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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 20 juin 2011

Cité des Congrès – 8H45 – Plateau Auditorium 2000

Ordre du jour

OBJET

ANNEXES

RAPPORTEURS

 

Désignation du secrétaire de séance

 

 

 

Compte rendu des délégations

 

 

 

Approbation du procès verbal du 11 avril 2011

 

 

1

Désignations diverses : remplacement d'élus démissionnaires

 

JM. Ayrault

 

AMENAGEMENT

 

 

2

Schéma départemental de coopération intercommunal- Avis - Délégation  au bureau

 

G. Retière

3

Nouveau syndicat mixte aéroportuaire - Approbation des statuts et désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts

J. Gillaizeau

4

Transformation des sociétés publiques locales d'aménagement  Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique et  Nantes Métropole Aménagement en société publique locale – Approbation des statuts

statuts SAMOA Nantes Métropole Aménagement

JP. Fougerat

5

Transformation de la société d'économie mixte Cité des Congrès de Nantes en société publique locale – Approbation des statuts

statuts

JP. Fougerat

6

Création de la société publique locale d'aménagement (S.P.L.A.) Loire Ocean Métropole Aménagement - Participation Nantes Métropole au capital - Approbation des statuts - Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - Approbation

statuts

JP. Fougerat

7

NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte rendu d'activité pour 2010

avenant - plan

P. Rimbert

 

URBANISME

 

 

8

SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - Secteur Ilôt Mairie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable et approbation

 

G. Retière

9

BASSE GOULAINE - Usine de production d'eau potable - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable et approbation

 

G. Retière

10

NANTES - Quartier Breil Barberie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

 

G. Retière

11

SAINT-LEGER-LES-VIGNES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

G. Retière

12

REZE - Secteur du quai de la Verdure - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

13

LA MONTAGNE - Route de Bouguenais / Rue de la Courante - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

G. Retière

14

LE PELLERIN - Centre bourg - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

G. Retière

15

SAINT-HERBLAIN - Secteur du Boulevard de la Baule : évolution du périmètre prévisionnel de la ZAC - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC

plan

G. Retière

16

NANTES - Doulon-Bottière - Projet urbain des Gohards - Définition des objectifs et des modalités de concertation préalable - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation

plan 1 - 2

G. Retière

17

NANTES ERDRE - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le secteur Halvêque - Beaujoire - Haluchère - Approbation

plan

G. Retière

 

HABITAT

 

 

18

ORVAULT - Zone d'Aménagement Concerté du Vallon des Garettes - Apport en nature à Nantes Métropole Aménagement

avenant

G. Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

 

19

Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements - Approbation

avenants

C. Gautier

20

Plan Local de Redynamisation (PLR 44) 2011-2014 - Approbation du projet et du principe de financement des actions

PLR

C. Gautier

21

Maison des Chercheurs Etrangers - Gestion – Loyers et services -Tarifs 2011/2012 - Approbation

 

Y. Guin

22

Association Estuarium - Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole au sein de l'association - Approbation

 

JP. Fougerat

 

SOLIDARITES

 

 

23

Rapport 2010 relatif à l'accessibilité de la chaîne des déplacements et à l'emploi des personnes handicapées et à mobilité réduite

rapport

L. Plantive

 

DEPLACEMENTS

 

 

24

NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs et recette garantie définitive - Approbation

 

B. Chesneau

25

Adhésion de Nantes Métropole à des associations : Observatoire Régional des Transports des Pays de la Loire et réseau CIVINET francophone

 

JF. Retière

26

Plan de Déplacements Urbains 2010-2015, Perspectives 2030 - Approbation

Conclusions enquête publique - PDU - Annexes 1 et 2

JF. Retière

27

Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Tarification

 

JF. Retière

28

NANTES - Délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement Commerce - Approbation du compte définitif 2010 et de la recette garantie définitive

 

JF. Retière

29

NANTES - LA CHAPELLE SUR ERDRE – Opération connexion des lignes 1 et 2 du tramway -  Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable

 

JF. Retière

30

Plan de mobilité entreprises - Prime au transfert modal - Appel à projets relatif à la mobilité durable - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2011

règlement

JF. Retière

31

Plan Vélo - Exploitation technique et commerciale des mobiliers de stationnement vélos dans les parcs relais - Mise en place d'une caution relative à la délivrance des cartes d'accès et cadenas - Règlement d'utilisation - Approbation

règlement

J. Garreau

 

ENVIRONNEMENT

 

 

32

Plan climat territorial - Mise en place d'un dispositif d’aide au renouvellement des installations de chauffage fortement émettrices de CO2 dans les logements - Principes d'attribution

annexe

P. Chiron

33

Plan climat - Action internationale - Prise en charge de la participation de Dakar aux négociations internationales

 

R. Dantec

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

 

 

34

Attribution des fonds de concours pour l'extension de cimetières communaux

 

JP. Fougerat

35

NANTES - Opération d'aménagement de l'espace public Château Feydeau - Bilan de la concertation préalable

 

JP. Fougerat

 

FONCIER

 

 

36

Politique Foncière - Exercice 2010 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

bilan

B. Aunette.

 

EAU

 

 

37

Marché à bons de commande de maitrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation et d'extension du réseau d'eau potable - Attribution du marché en procédure négociée

 

R. Lannuzel

38

Adoption du pacte d'Istanbul pour l'eau des autorités locales et des régions

 

R. Lannuzel

 

ASSAINISSEMENT

 

 

39

Station d'épuration de Basse Goulaine - Tarifs dépôts des matières de vidanges et des matières vinicoles à compter du 1er juillet 2011

 

C. Couturier

40

INDRE, SAINT-HERBLAIN, COUERON - Exploitation par affermage du service public d'assainissement - Avenant n°7 au contrat d'affermage de Couëron et avenant n°10 au contrat d'affermage d'Indre et Saint Herblain - Approbation

avenants Couëron - Indre Saint Herblain

C. Couturier

 

AUTRES RESEAUX

 

 

41

SAINTE LUCE SUR LOIRE - ZAC de la Minais - Réseau de chaleur - Modification dispositions financières - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public - Convention tripartite

avenant - convention

P. Chiron

 

MOYENS GENERAUX

 

 

42

Modification du tableau des effectifs et divers

rapport sur la mutualisation

B. Bolzer.

43

NANTES - Convention de remboursement avec la Société Omnium de Constructions Développement Locations (OCDL GIBOIRE) relative à des travaux d'aménagements dans l'immeuble AXEO - Approbation

convention

JP. Fougerat

 

FINANCES

 

 

44

Compte Administratif - Compte de gestion exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes

Budgets principal et annexes - Tableau des politiques publiques - Rapport de présentation - Synthèse financière

JP. Fougerat

45

Décision modificative N° 1 - Budget principal et budgets annexes - Diverses dispositions budgétaires, comptables et à caractère fiscal

Budgets principal et annexes - APCP

JP. Fougerat

46

Attribution de subventions aux tiers

conventions

G. Retière

47

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique - Programme des actions nouvelles 2011 - Subvention - Approbation

 

JP. Fougerat

 

RAPPORTS ANNUELS

 

 

48

Rapports annuels 2010 :
- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets   
- Délégataires de services publics
- Administrateurs des SAEM et SPLA
- Commission consultative des services publics locaux

 

JP. Fougerat

 

Service de l'eau potable: Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service - Rapports annuels des opérateurs 2010 de l'opérateur public et des opérateurs privés délégataires

 

 

 

Service Public de l'assainissement: Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service - Rapports annuels des opérateurs 2010 de l'opérateur public et des opérateurs privés délégataires

 

 

 

Service public d'élimination des déchets: Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service - Rapports annuels 2010 des délégataires et de l'opérateur public de collecte

 

 

 

Service public de distribution de Gaz et Service public de chauffage urbain - Rapport annuel des délégataires

 

 

 

Service public des ports de plaisance fluviaux et gare fluviale -  Rapport annuel du délégataire -

 

 

 

Services publics de transports collectifs et du stationnement - Rapports annuels des délégataires

 

 

 

Service public de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Service public de gestion de la pépinière d'entreprises biotechnologiques bio ouest - Ile de Nantes - Rapports annuel du délégataire -

 

 

 

Service public de gestion et d’animation du patrimoine économique - Cité Internationale des Congrès - Parc des expositions de la Beaujoire - Service public de gestion de l’équipement de grande capacité de type Zénith - Rapports annuels des délégataires 

 

 

 

Sociétés d'Economie Mixte  et SPLA- Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d'administration

 

 

 

Rapport annuel d'activité de la commission consultative des services publics locaux

 

 

mise à jour le 8 décembre 2011


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