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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 16 mai 2008

objet des  délibérations

annexes

Rapporteurs

 

Désignation du secrétaire de séance

   
 

Compte rendu des délégations

   
 

Approbation du procès verbal du 17 décembre 2007

   
 

Approbation du procès verbal du 11 avril 2008

   

1

Remboursement des frais de mission des élus sur la base des frais réels

 

J.M. Ayrault

2

Groupes de délégués - Cabinet du Président - Modalités de fonctionnement

 

"

 

INSTANCES INTERNES

   

3

Commission d'appel d'offres permanente - Election des membres

 

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4

Commission de délégation de service public permanente - Election des membres

 

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5

Consultations en cours : Dialogue compétitif - concessions d'aménagement - Délégations de services publics  - Groupement de commandes relatif aux systèmes d'information - Désignations des membres

 

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6

Commissions permanentes : Création et désignation des membres

 

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7

Commission consultative des services publics locaux : Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

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8

Nantes -Travaux rues Paré, Guépin et Chéreau - Travaux quartier Saint-Jacques - Opération Bouffay-Neptune - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commission de règlement amiable

 

"

 

GROUPEMENTS D'INTERET PUBLIC

   

9

Groupements d'intérêt public - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

 

ASSOCIATIONS

   

10

Développement économique - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

"

11

Emploi politique de la ville - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

"

12

Mobilités - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

"

13

Environnement - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

"

14

Energie - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les associations

 

"

15

Association des communautés urbaines de France : Désignation des représentants de Nantes Métropole

   
 

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

   

16

Conseils d'administration des collèges et des lycées situés sur les communes de l'Agglomération Nantaise - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

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17

Enseignement supérieur et recherche - représentation de la Communauté urbaine dans certaines instances d'organismes d'enseignement supérieur et recherche - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

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COPROPRIETES - SOCIETES DE HLM

   

18

Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les copropriétés immobilières ou foncières dont Nantes Métropole est un des propriétaires

 

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19

Entreprises sociales pour l'habitat - Gouvernance HLM : Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

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ORGANISMES CONSULTATIFS

   

20

Conseil régional de l'Habitat des Pays de la Loire et fonds d'Aménagement Urbain - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

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21

Commissions locales d'information et de surveillance des unités de traitement des déchets -  Désignation des  représentants de Nantes Métropole

 

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22

Environnement - Désignation des représentants de Nantes Métropole dans les organismes consultatifs

 

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23

Désignation des représentants de Nantes Métropole dans divers organismes consultatifs : Commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté - Commission locale du secteur de sauvegarde de Nantes - Groupe de travail pour la révision du règlement local de publicité de Carquefou -Conseil départemental de l'éducation nationale

 

"

 

RESEAUX INTERNATIONAUX

   

24

Réseaux internationaux : Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

 

AUTRES DELIBERATIONS

   

25

Plan Local pour l'insertion et l'emploi - protocole d'accord tripartite 2007-2009 - Approbation

protocole

P. Rimbert

26

Coopération décentralisée : Association Fonds pour la Promotion des Etudes préalables, des Etudes Transversales et des Evaluations (F3E)- Adhésion

 

J.P.  Magnen

mise à jour le 26 juillet 2011


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