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Conseil du 05 avril 2019

 

    Désignation du secrétaire de séance

   
 

    Compte-rendu des délégations

   
 

    Approbation du procès-verbal du 8 février 2019

   

1

    Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Approbation

Site internet dédié au PLUM

P. Pras

2

    Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé – Délimitation des zones

annexes 123456 7

P. Pras

3

    Eaux usées – Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées

Annexe

M. Pernot

4

    Eaux pluviales - Approbation du zonage pluvial

Annexes 1 2 - 3

C. Couturier

5

    Convention de partenariat avec les maîtres d’ouvrage sociaux membres de l’Union Sociale de l’Habitat (USH) des Pays de la Loire intervenant dans le territoire métropolitain – Approbation

convention

P. Chiron

6

    Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) – Approbation

conventions 1 2 3

P. Pras

7

    Habitat – Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – Modification du Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur - Approbation

annexe

P. Chiron

8

    Développement économique, animation et promotion des industries culturelles et créatives (ICC) - Exploitation, gestion et animation des halles 1 / 2, bâtiment Totem des ICC sur le quartier de la création – Délégation de Service Public – Approbation du principe

rapport

F. Trichet

9

    Syndicat mixte Atlanpole – Modification des statuts – Approbation

statuts

B. Affilé

10

    Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2019 et des tarifs au 1er juillet 2019 – Approbation

 

B. Affilé

11

    LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges : marché de maîtrise d’œuvre P+R – Lancement d’un concours – Élection du jury

 

B. Affilé

12

    Transition énergétique – Acquisition de matériel roulant autobus et adaptation des infrastructures – Programme 2021-2023 et enveloppe financière prévisionnelle – Subvention d’équipement 2018 en application du contrat de délégation de service public de transports collectifs urbains de voyageurs

 

B. Affilé

13

    NANTES - Plan vélo 2015/2020 – Axes structurants cyclables nord sud – Bords de l’Erdre – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

.J. Garreau

14

    Convention relative au transport scolaire, aux lignes du réseau LILA ouvertes aux clients porteurs de titres TAN, aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d’un titre LILA effectuant des dessertes pour le compte de la Région, à la tarification combinée – Avenant n° 3 – Approbation

avenant

B. Affilé

15

    Transition énergétique - Prestations pour la réalisation d’actions d’information et de sensibilisation auprès des usagers, dans les domaines de la réduction, du tri et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert

 

M. Coppey

16

    Bouguenais – La Montagne – Saint-Jean-de-Boiseau – Brains – Renforcement du réseau d’alimentation en eau potable dans le cadre de la sécurisation sud-ouest de la métropole - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

 

M. Pernot

17

    GEMAPI – Syndicat du bassin versant de Grand Lieu- Modification des statuts du syndicat

statuts

C. Couturier

18

    Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Délégation de service public – Avenant n°3 – Approbation

avenant et annexes

G. Allard

19

    VERTOU – Aménagement de la chaussée des Moines et de ses abords (phase1) - Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Approbation

convention

M. Lucas

20

    MAUVES-SUR-LOIRE - Franchissement routier de la Loire entre Mauves-sur-Loire et Divatte-sur-Loire – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de désignation d’un maître d’ouvrage d’opération pour la réhabilitation du Grand pont sur la Loire – Approbation

convention

M. Lucas

21

    Nantes - Ile de Nantes – Nouveau Centre Hospitalier Universitaire (CHU) – Avis sur le projet au regard des incidences environnementales

 

A. Robert 

22

    Décision modificative n°1 - Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de paiements – Dispositions comptables et tarifaires

Annexes 1- 2 3

P. Bolo

23

    Exonération des droits d’occupation temporaire du domaine public

 

P. Bolo

24

    Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

F. Roussel

25

    Loire Atlantique Développement SELA – Prises de participation aux capitaux de 3 sociétés

 

P. Bolo

26

    Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

annexe

E. Lefranc

27

    Désignations diverses

 

E. Lefranc

28

    Délégations du conseil au bureau, à la Présidente et aux Vice-Présidents – Ajustements

 

E. Lefranc

mise à jour le 25 avril 2019


 

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