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Conseil du 25 juin 2010

CONSEIL DU 25 JUIN 2010
Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 09 avril 2010

   

1

Désignations diverses : Election d'un membre du bureau en remplacement de M. JP. Magnen -  Remplacement de M.  Y. Rolland et Mme D. Merel, démissionnaires - Remplacement de C. Clergeau à ATLANPOLE - Désignations aux conseils de surveillance des établissements publics de santé

 

JM. Ayrault

2

Démarche de projet de territoire à l'horizon 2030

 

"

 

URBANISME

   

3

Mauves-sur-Loire - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

4

Saint Sébastien - Secteur de la Joliverie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

"

5

Saint Herblain - Secteur du manoir du Vigneau - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de concertation préalable - Approbation

 

"

6

Débat sur les résultats de l'application des Plans Locaux d'Urbanisme au regard de la satisfaction des besoins en logements

 

"

7

Saint Herblain - Secteur du Boulevard de la Baule - Modalités de concertation préalable à la création de la ZAC -  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Protocole d'accord avec la ville de Saint-Herblain

Protocole et plan

"

 

AMENAGEMENT

   

8

NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte rendu d'activité pour 2009

Avenant

"

9

NANTES - Ile de Nantes - Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement et programme d'action 2010-2014 - Compte rendu annuel à la collectivité 2009

Avenant

"

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

10

NANTES - Grand projet de ville Le nouveau Malakoff – Volet urbain - ZAC du Pré Gauchet et ZAC de Malakoff Centre - Comptes rendus d’activité à la collectivité - Avenant 6 à la convention publique d’aménagement du Pré GAUCHET et Avenant 1 à la convention publique d’aménagement de Malakoff Centre

Avenants MalakoffPré Gauchet

"

 

HABITAT

   

11

Programme local de l'habitat - Adoption du projet arrêté

DiagnosticOrientationsProgramme d’actions – Programme d’actions territorialisées

G. Retière

12

Développement de l'hébergement pour les personnes âgées dépendantes sur l'agglomération nantaise

Protocole d'accord avec le Conseil Général de Loire Atlantique

Protocole

"

13

Déclaration de l’intérêt communautaire des zones d'aménagement concerté à vocation d'habitat - Transfert à la communauté urbaine des zones d'aménagement concerté à vocation habitat existantes

Liste des ZAC

"

14

Nantes - Compétence habitat - Centre ville - OPAH Decré Bouffay - Modalités de transfert du suivi-animation de la ville de Nantes à Nantes Métropole - Avenant n°3 à la convention multipartite - Approbation

Avenant

G. Galliot

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

15

Nantes - Aménagement de la place Graslin - Bilan de la concertation

 

JP. Fougerat

 

FONCIER

   

16

Politique foncière - Exercice 2009 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Annexe

B. Aunette

17

Saint Aignan de Grandlieu - Saint Sébastien sur Loire - Constitution de réserves foncières - Projet de création de ZAD - Demande au Préfet - Approbation

Plans : "le Grand Fief" - "le Pressoir" - "le Bois Brûlé" - " les Onchères"

"

 

DEPLACEMENTS

   

18

Mandats confiés au délégataire de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l’opération relative aux matériels roulants

 

JF. Retière

19

Développement et extension des systèmes d’aide à l’exploitation et d’information de la clientèle (SAE/SIC) – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de la seconde phase

 

"

20

Système de billettique sur le réseau de transports collectifs - Développement d'une première étape - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de mandat - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultation des entreprises

 

"

21

Réseau chronobus structurants– lignes 5, 22 et Est  - Bilans de la concertation préalable - Approbation du programme de ces lignes et de l'enveloppe financière prévisionnelle des lignes 22 et Est

 

"

22

Stationnement dans les parcs en enclos et parkings de Nantes Métropole - Approbation de la tarification 2010

 

"

23

Parc de stationnement en ouvrage Commerce - Contrat de concession conclu avec NGE - Approbation de la recette garantie définitive 2009 et du compte définitif 2009

 

JF. Retière

24

Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2009 - Recette garantie définitive 2009 – Approbation

Annexe

B. Chesneau

 

MOYENS GENERAUX

   

25

Mise à disposition de services entre la ville de Nantes et Nantes Métropole

 

B. Bolzer.

26

Modification du tableau des effectifs et divers

 

"

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

27

Sites d'activités économiques communautaires - Compte rendu d'activités 2009 - Avenants aux concessions d'aménagements - Clôture d'opération et suppression de ZAC - Approbation

Avenants

C.Gautier

28

La Chapelle sur Erdre - Aménagement du site de Métairie Rouge - Modalités de concertation publique préalable à la création de la Zone d'Aménagement concerté à vocation économique

Plan

"

29

Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion - Loyers et services - Tarifs 2010/2011 - Approbation

 

Y. Guin

30

Conception, extension et exploitation du réseau de communications électroniques métropolitain à très haut débit OMEGA - Délégation de service public - Approbation du principe

Rapport de présentation

A. Mazzorana-Kremer

31

Gestion de l'équipement culturel Zénith Nantes Métropole - Délégation de Service Public - Approbation du contrat

 

MF. Clergeau

32

Exploitation et gestion du Parc des Expositions de la Beaujoire - Approbation du principe de délégation de Service Public - Lancement de la consultation

Rapport de présentation

"

33

NANTES - Equipement touristique des "Machines de l'Ile" - Convention de délégation de service public - Approbation du contrat et choix du délégataire - Prolongation de l'actuelle convention des Machines de l'Ile

 

V. Demangeau

 

SOLIDARITES

   

34

Coopération internationale dans le domaine de l'eau - Application de la loi du 9 février 2005 - Taux de prélèvement 2010 - Projets retenus en 2010

Convention

M.H. Nedelec

35

Rapport 2009 relatif à l'accessibilité aux transports collectifs à la voirie et à l'espace public des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport

L. Plantive

 

ASSAINISSEMENT

   

36

Exploitation d'infrastructures d'assainissement - Unité de traitement des eaux usées de Tougas et de la Petite Californie
a) Exploitation des stations - Délégation de service public - Avenant n°1
b) Valorisation agricole des boues -  Délégation de service public - avenant n°1

Avenants : EpuriaTerre de l’Ouest

C. Couturier

 

ENVIRONNEMENT

   

37

Carquefou - La Chapelle sur Erdre - Marais de l'Erdre : opération "bassin versant Erdre, volet milieux aquatiques" - Prise en considération des conclusions de l'étude préalable pilotée par l'EDENN (entente pour le développement de l'Erdre naviguable et naturelle) et engagement de Nantes Métropole dans l'opération

 

C. Couturier

 

DECHETS

   

38

Déchets - Compostage individuel : modalités d'attribution d'aide financière aux habitants de Nantes Métropole

 

M. Gressus

39

Déchets - Tri'sac - Expérimentation d'un service complémentaire d'approvisionnement en sacs

 

"

 

FINANCES - MOYENS GENERAUX

   

40

Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité - Convention avec l'Etat

Convention

JP. Fougerat

41

Adhésion à "l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales"

 

"

42

Dispositions fiscales - Abattements de taxe d'habitation, exonérations de taxes foncières et de cotisation foncières des entreprises et base minimum de cotisation foncière des entreprises

 

"

43

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans le périmètre du marché d'intérêt national - Exonérations 2011

Annexe

"

44

Loi SRU - Calcul de la contribution due par Nantes Métropole - Communauté urbaine aux communes

Tableau

"

45

Compte Administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes

maquettes budgétaires : budget principal - budgets annexes - tableau des politiques publiques - rapport de présentation - synthèse financière

"

46

Compte de gestion - Exercice 2009 - Budget principal - Budgets annexes

 

"

47

Diverses dispositions budgétaires et comptables - DM2 budget principal et budgets annexes

maquettes budgétaires : budget principal - budgets annexes - APCP

"

48

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenant

"

 

RAPPORTS ANNUELS

   

49

Rapports annuels 2009 :
- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets  
- Délégataires de services publics.
- Administrateurs des SAEM et SPLA
- Commission consultative des services publics locaux

Service Public de l'eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service. Rapports annuels des opérateurs : opérateur public, opérateurs privés délégataires

"

   

Service Public de l'assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service. Rapports annuels des opérateurs : opérateur public et opérateurs privés, dont délégataires.

 
   

Service public d'élimination des déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Rapport annuel des délégataires et de l'opérateur public de collecte

 
   

Service public de distribution de Gaz et Service public de chauffage urbain - Rapport annuel des délégataires

 
   

Service public des ports de plaisance fluviaux et gare fluviale-  Rapport annuel du délégataire -

 
   

Services publics de transports collectifs  et du stationnement - Rapports annuels des délégataires

 
   

Service public de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Service public de gestion de la pépinière d'entreprises biotechnologiques bio ouest - Ile de Nantes - Rapports annuel du délégataire -

 
   

Service public de gestion et d’animation du patrimoine économique - Cité Internationale des Congrès - Parc des expositions de la Beaujoire - Service public de gestion de l’équipement de grande capacité de type Zénith - Rapports annuels des délégataires 

 
   

Service public d’exploitation des Machines de l'Ile - Service public de gestion de la politique touristique - Rapports annuels des délégataires

 
   

Sociétés d'Economie Mixte - Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d'administration

 
   

Rapports annuel d'activité de la commission consultative des services publics locaux

 

mise à jour le 29 septembre 2010


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