énergétique – Projet alimentaire territorial « pour une alimentation locale, durable et accessible à tous » - Adoption de la feuille de route alimentaire

feuille de route

JC. Lemasson

4

    Institut de Recherche en Santé (IRS) 2020 – Convention financière avec le CHU de Nantes

convention

B.Affilé

5

    Campus Nantes – Convention avec l'Ecole de Design Nantes-Atlantique - Approbation

convention

B.Affilé

6

    Halle technologique de l’Institut Catholique des Arts et Métiers de Nantes - Convention financière

convention

B.Affilé

7

    Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole – Délégation de service public – Choix du délégataire et convention de délégation de service public – Approbation

contrat et liste des annexes

F. Roussel

8

    Acquisition de matériels roulants et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Marché d’acquisition des véhicules adaptés au transport de personnes à mobilité réduite

     

 

B.Affilé

9

    LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion Ligne 1 / Ligne 2 de tramway, phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges : définition des objectifs et caractéristiques essentielles du projet global

annexe

B.Affilé

10

    NANTES – Transfert du pôle bus de la station Commerce – Lancement d’une procédure adaptée

 

A. Robert 

11

    VERTOU – Centre Technique d'Exploitation bus/Busway secteur Vertonne – Nantes – Modernisation de la ligne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque – Enveloppes financières prévisionnelles

 

B.Affilé

12

    Renouvellement du système d’aide à l’exploitation du tramway – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

B.Affilé

13

    NANTES – Construction de l’extension du parking Cathédrale et exploitation – Délégation de service public – Approbation de principe

rapport

E. Buquen

14

    NANTES – Exploitation des parcs publics de stationnement du secteur Gare - Délégation de service public - Approbation de principe

rapport

E. Buquen

15

    NANTES – Exploitation des parcs publics de stationnement du Centre Ouest - Délégation de service public - Approbation du contrat

rapport - contrat et liste des annexes

E. Buquen

16

    NANTES Erdre – Zone d’Aménagement Concerté Champ de manœuvre – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation

programme et équipements publics

P. Pras

17

    CARQUEFOU – Zone d’Aménagement Concerté du Moulin Boisseau – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation

programme et équipements publics

P. Pras

18

    Projet de Programme Local de l'Habitat – Prise en compte des avis des communes, du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire et des autres partenaires associés à l’élaboration

annexe

P. Pras

19

    Appel à Manifestation d’Intérêt «Territoire de mise en œuvre accélérée du plan Logement d’Abord » - Convention Nantes Métropole/Etat

convention

P. Pras

20

    Transition énergétique – Amplification et pérennisation des aides financières au compostage individuel des déchets et au broyage de végétaux – Approbation

     

 

M. Gressus

21

    Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024 – Avis sur le projet de schéma

     

schéma

MH. Nedelec

22

    Accès au droit - Financement et animation – Demande d’adhésion au Conseil Départemental de l'Accès au Droit

annexe

F. Roussel

23

    Rapprochement entre Angers Nantes Opéra et l'Opéra de Rennes – Création de l'Association "Opéra en Grand Ouest" – Approbation des statuts – Désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts

F. Roussel

24

    Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières

annexes 12

F. Roussel

25

    Stratégie locale de gestion des risques d’inondation – Convention cadre avec l’État relative au programme d’actions de prévention des inondations de la Loire Aval

annexes 1 23 4 - 56

JC. Lemasson

26

    Transition énergétique – Société par action simplifiée Minàwatt - Exploitation des panneaux photovoltaïques du futur MIN – Entrée de Nantes Métropole dans les comptes courants associés et au capital social et désignation du représentant de la métropole - Approbation

annexes 1 23

P. Bolo 

27

    NANTES – Reconstruction de la déchetterie de Nantes – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre

 

M. Gressus

28

    Modernisation de l’usine de production d’eau potable de la Roche à Nantes – Enveloppe financière prévisionnelle

 

M. Pernot

29

    Attribution de subventions aux tiers

Conventions - convention Indonésie

M. Gressus

30

    Décision modificative N°3 – Dispositions financières et comptables diverses

annexes 1 2 3

P. Bolo 

31

    Politique publique des transports publics urbains, création d’un budget annexe transport

 

P. Bolo 

32

    Ile de Nantes – Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Programme et enveloppe financière prévisionnelle nouvelle – Démolition du MIN lancement des marchés de travaux

 

A Robert

33

    Diverses dispositions tarifaires

annexes 1 2

P. Bolo 

34

    Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole – Approbation des tarifs 2019

annexes 1 2 3 4

E. Buquen

35

    Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Approbation des tarifs 2019

tarifs

C. Couturier

36

    Politique foncière – Agence foncière de Loire-Atlantique – Convention type de portage foncier – Modification

convention

P. Pras

37

    Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Evolution du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération et de l'enveloppe de l’accord-cadre des travaux du lot N°1

 

A. Robert 

38

    Délégation de Service Public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Modification de la contribution annuelle 2018 – Avenant n° 7 – Approbation

avenant

F. Roussel

39

    Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

annexes 1 et 2 à 5

E. Lefranc

40

    Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation

rapport

E. Lefranc

41

    Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole – ESBANM – Signature des accords-cadres

 

M. Gressus

42

    Fournitures d’outillages techniques et de consommables divers pour les membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole et ESBANM – Lancement d’un appel d'offres ouvert

 

M. Gressus

43

    Acquisition de mobilier de bureau pour le groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l’ESBANM – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Gressus

44

    NANTES - Pôle Nantes Ouest – Centre technique Janvraie – Enveloppe financière prévisionnelle – Attribution et signature des marchés de travaux

 

M. Gressus

45

    Etablissements sportifs métropolitains – Règlements intérieurs

règlements 1 2

P. Bolo 

46

    Acquisition et installation de matériel de sports pour les membres du groupement de commandes Nantes Métropole/Ville de Nantes – Lancement d'un appel d'offres ouvert

 

P. Bolo 

47

    Syndicat mixte aéroportuaire – Dissolution et conditions de liquidation – Approbation

 

J. Gillaizeau

48

    SEMITAN – Modifications statutaires

 

B.Affilé

49

    Opérations d’aménagement et d’habitat – Comptes-rendus d’activité 2017 – Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation

avenants

P. Pras

50

    Rapport annuel 2017 Egalité femmes - hommes – Présentation

rapport

F. Roussel

51

    Rapport annuel 2017 de la commission métropolitaine d'accessibilité universelle

rapport

J. Garreau

52

    Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires

synthèses

J. Laernoes


mise à jour le 22 octobre 2018


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