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Traiter les eaux usées
Hygiène publique et protection de l'environnement : tels sont les deux objectifs du service assainissement. Consistant à collecter, transférer et traiter les eaux usées domestiques, cette mission est devenue une compétence de la communauté urbaine au 1er janvier 2001.
A ce titre, Nantes Métropole détermine les modes de gestion et fixe les tarifs de l'assainissement sur l'ensemble du territoire communautaire.
Votre type d'assainissement :
A lire
Demande de contrôle des raccordements des installations privatives d’assainissement au réseau d’assainissement publicFormulaire / démarcheTélécharger le fichier
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service de l’assainissementRapports annuelsTélécharger le fichier
Charte Assainissement Non Collectif - Entreprises adhérentes au 1er juillet 2010Charte Assainissement Non Collectif - Entreprises adhérentes au 1er juillet 2010
Documents pratiquesTélécharger le fichier
Formulaire de demande d'aides financières de Nantes MétropoleFormulaire de demande d'aides financières
Formulaire / démarcheTélécharger le fichier
Formulaire devis de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectifFormulaire devis de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif éligibles à l'écoprêt à taux zéro
Formulaire / démarcheTélécharger le fichier
Formulaire facture de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectifFormulaire facture de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif éligibles à l’écoprêt à taux zéro
Formulaire / démarcheTélécharger le fichier
Le Guide de l'éco-prêt à taux zéro spécifique à l'assainissement non collectifL'éco-prêt à taux zéro spécifique ANC, pour des installations économes en énergie
Documents pratiquesTélécharger le fichier
L’assainissement à Nantes MétropolePour la préservation des ressources en eau et le respect des milieux aquatiquesL’action de Nantes Métropole en matière d'assainissement des eaux usées.
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Bilan de fonctionnement de votre installation d'assainissement non collectifEt après le contrôle ?Ce document vous est utile après le contrôle et vous permettra d'adopter une démarche en fonction du classement de votre installation.
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Demande de validation de votre projet d'assainissement non collectifFormulaire à remplir et à imprimerIMPORTANT : ce document peut-être complété à l'écran néanmoins vous devez l'imprimer pour le signer puis l'envoyer, accompagné de votre étude, par voie postale au : Service Public d'Assainissement Non Collectif - Nantes Métropole - 44923 Nantes Cedex 9
Formulaire / démarcheTélécharger le fichier
L'assainissement non collectif au quotidienPréserver la ressource en eau et respecter les milieux aquatiques.Quelles sont les obligations des particuliers ?
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Le propriétaire d'un immeuble non desservi par le réseau public d'assainissement est tenu de l'équiper, à sa charge, d'une installation d'assainissement non collectif réglementaire.
Il est responsable de la conception et de l'implantation de cette installation, ainsi que de la bonne exécution des travaux correspondants.
L'occupant est responsable du bon fonctionnement de l'installation afin de préserver la qualité des eaux souterraines et superficielles, et la salubrité publique. Il est notamment tenu d'assurer régulièrement les opérations d'entretien de cette installation.
L'étude préalable de votre projetCe qu'il faut savoir pour la réalisation d'un dispositif d'assainissement non collectif.Il appartient au propriétaire de déterminer la filière d'assainissement la plus adaptée à son habitation et aux contraintes du terrain. Ce choix pourra être déterminé par une étude de faisabilité réalisée par un bureau d'études spécialisé, lequel devra s'engager sur les bases de conception, d'implantation, de dimensionnement et le choix du mode et du lieu de rejet.
Documents pratiquesTélécharger le fichier
Ce document a pour objectif de préciser le contenu minimum d'une étude de faisabilité, ainsi que les modalités de sa réalisation pour un projet d'assainissement non collectif. Pour le propriétaire, le contenu décrit ci-après garantit une étude de faisabilité de qualité.
Mon installation d'assainissement non collectifConseils et opérations d'entretienRetrouvez dans ce documents, quelques bons conseils qui vous permettront de veiller sur votre propre installation et suivre son bon fonctionnement.
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Règlement du service public d'assainissement non collectifL'objet du présent règlement est de déterminer les relations entre les usagers du service public d'assainissement non collectif (SPANC) de Nantes Métropole et ce dernier, en fixant ou en rappelant les droits et obligations de chacun en ce qui concerne notamment les conditions d'accès aux installations, leur conception, leur réalisation, leur contrôle, leur fonctionnement, leur entretien, le cas échéant leur réhabilitation, les conditions de paiement de la redevance d'assainissement non collectif et les dispositions d'application de ce règlement.
Texte officielTélécharger le fichier
Règlement d'assainissement collectifDécouvrez le règlement d'assainissement collectif édité par Nantes Métropole.
Documents pratiquesTélécharger le fichier
Usine de traitement des eaux usées de la Petite CalifornieChaque année, 46 millions de mètres cubes d'eaux usées, pluviales et industrielles sont traités par les douze stations d'épuration de la communauté urbaine. Découvrez dans ce document le traitement de l'eau dans la station de la Petite Californie, à Rezé.
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mise à jour le 1 mars 2010
Chiffres clés
8 stations d'épuration communales (Basse-Goulaine, Bouaye, Brains, La Montagne, Le Pellerin, Mauves, Saint-Aignan-de-Grand-Lieu, Saint-Jean-de-Boiseau).
46 millions de mètres cubes d'eaux usées traités par an.
