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Conseil du 20 mars 2009

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

 
Objet Annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations  Consultable à la direction du secrétariat général  
  Approbation du procès verbal du 6 février 2009  Consultable à la direction du secrétariat général  
URBANISME
1 SAINT-HERBLAIN - Secteur de Bagatelle  - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable    G. Retière
2 SAINT-HERBLAIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation    
3 NANTES - Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Avis sur le projet    
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4 NANTES - Quai Malakoff - ZAC Pré Gauchet - Institut d'études avancées de Nantes et maison des sciences de l'homme - Acquisition auprès de la SPLA Nantes Métropole Aménagement des lots volumes 2 et 5    Y. Guin
5 Pôle de Compétitivité "Génie Civil Ouest" - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole au sein du conseil d'administration    
6 NANTES - SAEM d'exploitation de la cité internationale des congrès de Nantes - Participation financière 2009 de Nantes Métropole à l'exploitation de la cité internationale des congrès - Approbation    MF Clergeau
7 Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Approbation de la subvention 2009 de l'office de tourisme communautaire - Versement du solde    V. Demangeau
GRAND PROJET DE VILLE - POLITIQUE DE LA VILLE
8 NANTES - Le Nouveau Malakoff, grand projet de ville - Volet urbain - Avenants N°2 aux conventions de financement des ouvrages ferroviaires    
9 Gestion de la maison départementale de la maison des adolescents - Reconduction et modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public  Convention  P. Rimbert
DECHETS
10 Unité de traitement des déchets de la Prairie de Mauves - Avenant n°18 à la Délégation de Service Public avec la Société Valorena  avenant  M. Gressus
ENERGIE
11 Distribution publique d'électricité - Protocole d'accord quadripartite pour l'exécution du contrat de concession entre Nantes Métropole, le SYDELA, la commune de La Baule et ERDF-  Approbation    P. Chiron
MOYENS GENERAUX
12 Subventions aux tiers – Attribution – Conventions - Approbation  CRDC - Ecossolies - Maison pour l'emploi - Mission locale - Nantes Métropole Développement - Secrétariat International Droits de l'Homme - AURAN - IEA locaux - IEA financement - UFR médecine pharmacie 1 & 2 - Plateau innovation - Atlanstic - Calcul intensif - Modélisation statistique -GEM - PREVER - Propulsion hybride - Ecole vétérinaire - ECOREV  JF. Fougerat
13 Modification du tableau des effectifs et divers    B. Bolzer
14 Acquisition de l'immeuble du Champs de Mars - Siège de Nantes Métropole  Annexe  JF. Fougerat
DEPLACEMENTS
15 Evaluation de la politique publique déplacements (2000-2009) - Actualisation du Plan de Déplacements Urbains pour la période 2010-2020 - Lancement de la procédure    J.F.Retière
16 Evolution pluri annuelle de l'offre lignes régulières sur la période 2009-2014 et évolution tarifaire au 1er juillet 2009 concernant le réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise    
17 Délégation de service public du réseau de transports collectifs de l’agglomération nantaise – Contribution financière forfaitaire prévisionnelle, plan prévisionnel de versement des acomptes 2009 et subvention d’équipement à la SEMITAN pour l’année 2009    
18 NANTES - Aménagement des voies ferrées n° 52 et 53 de la gare - Convention de financement à conclure entre l'Etat, la Région des Pays de la Loire, Nantes Métropole, RFF et la SNCF pour la phase réalisation - Approbation    
19 Intégration tarifaire Métrocéane - Protocole d'accord  - Approbation  protocole  
20 Location de vélo en libre service - Extension de la prestation de service "Bicloo" - Mise en œuvre de la tranche conditionnelle n°3 du marché conclu avec l'entreprise Decaux - Evolution tarifaire du service    J. Garreau
HABITAT - SOLIDARITE
21 Programme local de l'habitat - Bilan d'étape 2008 – Approbation  bilan  G. Retière
22 Programme local de l'habitat - Prolongation du PLH 2004-2009 et engagement de la procédure d'élaboration du PLH 2010-2016 - Modalités d'association des personnes morales autres que l'Etat - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la section Départementale du Comité Régional de l'Habitat - Approbation    
23 Délégation de la compétence d'attribution des aides de l'Etat en faveur du logement social - Programmation 2009 - Avenants aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat - Approbation     G. Retière
24 Programme Local de l'Habitat - Dispositif financier en faveur du logement locatif privé conventionné - Approbation    G. Galliot
25 Budget primitif 2009 - Budget principal - Budgets Annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement  Maquettes budgétaires : budget principal - budgets annexes Rapports de présentation : politiques publiques - synthèse financière -                       Tableau des politiques publiques  J.P. Fougerat
26 Taxe professionnelle d'agglomération - Vote du taux pour 2009    
27 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2009    
28 Versement anticipé du fonds de compensation pour la TVA au titre des dépenses réalisées en 2008  convention  
29 Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux    

mise à jour le 18 juin 2010


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