Accès direct au contenu

se connecter

  • Texte plus petit
  • Texte standard
  • Texte plus grand
Recherche avancée

Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

retour à l'accueil


Conseil du 23 octobre 2009

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour
 
 
OBJET DES DELIBERATIONS annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général  
  Approbation du procès verbal du 15 juin 2009 Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général  
1 Voeu concernant la suppression de la taxe professionnelle   J.M. Ayrault
AMENAGEMENT
2 Exonération de la participation pour raccordement à l'égout - P.R.E. - Z.A.C  des Deux Ruisseaux - Thouaré sur Loire - Z.A.C de la Minais - Sainte Luce sur Loire -  Z.A.C de la Noë - Saint Jean de Boiseau - Z.A.C Ouest Centre ville et ZAC de la Métairie - Couëron - Z.A.C Pierres Blanches - Bouguenais - Z.A.C Vallon des Garettes - Orvault - Z.A.C  des Vignes - Les Sorinières   G. Retière
3 Charte de partenariat entre Nantes Métropole et la communauté d'agglomération de la Région Nazairienne - Approbation charte et annexe P. Rimbert
4 NANTES - Grand projet de ville le Nouveau Malakoff - Volet Urbain -  Zac du Pré Gauchet et ZAC de Malakoff Centre - Comptes-rendus d'activité à la collectivité - Avenant 5 à la convention publique d'aménagement du Pré Gauchet avenant n°5  
URBANISME-FONCIER
5 SAINT HERBLAIN -  Secteur du centre industriel et secteur des Cochardières - Piliers de La Chauvinière - Prise en considération de deux périmètres d'étude plans Cochardières-Chauvinière et Centre industriel  G. Retière
6 NANTES - Ile de Nantes - Secteur Sud/Ouest - Prise en considération d'un périmètre d'étude plans  P. Rimbert
7 NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation    G. Retière
8 BASSE GOULAINE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation    
9 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - Quartier de la Fontaine et secteur de la Joliverie - Révisions simplifiées du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités des concertations préalables    
10  BOUAYE - Secteur de la Bergerie Verte - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation    
11 Communes de NANTES et de BOUGUENAIS - Grand Port Maritime de Nantes-St Nazaire - Délégation du droit de préemption urbain   B. Aunette
12 BASSE GOULAINE et SAUTRON - Révision des règlements locaux de publicité - Groupes de travail - Désignation des représentants de Nantes Métropole   G. Retière
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
13 Adhésion à des clubs d'entreprises  - Association des entreprises de la Chapelle sur Erdre (ECE)  - Association "ZAC de Montplaisir" - Approbation   C Gautier
14 Urbanisme commercial : proposition d'adoption d'une position d'agglomération sur les demandes d'ouverture exceptionnelle des surfaces commerciales le dimanche notamment pour les fêtes de fin d'année    
15 SAINT HERBLAIN - Fonds d'intervention économique - Avance remboursable - Extension de la société Vivalis - Convention de financement - Approbation convention  
16 NANTES - Ile de Nantes - Délégation de service public pour les Machines de l'Ile - Avenant n°2 - Approbation avenant V. Demangeau
17 Ecole Régionale des Beaux Arts (ERBAN) - Création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC) - Approbation des statuts - Désignation des représentants de Nantes Métropole statuts Y. Guin
18 Désignation des représentants de Nantes Métropole à l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'ensemble immobilier Jacques Berque sur le site Saupin et à l'association de gestion de l'Ecole Supérieure de Commerce Nantes Atlantique    
19 O-Méga - Réseau Haut débit de l'agglomération nantaise - Tarifs pour le raccordement et pour l'accès aux services de télécommunications en haut débit - Approbation    A. Mazzorana-Kremer
DEPLACEMENTS
20 NANTES et LA CHAPELLE SUR ERDRE - Projet de connexion des lignes 1 et 2 de tramway - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de la 1e phase de l'opération   J.F. Retière
21 Approbation du schéma directeur d'accessibilité des transports collectifs de Nantes Métropole schéma directeur

 

L. Plantive
22 Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole à la rentrée de septembre 2009   J.F. Retière
23 Mandat relatif à la mise en sécurité du réseau tramway sur la période 2009 - 2011 - Modification du programme et de l'enveloppe financière - Avenant n° 1 - Approbation    
24 NANTES - Délégation de service public pour l'exploitation du parking Cathédrale -  Avenant 4 - Approbation avenant et annexes 1 et 2

 

 
DECHETS
25

Unité de traitement des déchets d'Arc-en-Ciel - Avenant n°11 à la convention de délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel relatif :
- aux nouvelles dispositions sur le tri des collectes sélectives
- à la modernisation de la chaîne de tri des déchets industriels banals
- à l'application des T.G.A.P. incinération et enfouissement

avenant annexes M. Gressus
MOYENS GENERAUX
26 Modification du tableau des effectifs et divers   B. Bolzer
27 Droit à la formation des élus   J.P. Fougerat
28 Prise en charge de frais engagés par les particuliers bénévoles - Participation aux ateliers citoyens organisés par Nantes Métropole   F. Roussel
29 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de Nantes Métropole pour les années 2004 et suivantes rapport d'observations J.P. Fougerat
HABITAT
30 Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social  - Programmation 2009 - Avenants II aux conventions avec l'Etat et l'agence d'amélioration de l'Habitat - Approbation conventions ANAH-Etat G. Retière
31 Plan stratégique de patrimoine 2009-2014 de Nantes Habitat – Convention cadre pour la mise en œuvre des objectifs - Approbation convention  
32 NANTES - Fin de l'OPAH RU Chantenay/Rue de la Montagne - Engagement d'un programme d'intérêt général "lutte contre le logement indigne" -Approbation de la convention multipartite convention G. Galliot
POLITIQUE DE LA VILLE
33 SAINT-HERBLAIN - Le Sillon de Bretagne - Convention de financement entre Nantes Métropole et la Ville de Saint Herblain convention P. Rimbert
EAU - ASSAINISSEMENT
34 Exploitation d'infrastructures d'assainissement contrat d'affermage de la commune de la Montagne - Avenant n°2 avenant C. Couturier
35 Exploitation du service public d'eau potable de Basse Goulaine, Mauves sur Loire et Vertou - Avenants aux contrats de gérance avenants : Vertou-Basse Goulaine, Mauves sur Loire R. Lannuzel
GRANDS EQUIPEMENTS
36 NANTES - Stade couvert d'athlétisme - Approbation du programme de l'enveloppe financière prévisionnelle et du site d'implantation - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Approbation du règlement de concours - Désignation des membres élus du jury   M.F. Clergeau
FINANCES
37 Elargissement des activités de Nantes Métropole Gestion Equipements aux domaines des  énergies renouvelables - Participation de Nantes Métropole à l'augmentation de capital - Approbation des modifications statutaires - Approbation   J.P. Fougerat
38 Attribution de subventions aux tiers conventions et avenant  
39 Durée d'amortissement des biens du budget annexe stationnement   J.P. Fougerat
40 Diverses dispositions budgétaires et comptables - DM2 budget principal et budgets annexes maquettes budgets principal et annexes- APCP  
41 Rapports annuels 2008 - Délégataires de service public : distribution publique d'électricité Synthèse (12)  
42 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de l'Association "Audencia école de management" pour les années 2000 à 2006 rapport d'observations  
43 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société Nantes Métropole Gestion Equipements pour les années 2003 à 2007 rapport d'observations  

mise à jour le 18 juin 2010


Rechercher un conseil

Rechercher un conseil

Nantes Métropole — 2, Cours du champ de Mars — 44923 Nantes Cedex 9 | Tél. 02 40 99 48 48 | Fax 02 40 99 52 99