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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 21 octobre 2011

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET
ANNEXES
 RAPPORTEURS
  Désignation du secrétaire de séance     
  Compte rendu des délégations     
  Approbation du procès verbal du 21 juin 2011     

1

Remplacement d'élus et désignations diverses

 

JM. Ayrault

 

AMENAGEMENT

   

2

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire Atlantique - Avis de Nantes Métropole

 

F. Roussel

3

Création du pôle métropolitain Nantes - Saint-Nazaire et approbation des statuts

statuts

G. Retière

4

Espace métropolitain Loire Bretagne - Création du pôle métropolitain Loire Bretagne - Adhésion - Approbation du projet de statuts

statuts

G. Retière

5

Contrats de co-développement 2012-2014 - Approbation du contrat-type

contrat type

F. Roussel

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

6

Proposition d'adoption d'une position d'agglomération sur les demandes d'ouverture exceptionnelle des surfaces commerciales le dimanche notamment pour les fêtes de fin d'année

 

C. Gautier

7

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire  - Délégation de service public - Délibération de principe - Approbation

rapport de présentation

C. Gautier

8

Adhésion à des clubs d'entreprises - Association des Entreprises de Carquefou (AEZIC) - Association Nant'Est Entreprises

 

C. Gautier

9

Sites d'activités économiques communautaires - Avenant n°3 à la convention de concession Moulin Cassé (Bouguenais) / Croix Rouge (Bouguenais/Saint Aignan de Grand Lieu) avec Loire Océan Développement - Approbation

avenant

C. Gautier

 

URBANISME

   

10

VERTOU - Modification du Plan d'Occupation des sols - Approbation

 

G. Retière

11

BRAINS - Aménagement du site des Courtils - Dossier de création de zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la taxe locale d'équipement (TLE) et de la participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Concession d'aménagement - Approbation

plans 1 et 2 zac et concession d'aménagement

G. Retière

12

REZE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

13

SAINT-HERBLAIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

14

SAINT HERBLAIN -  Secteur de la Pelousière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

15

LA CHAPELLE SUR ERDRE - Centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

Plan

G. Retière

16

COUERON - Centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

Plan

G. Retière

17

NANTES - Avenue des Acacias - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

 

HABITAT

   

18

Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants : Perrières, Vallon des Garettes, Erdre Porterie, Bottière Chesnaie, Madeleine Champs de Mars

G. Retière

19

Habitat / Plan Climat territorial - Mise en place d'un dispositif d'aide aux propriétaires occupants en situation de précarité énergétique -Approbation

 

G. Galliot

 

ILE DE NANTES

   

20

NANTES - Ile de Nantes - Avenant n°10 à la convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activité 2010

avenant

P. RImbert

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

21

NANTES - Dervallières-Zola - Projet de Renouvellement Urbain du secteur "Vallon des Dervallières" - Nantes nord - Projet de renouvellement urbain du secteur "Bout des Landes-Bruyères" - Avenant n°2 à la convention ANRU - Approbation

avenant - annexes 1, 2 et 3 - plans Bout des Landes, Dervallières

P. Rimbert

22

NANTES - Grand Projet de Ville Le nouveau Malakoff - Zac du Pré Gauchet et Zac de Malakoff centre - Comptes-rendus annuels  à la collectivité - Avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement du Pré Gauchet et avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement de Malakoff centre

avenants Pré Gauchet, Malakoff

P. Rimbert

 

SOLIDARITES

   

23

Emploi - Transfert de l'avance de trésorerie de la Maison de l'Emploi de la métropole nantaise à l'OGIM - Avenant n°2 - Approbation

avenant

P. Rimbert

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

24

Transformation de la société d'économie mixte Cité des Congrès de Nantes en société publique locale - Désignations de nouveaux représentants de Nantes Métropole

 

P. Rimbert

25

Conception, extension et exploitation du réseau de communications électroniques métropolitain à très haut débit OMEGA - Délégation de service public - Approbation du contrat

 

A. Mazzorana-Kremer

26

Syndicat mixte ATLANPOLE - Adhésion de la communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande Atlantique (Cap Atlantique) et remplacement du groupement inter-consulaire de la Loire Atlantique (GILA) par la CCI de Nantes-Saint Nazaire - Modification des statuts

statuts

A. Mazzorana-Kremer

27

Exploitation et gestion du parc des expositions de la Beaujoire - Délégation de service public - Approbation du contrat

 

MF Clergeau

28

Exploitation de la Cité Internationale des Congrès - Délégation de service public - Délibération de principe - Approbation

Rapport

MF Clergeau

29

Rapports annuels des délégataires Office de tourisme communautaire et SAEM Nantes Culture et Patrimoine

synthèses Nantes Culture et Patrimoine et office du tourisme

V. Demangeau

30

Ecole supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) - Modification des statuts - Retrait de l'Etat en tant que membre de l'EPCC - Approbation

statuts

Y. Guin

31

Institut de recherche technologique Jules Verne - Association AFIRT - Adhésion

statuts

Y. Guin

 

DEPLACEMENTS

   

32

NANTES - Délégations de service public de stationnement (DSP) - DSP Gare : Evolution du plan d'investissement, ajustement du compte prévisionnel d'exploitation et transfert de droit à déduction de TVA - DSP Commerce : Suppression de la recette garantie et évolution du plan qualité - DSP Cathédrale : modification des modalités de versements de la subvention pour sujétion de service public et évolution du plan qualité - DSP Centre et Aristide Briand : évolution plan qualité
Avenants

avenants parkings Gare, Commerce, Cathédrale, Centre, A. Briand

JF. Retière

33

Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Avenant n°2 - Approbation

avenant

JF. Retière

34

Mandat hors DSP : Evolution du parc de matériel roulant tramway – Acquisition de nouvelles rames - Modification du programme -  Augmentation de l'enveloppe prévisionnelle - Lancement des procédures adaptées

 

JF. Retière

35

NANTES - Travaux "Chronobus" - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable

plan-liste des voies

JF. Retière

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

36

Travaux de réfection de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un accord cadre

 

JP. Fougerat

37

Nantes - Opération d'aménagement de l'espace public Château Feydeau - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

 

JP. Fougerat

 

ENVIRONNEMENT

   

38

INDRE - SAINT HERBLAIN - Procédure d'appel à projets pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol - Site de Tougas - Désignation du représentant de Nantes Métropole à la commission consultative

 

M. Gressus ?

 

AUTRES RESEAUX

   

39

NANTES - SAINT HERBLAIN - Développement du réseau de chauffage urbain de Bellevue - Avenant n°6 à la convention de délégation de service public - Approbation

Avenant n°6 - AOT

P. Chiron

40

Rapports annuels 2010 : Délégataires de service public - Distribution publique d'électricité

annexes 1 et 2

P. Chiron

 

MOYENS GENERAUX

   

41

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

42

Plan de mobilité de Nantes Métropole - Convention avec la SEMITAN

convention

B. Bolzer.

 

FINANCES

   

43

Association CRDC - Le Lieu Unique : rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant les années 2005 à 2009 - Information

Rapport

JP. Fougerat

44

Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes

budgets principal et annexes - APCP

JP. Fougerat

45

Taxe d'aménagement - Vote du taux et exonérations facultatives

 

JP. Fougerat

46

Attribution de subventions aux tiers

conventions et avenants

JP. Fougerat


mise à jour le 8 décembre 2011


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