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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 17 octobre 2008

OBJET DES DELIBERATIONS

annexes

Rapporteurs

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général

 
 

Approbation du procès verbal du 27 juin 2008

Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général

 

1

Vœu du Conseil communautaire de Nantes Métropole : « Les  collectivités locales ont un rôle primordial dans le retour de la croissance »

 

JM. Ayrault

2

Règlement Intérieur du Conseil de Communauté

règlement

G. Retière

3

Commissions permanentes : Désignations des membres

 

"

4

Commission d'appel d'offres permanente- Election des membres

 

JM. Ayrault

5

Renouvellement Urbain du Sillon de Bretagne - Mission de Programmation Urbaine - Groupement de commande avec la Ville de Saint Herblain et Harmonie Habitat - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole à la Commission d'Appel d'Offres

 

P. Rimbert

6

Conseil de Surveillance du Grand Port Maritime de Nantes St Nazaire - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole  

 

JM. Ayrault

7

Ecole du Bois et UFR Sciences Pharmaceutique et Odontologie : Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

Y. Guin

8

Commission  départementale de gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

M. Gressus

9

Management environnemental des parcs d'activités -  Réseau PALME – Adhésion – Désignation du représentant de Nantes Métropole

 

C. Gautier

 

AMENAGEMENT

   

10

Transformation des SEM Nantes aménagement et SAMOA en société publique locale d'aménagement (S.P.L.A)- Approbation

 

G. Retière

 

ESPACE PUBLIC -  VOIRIE

   

11

NANTES - Site Neptune - Opération d'aménagement - Avenant n°4 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec Nantes Aménagement - Apport en nature de foncier

 

P. Rimbert

12

Nantes Métropole - Communauté urbaine - Règlement de voirie - Conditions d'exécution des travaux sur le domaine public

règlement

J-P Fougerat

13

NANTES - Site Universitaire du Tertre - Retraitement des espaces publics - Transfert de gestion - Parcelles de l'état cadastrées section WW n°44, 45 et 47 et section WX n°29

plan

"

 

DEPLACEMENTS

   

14

Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole à la rentrée de septembre 2008

 

J.F.Retière

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

15

Délibération reportée au prochain bureau

 
Urbanisme commercial : Proposition d'adoption d'une position d'agglomération sur les demandes d'ouverture exceptionnelle des surfaces commerciales le dimanche, notamment pour les fêtes de fin d'année

 

 

C. Gautier

16

Réseau à haut débit O-MEGA de Nantes Métropole - Travaux d'extensions, de raccordements et de maintenance du réseau - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

A. Mazzorana-Kremer

17

Contrat de projet Etat-Région 2007/2013 - Approbation des conventions d'exécution relevant des opérations immobilières et aux programmes d'équipement de recherche

 

Y. Guin

18

NANTES - Quai Malakoff - Zac Pré Gauchet - Institut d'Etudes Avancées de Nantes et Maison des Sciences de l'Homme - Acquisition auprès de Nantes Aménagement

 

"

 

ENVIRONNEMENT

   

19

Climat - Signature du pacte des maires - Adhésion au Club Villes, Territoires et Changement Climatique

 

R. Dantec

 

HABITAT - SOLIDARITES

   

20

Ecole de la deuxième chance sur la Métropole Nantaise -  Mise en place du projet - Approbation

 

P. Rimbert

21

Mission Locale – Complément à la subvention 2008 - Avenant n°1 à la convention - Approbation

avenant

"

22

Association Les Ecossolies - Complément à la subvention 2008 - Avenant n° 1 à la convention - Approbation

avenant

J.P Magnen

 

FONCIER

   

23

COUËRON - SAINT JEAN DE BOISEAU - Constitution de réserves foncières - Projet de création de ZAD - Demande au préfet - Approbation

COUERON : Les Moutons - Bois-Laurent Le Douëroux - la Noë Chézine - rue de Bretagne - SAINT JEAN DE BOISEAU :  les Pierres Blanches -  la Prinzé - le Verger - la Télindière - la Métairie - le Landas Ouest 

B. Aunette

 

MOYENS GENERAUX

   

24

Réalisation des aménagements intérieurs de l'immeuble Valmy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

JP. Fougerat

25

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer

 

GRAND PROJET DE VILLE - POLITIQUE DE LA VILLE

   

26

NANTES - Le Nouveau Malakoff, grand projet de ville - Volet urbain - Approbation de l'avenant à la convention de rénovation urbaine

Annexe financière

P. Rimbert

 

EAU - ASSAINISSEMENT

   

27

Extension et renouvellement de canalisations et branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

 

R. Lannuzel

28

Service public d'assainissement - Protocoles de fin de contrats
BOUAYE - Contrat d'affermage

LES SORINIERES - Contrat de gérance

protocoles : Bouaye - les Sorinières

C. Couturier

 

FINANCES

   

29

Décision modificative N°2 - Budget principal et annexes

budget principal - budgets annexes - situation des AP

JP. Fougerat

30

Loi SRU - Modification de la contribution due par Nantes Métropole - Communauté urbaine aux communes

 

G. Retière

31

Taxe professionnelle - Modification de l'exonération en faveur des cinémas classés "Art et essai",

 

JP. Fougerat

32

Taxe de séjour - Modification des tarifs applicables aux hébergements non classés

 

"

33

Attribution de subventions aux tiers

 

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mise à jour le 23 novembre 2010


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